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Document publié le Jeudi 28 février 2013 par la commune de Valdurenque.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu+CM+28+02+2013)
Thèmes du document : Institutions publiques, Eau et assainissement, Aménagement du territoire,
COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL
MUNICIPAL
28 FEVRIER 2013
Nombre de membres L’an deux mille treize et le vingt huit février à dix neuf heures, le
Afférents au Conseil Municipal : 15 Conseil Municipal de VALDURENQUE, régulièrement convoqué,
En exercice : 15 s’est réuni à la Mairie sous la présidence de M Jean-Louis BATTUT,
Qui ont pris part à la délibération : 9 Maire.
Date d’affichage : 20/02/2013
Date de convocation : 20/02/2013
Etaient présents : Mme MARTIN, M BARTHES, Mme STEFANI,
M.VILLAR, Mme LISERRA, Mme AMBLARD, Mme MIALHE, M.
BLASQUEZ,
Absents excusés : M. LAVAGNE, Mme MELLET, M. LAUBER,
Mme BONNAFOUS- LOUP, Mme VIDAL, M. GAMBIER.
PERSONNEL
Renouvellement contrat Elodie GUIRAUD
Le Contrat d’Accompagnement dans l’Emploi (CAE) signé avec Mlle
GUIRAUD Elodie pour l’entretien des locaux scolaires et l’assistance
du personnel enseignant pour la période du 1er septembre 2012 au 28
février 2013 est renouvelé pour 6 mois soit jusqu’au 31 août 2013.
Augmentation du temps de travail
Monsieur le Maire propose à l’Assemblée que, vu l’augmentation des
espaces verts, vu le départ en retraite d’un agent et à la demande de
l’intéressé, le poste d’adjoint technique de 1ère classe chargé des
espaces verts soit modifié comme suit :
Augmentation de la durée hebdomadaire de travail de 28H à 35H
à partir du 1er avril 2013.
Le Conseil Municipal accepte à l’unanimité cette transformation
d’emploi.
QUESTIONS DIVERSES
Subvention “Pôt du Nouvel An”
Comme les années précédentes, le Conseil Municipal a décidé, à
l’unanimité, de verser à la Société de Chasse de Valdurenque,
organisatrice du “Pôt du Nouvel An”, une subvention de 200€ (deux
cent euros) au titre de la participation de la commune à cette
manifestation.
Modification de la dénomination du syndicat du Pas des Bêtes
Monsieur le Maire donne lecture à l’Assemblée de la délibération du
Comité Syndical du Pas des Bêtes en date du 13 décembre 2012
proposant la modification de la dénomination du syndicat en
Syndicat Intercommunal d’Adduction d’Eau Potable du Pas des
Bêtes.
A l’unanimité le Conseil Municipal accepte cette nouvelle
dénomination.