Déliberation - documents 119

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Déliberation - documents 119 Document publié le Lundi 17 octobre 2016 par la commune d'Estourmel. Lien du pdf (Déliberation - documents 119)Thèmes du document : Mode, textile et habillement, Éducation, Humanitaire, Communauté de Communes du

EXTRAIT DU REGISTRE AUX DELIBERATIONS

DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE

SEANCE DU 17 OCTOBRE 2016

Caudrésis - Catésis

Délibération N°2016/119

Date de convocation : 11 OCTOBRE

Nombre de conseillers en exercice : 77

L'an deux mille seize, le 17 octobre 2016 à dix huit heures trente, les membres du __

Conseil de la Communauté de Communes du Caudrésis et du Catésis se sont réunis à la Salle Polyvalente de LIGNY-EN-CAMBRESIS, sur la convocation qui leur a été adressée par Monsieur Guy BRICOUT, Président de la Communauté de Communes du Caudrésis et du Catésis. Avesnes-Les-Aubert

Bazuel

Etaient présents (58 titulaires 3 suppléants) : Beaumont-en-Cis

HRAUVOIE-SNCIE Alexandre BASQUIN Vincent WAXIN

ous Hubert DEJARDIN Yannick HERBET Bévillers Nathalie GAVE Christian PAYEN Boussières-en-Cis Gérard LENOBLE Jean-Pierre THIEULEUX

Jean-Félix MACAREZ

Virginie LE BERRIGAUD

Pierre-Henri DUDANT

Christian PECQUEUX

Briastre Brigitte ROLAND-BEC Gérard FILLION (S) Dominique LAMOURET

Busigny Agnès BERANGER Didier BONIFACE Frédéric BRICOUT

HRCRER Guy BRICOUT Régine DHOLLANDE Mélanie DISDIER

Cattenières Anne-Sophie MERY-DUEZ Liliane RICHOMME Alain RIQUET

Caudry Martine THUILLEZ Sandrine TRIOUX Serge WARWICK

Caullery Alain GOETGHELUCK Gérard TAISNE Gilles PELLETIER

su Pierre LAUDE Bernard PLET Jean-Claude GERARD

Ecour Jean-Marc GOSSART (S) Bertrand LEFEBVRE Jean-Louis CAUDRELIER

Estourmel Karine ELOIR Charles BLANGIS Laurent COULON

Fontaine-au-Pire Joëlle MANESSE Joseph MODARELLI Serge SIMEON

HausaurÉere ts Pascal FOULON Janine TOURAINNE Pascal LEVEQUE

ne Pascal COQUELLE Michel HENNEQUART Laurence RIBES

Lars Michel GOUVART (S) Didier BLEUSE Jacky DUMINY

Le Cateau-Cambrésis Daniel BLAIRON Augustine NOIRMAIN Daniel CATTIAUX

Le Pommereuil Véronique NICAISE Maurice DEFAUX Stéphane JUMEAUX

ee Jean-Marc DOSIERE Jean-Paul CAILLIEZ Daniel FIEVET

es Chantal WAYEMBERGE

Maurois

Mazinghien Membre(s) Excusé(s) (1) : Jean-Pierre RICHEZ

Montay

Ds Membre(s) Absent(s) (6) :

Ors Laurence MONTEIRO-LOPEZ, Marie-Lise MARLIOT, Bruno MANNEL, Marc DUFRENNE, Marc Quiévy PLATEAU, Henri QUONIOU.

Réjet-de-Beaulieu

a d Membre(s) ayant donné procuration (9) :

Saint-Benin Denise LESAGE à Alexandre BASQUIN, Jacques OLIVIER à Nathalie GAVE, Denis COLLIN à Ré-

SaintHilaire-Lez-Cambrai gine DHOLLANDE, Pierre LEVEQUE à Serge WARWICK, Bernard POULAIN à Didier BONI- Saint-Souplet-Escaufourt

Saint-Vaast-en-Cis

Troisvilles

Villers-Outréaux

Walincourt-Selvigny

Véronique NICAISE est élue secrétaire de séance

Communauté de Communes du Caudrésis - Catésis

Siège et bureaux : 39, rue de Ligny - 59540 Caudry

Téléphone : 03 27 75 84 79 - Télécopie : 03 27 75 84 92

www.caudresis-catesis.fr

FACE, Brigitte PRUVOY à Martine THUILLEZ, Annie DORLOT à Joseph MODARELLI, Isabelle PIERARD à Charles BLANGIS, Axelle DOERLER à Jean-Paul CAILLIEZ.N°2016/119 - ENI - TARIFS

Monsieur le Vice-Président rappelle que par la délibération n°2016/082, le Conseil Communautaire à

validé l’adoption des tarifs des ENI et plus particulièrement ceux relatifs aux PASS.

Considérant qu'il convient de préciser que les frais de gestion de dossier lors d'un renouvellement d'abonnement sont gratuits, afin de fidéliser les abonnés,

Considérant qu'il convient d'adopter un tarif hors territoire communautaire pour les Autres Organismes (IME, UNSS,...),

Monsieur le Président propose à l'assemblée d'adopter la nouvelle grille tarifaire suivante :

ESPACE AQUATIQUE|

Entrée adulte (+ de 16 ans) 3,30€

Entrée adulte tarif réduit 11h30-13h45 (uniquement période scolaire) ou partenariat musées 2,50€

Entrée enfant entre 4 et 15 ans 2,50€

Entrée enfant moins de 4 ans - €

Abonnement 10 entrées adulte 28,00 €

Abonnement 10 entrées enfant 20,00 €

Abonnement 10 entrées 11h20-13h45 (uniquement en période scolaire) 20,00 €

Location de matériel 0,50€

Recréation de carte (en cas de perte) 2,00€

GROUPES,

Centre aéré 4C 0,80€

Centre aéré Hors CC 1,00 €

Acccompagnateur centre aéré 3€ Associations (pdt public sous validation SM ENI) 1,50 €

Club (sur créneaux réservés) - €

SCOLAIRES,

Scolaires primaire 4C - €

Scolaires 2nd degrés 25,00 € Scolaires 2nd degrés hors territoire communautaire 35,00€ Scolaires primaires hors territoire communautaire 70,00 €

Autres Organismes (IME, UNSS...) 25,00€

Autres Organismes (IME, UNSS...) avec intervention pédagogique d'un MNS 60,00€

Autres Organismes (IME, UNSS...) hors territoire communautaire 35,00 €

Autres Organismes (VE, UNSS,...) hors territoire communautaire + intervention MNS 70,00 €AQUAGYMNIQUE Activité aquatiques (1 séance)

Activités aquatiques (10 séances)

Activité aguabike (1 séance)

Activités aquabike (10 séances)

APPRENTISSAGE)

Activité bébés nageurs et jardin d'éveil (1 séance)

Activité bébés nageurs et jardin d'éveil (10 séances)

Accompagnateurs Bébés-nageurs et jardin d'éveil

Abonnement 10 cours enfants et stage intensif (10 séances)

Abonnement 10 cours adultes

ANIMATIONS,

Anniversaire enfant (10 enfants)

Espace Forme (1 entrée)

Espace Forme (15 entrées)

ESPACE FORME + PISCINE

Espace Forme + piscine (1 entrée)

Espace Forme + piscine (15 entrées)

Enfant supplémentaire 8,50 €]

ESPACE FORME

11,00 €

90,00 €

Activité fitness (1 séance)

Abonnement 10 séances fitness

Abonnement 20 séances fitness

Activ' Form' Long (1 séance durée 3H)

Abonnement Activ' Form' Long (5 séances durée 3H)

Activ'Form Court (1 séance durée 1h30)

Activ'Form Court (5 séances durée 1h30)

SRE e 2

ABOQ ANNUEL PASS PERFORMANCE Piscine/Forme/Fitness/Aquagym/Aquabike/Biking

LABO ANNUEL PASS EQUILIBRE Piscine/Forme/Fitness/Aquagym

ABO TRIMESTRIEL PASS PERFORMANCE Piscine/Forme/Fitness/Aquagym/Aquabike/Biking

ABO TRIMESTRIEL PASS EQUILIBRE Piscine/Forme/Fitness/Aquagym

Frais de dossier pour la 1er mensualisation (gratuit lors de renouvellement)

terie { Carnet 50 entrées Piscine adulte

Carnet 59 entrées Piscine enfant

Carnet 59 entrées Forme

Carnet 50 entrées Forme+Piscine

Carnet 50 entrées Aquagym

Carnet 50 entrées Fitness

Location 1/2 journée bassin de nage (pour manifestation)

Location 1 journée bassin de nage (pour manifestation)

Location 1/2 journée tout l'équipement (pour manifestation)

588,00 €

468,00 €

189,00 €

159,00 €

25,00 €

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480,00 €

850,00 €

750,00 €

Location 1 journée tout l'équipement (pour manifestation) 1 300,00 €

9,00 €

75,00 €

135,00 €

18,00 €

75,00 €

12,00 €

50,00 €

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©1- Offre PASS :

Afin dynamiser la vente des PASS annuels,

- Offre de parrainage (valable jusqu’au 31 mai 2017) = pour la souscription d’un « filleul » à un PASS annuel équilibre ou performance, le « parrain » (déjà abonné chez nous) se voit offrir un mois supplémentaire sur son abonnement propre.

Offre de parrainage = 12 mois payés = 13 mois d'accès

- Offre de promotion = pour la première souscription à un abonnement PASS annuel ou équilibre, les frais de mensualisation de 25€ sont offerts. Cette action sera proposée durant une période de 2 semaines consécutives à raison de 4 fois maximum par an, sur des périodes adaptées (période plus creuse, offre de

rentrée..). Elles seront communiquées à vos services 15 jours avant leur mise en place.

2- Partenariat avec le Musée Dentelle Caudry:

- Sur présentation de son ticket de caisse piscine => possibilité de bénéficier du tarif réduit au musée de la Dentelle

- Sur présentation de son ticket d'entrée au musée de la Dentelle => possibilité de bénéficier du tarif réduit sur l'entrée piscine unitaire adulte

Tarif réduit = 2,50€

3- Tarifs soirée

Afin de bénéficier d'un peu plus de souplesse pour l'organisation d'animations de découverte et de fidélisation, nous vous proposons d'adopter plusieurs tarifs « spécial animation » : 5€ - 10€ - 15€.

Ainsi, nous pourrions parmi ces 3 propositions choisir le tarif adapté en fonction du contenu plus ou moins riche de l'animation.

L'assemblée est invitée à se prononcer sur ce point.

ADOPTE A L'UNANIMITE

Certifié exécutoire par le Président Pour expédition conforme Compte tenu de l’envoi en Sous-Préfecture Caudry, le 20 octobre 2016 Le 20 octobre 2016 et de la publication Le 20 octobre 2016

Vu,

Le Président,

Maire de CAUDRY

Vice-Président du Consej épartemental

Communauté de Communes du Guy BRICOUT

Caudrésis - Catésis

IMPORTANT

DELAIS ET VOIES DE RECOURS : Conformément à l'article R421 - 1 du code de justice administrative, le tribyhal administratif de Lille peut être

saisi par voie de recours formé contre la présente délibération pendant un délai de deux mois commençant à courir à compter de sa date de

notification et/ou de sa publication.