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Arrêté - 25 2 Travaux delagage taille archirecturee diverses rues
Document publié le Lundi 13 janvier 2025 par la commune de Sainte-Geneviève-des-Bois.
Lien du pdf (Arrêté - 25 2 Travaux delagage taille archirecturee diverses rues)
Thèmes du document : Transports, Sécurité publique, Sécurité routière,
N° 25-2
ARRÊTÉ TEMPORAIRE
Le 13 janvier 2025
EXTRAIT DU REGISTRE DES ARRÊTÉS DU MAIRE
VOIRIE
REGLEMENTATION DE LA CIRCULATION ET DU STATIONNEMENT
TRAVAUX D’ELAGAGE TAILLE ARCHITECTUREE
****************************************
Le Maire de la Ville de SAINTE GENEVIEVE DES BOIS,
VU le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment les articles L.2211-1, L.2212-2, L.2213-1 à L.2213-6,
VU le Code de la Route, notamment les articles R 417-9 à R 417-13, R 411-8, R 421-5, R 421-7, l’article 325-1 et suivants,
VU le Code Pénal, et notamment l’article R.610-5,
VU l’instruction interministérielle sur la signalisation routière du 22 octobre 1963 (livre 1er – Huitième partie : signalisation temporaire), approuvée par l’arrêté interministériel du 6 novembre 1992 modifié,
VU l’arrêté n°24-444 en date du 26 septembre 2024, portant délégation de signature à Madame Corinne MICHEL, Directrice Générale des Services Techniques,
CONSIDERANT qu'il convient de réaliser un périmètre de sécurité pour des travaux d’élagage taille architecturée, exécutés par l’entreprise CHADEL 57 Rue de la Libération 91590 Boissy- le- Cutté,
CONSIDERANT que ces travaux s'effectueront à Diverses rues,
CONSIDERANT qu'il convient d'assurer et de garantir la sécurité,
A R R E T E
ARTICLE 1 : La circulation sera réglementée de la façon suivante du Mercredi 15 Janvier 2025
au Vendredi 28 Février 2025 selon avancement des travaux :
• CIMETIERE DU PERRAY
• VOIE NOUVELLE
• CMPP/ ROUTE DE LONGPONT
• RUE DU DOCTEUR PHILIPPE PINEL
• BOULEVARD SAINT MICHEL
• RUE PIERRE SEMARD
• AVENUE GEORGES PITARD
• AVENUE PAUL VAILLANT COUTURIER
• AVENUE LEON BLUM, RUE LAMARTINE ET RUE BUFFON
• AVENUE DU PRESIDENT SALVADOR ALLENDE
• AVENUE DE LA REPUBLIQUE
• RUE MARC SANGNIER, RUE EMILE KAHN
• AVENUE JACQUES DUCLOS
ajouté sur le site de la ville le : 16 janvier 2025 • ROUTE DE CORBEIL/MARECHAUSSEE
• RUE ARISTIDE BRIAND
• POLICE MUNICIPAL ROUTE DE CORBEIL
• RUE DE L’EGLISE
• ROUTE DE CORBEIL/ RUE DE LA MARE AU CHANVRE
• RUE LEO LAGRANGE/ CIMETIERE
• IMPASSE RUE PERGAUD
• RUE DE VIRY
• MAIRIE PLACE ROGER PERRIAUD
- Circulation alternée par homme trafic ou feux tricolores
- Déviation piétonne en amont et en aval sur trottoir opposé
ARTICLE 2 : Le stationnement sera INTERDIT au sens de l’article R.417-10 du Code de la Route
du Mercredi 15 Janvier 2025 au Vendredi 28 Février 2025 selon avancement des travaux :
• CIMETIERE DU PERRAY
• VOIE NOUVELLE
• CMPP/ ROUTE DE LONGPONT
• RUE DU DOCTEUR PHILIPPE PINEL
• BOULEVARD SAINT MICHEL
• RUE PIERRE SEMARD
• AVENUE GEORGES PITARD
• AVENUE PAUL VAILLANT COUTURIER
• AVENUE LEON BLUM, RUE LAMARTINE ET RUE BUFFON
• AVENUE DU PRESIDENT SALVADOR ALLENDE
• AVENUE DE LA REPUBLIQUE
• RUE MARC SANGNIER, RUE EMILE KAHN
• AVENUE JACQUES DUCLOS
• ROUTE DE CORBEIL/MARECHAUSSEE
• RUE ARISTIDE BRIAND
• POLICE MUNICIPAL ROUTE DE CORBEIL
• RUE DE L’EGLISE
• ROUTE DE CORBEIL/ RUE DE LA MARE AU CHANVRE
• RUE LEO LAGRANGE/ CIMETIERE
• IMPASSE RUE PERGAUD
• RUE DE VIRY
• MAIRIE PLACE ROGER PERRIAUD
ajouté sur le site de la ville le : 16 janvier 2025 ARTICLE 3 : L’arrêté doit être affiché pendant toute la durée du chantier et retiré à la fin de celui-ci. L’arrêté municipal devra être installé sur un support adapté. Il est strictement interdit d’apposer les arrêtés sur du mobilier urbain.
ARTICLE 4 : La signalisation de chantier sera mise en place et entretenue par l'entreprise exécutant les travaux conformément aux règles en vigueur.
ARTICLE 5 : Ampliation du présent arrêté sera faite à :
Monsieur le Commissaire de Police, Circonscription de STE GENEVIEVE DES BOIS, Monsieur le Chef de la Police Municipale de STE GENEVIEVE DES BOIS, Service Voirie de CŒUR D’ESSONNE AGGLOMERATION,
Service Transports de CŒUR D’ESSONNE AGGLOMERATION,
Monsieur le Directeur de l'Entreprise CHADEL,
Madame la Directrice Générale des Services de STE GENEVIEVE DES BOIS,
Tous les agents placés sous leur autorité sont chargés, chacun en ce qui le concerne de l'exécution du présent arrêté.
Fait en Mairie de Sainte Geneviève des Bois,
Le 13 janvier 2025
ajouté sur le site de la ville le : 16 janvier 2025