Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Hautes Terres de l'Aubrac
unknown - Communauté de communes - Hautes Terres de l'Aubrac
unknown - Communauté de communes - Hautes Terres de l'Aubrac
unknown - Communauté de communes - Hautes Terres de l'Aubrac
unknown - Communauté de communes - Hautes Terres de l'Aubrac
unknown - Communauté de communes - Hautes Terres de l'Aubrac
unknown - Communauté de communes - Hautes Terres de l'Aubrac
unknown - Communauté de communes - Hautes Terres de l'Aubrac
unknown - Communauté de communes - Hautes Terres de l'Aubrac
unknown - Communauté de communes - Hautes Terres de l'Aubrac
unknown - Communauté de communes - Hautes Terres de l'Aubrac - 12 08 04 25 Approbation du Budget Primitif 2025 de Lepic Office du Tourisme
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Hautes Terres de l'Aubrac - 12 08 04 25 Approbation du Budget Primitif 2025 de Lepic Office du Tourisme)
Thèmes du document : Justice et droit, Exploration spatiale, Institutions publiques,
Envoyé en préfecture le 28/04/2025
Reçu en préfecture le 28/04/2025
Publié le
12-08-04-25 ID : 048-200069144-20250408-12_08_04_25-DE
Département de la LOZÈRE - EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS KEKEREERIERE
Séance du 8 avril 2025
DEEE
L'an deux mille vingt-cinq, le huit avril, à 20h30 (vingt heures et trente minutes), le AERE Conseil de la Communauté de Communes des Hautes Terres de l'Aubrac, HAUTES TERRES régulièrement convoqué, s'est réuni au Centre Permanent de la Photographie DE L’AUBRAC (Fournels), sous la présidence de M. Alain ASTRUC
Présents : M. ASTRUC, M. BASTIDE, Mme BREZET. Mme PROUHEZE, M. POULALION Jérôme, Mme JOUBERT, Mme BOUARD, Mme BOUCHARINC, Nombre de membres :
nel Mme MARTIN, Mme PELISSIER-GODARD, M. BEAUFILS, M CONSTANT, —— M. HERMET Vincent, M. MALAVIEILLE, M. MONTIALOUX, M. POULALION Présents: 18 Michel, M. PRIEUR, M. TARDIEU Jean-Marie
Qui ont pris part à la Ayant donné pouvoir: M. CARIOU a donné pouvoir à M. BASTIDE, M. BRUN a délibération : 23 donné pouvoir à Mme JOUBERT Mme SAGNET a donné pouvoir à Mme PROUHEZE, M. FLORANT a donné pouvoir à M. ASTRUC, M. GRAS a donné pouvoir à Mme MARTIN
Eee Absents : M. HERMET François, M. PRAT M. MALHERBE Mme MALAVIEILLE Mme BASTIDE Mme BOYER, M. MANTRAND, M. LONGEAC, M. POUDEVIGNE
Secrétaire : Mme PROUHEZE a été désignée pour remplir les fonctions de secrétaire de séance
Date de convocation :
OBJET : APPROBATION DU BUDGET PRIMITIF 2025 DE L’EPIC OFFICE DU TOURISME DE L’AUBRAC LOZERIEN
M. GUIRAL, Président de l'EPIC de l'Office de Tourisme de l'Aubrac Lozérien, s'est retiré de la salle en début de séance et n'a pas pris part au vote.
VU les articles 64 et 68 de loi n°2015-991 du 07 août 2015 portant Nouvelle Organisation Territoriale de la République (loi NOTRe) emportant transfert de plein droit, au profit des communautés de communes de la compétence obligatoire « Promotion du tourisme dont la création d’Office de tourisme » au 1° janvier 2017 ;
VU la délibération n°01-14-12-21 du 14 décembre 2021 de la Communauté de Communes des Hautes Terres de l'Aubrac créant d’un office de tourisme communautaire en Etablissement Public Industriel et Commercial ( EPIC) ;
VU les statuts de l’EPIC approuvés le 14 décembre 2021 et modifiés par délibération n°31-13-04-22 du 13 avril 2022 ;
VU l’article L 2231-9 et notamment l’article L 2231-15 du Code Général des Collectivités Territoriales disposant que le budget de l’EPIC, délibéré par le Comité de direction, doit être soumis à l’approbation de l’organe délibérant de la Communauté de Communes ;
Monsieur le Président,
PRECISE que le budget primitif 2025 de l’Office de Tourisme de l’ Aubrac Lozérien a été présenté lors du Comité de direction de l’OTI du 1° avril 2025 et a été adopté à l’unanimité par le Comité de direction ;
PRESENTE le budget primitif 2025 de l’EPIC ;
DEMANDE au Conseil communautaire de l’approuver ;
Le Conseil Communautaire, après en avoir délibéré, à l'unanimité,
APPROUVE le budget primitif 2025 de l’EPIC « de l’Office de Tourisme de |’ Aubrac Lozérien annexé à la présente délibération.
POUR : 23 CONTRE : 0 ABSTENTION: 0
Pour extrait certifié conforme. /S
Acte certifié exécutoire, comp, au de PiiSnissiof
et de la publication ou de la ca Adi Abrgc
Le Président, Alain ASTRU®(S AUBRAC