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Document publié le Vendredi 5 novembre 2021 par la commune de Sainte-Florine.
Lien du pdf (Procès Verbal - jxgibzgfy80ify)
Thèmes du document : Institutions publiques, Dialogue social, Justice et droit,
Madame, Monsieur,
J'ai l'honneur de vous inviter à participer à la réunion du Conseil Municipal qui aura lieu à la Mairie Le VENDREDI 05 NOVEMBRE 2021, à 20 h 30.
Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l'expression de ma considération distinguée.
A Sainte-Florine le 26 OCTOBRE 2021
Le Maire,
Numéro
d’ordre Objet
Délibération
oui non
1 Désignation du secrétaire de séance - approbation du PV du 09/09/21 x 2 Compte rendu de délégations - Actualité communale x 3 Effacement de dettes x 4 Groupement de commande : dématérialisation des marchés publics x 5 Redevance d’occupation du domaine public : GRDF, ENEDIS, Orange x 6 Redevance pour occupation provisoire du domaine public : GRDF x 7 Représentants à ALIS-Trait d’Union x 8 Création d’un emploi d’adjoint technique x 9 Organisation du temps de travail du personnel communal
(Projet délib. joint)
x
10 Régime indemnitaire du personnel communal (RIFSEEP)
(Projet délib.joint)
x
11 Nouvel organigramme du personnel communal x 12 Décision budgétaire modificative : marché travaux Belgique-Gigante x 13 Résidence d’accueil : vente d’une parcelle de terrain à l’OPAC x 14 Subventions aux associations x 15 Questions diverses x