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Compte-Rendu - cr cm 01 09 2026
Document publié le Mardi 1 septembre 2026 par la commune de Tracy-le-Mont.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cr cm 01 09 2026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Éducation,
SEANCE DU 31 AOÛT 2026
Le Conseil municipal légalement convoqué, s’est réuni en séance ordinaire le 31 août
2026 à 19 heures 00 sous la présidence de Monsieur Jean Louis GOURDON, Maire,
Présents : Jocelyne BRASSEUR, Patrice CAUDRON, Christian COQUEREL, Jean Louis
GOURDON, Valérie ÉDÉ, Valérie MULTON, Nathalie LAPEYRE, Fabrice MILLIEN, Rodolphe GALMICHE, Christine GOBILLOT, Isabelle DUCHEMIN, Véronique KMIEC, Céline MOURET, Luc MOUTIER, Morgan BEAUDOIN, Anne CAÏTTE, Amélie PLESSIER.
Absent ayant donné procuration : Manuel JACQUES à Morgan BEAUDOIN
Absent excusé : Rodrigue MARCQ
Secrétaire de séance : Christian COQUEREL
1-APPROBATION DU COMPTE-RENDU DE LA SEANCE DU 22 JUIN 2026
Le Conseil municipal à 18 voix pour, 0 voix contre et 0 abstention approuve le compte-rendu
de la séance du 22 juin 2026.
2- REGLEMENT INTERIEUR DU CONSEIL MUNICIPAL
La loi d’orientation du 6 février 1992 relative à l’administration territoriale de la
République a prévu l’obligation pour les conseils municipaux des communes de plus de
3500 habitants de se doter d’un règlement intérieur qui doit être adopté dans les six
mois qui suivent son installation.
Dans les communes de moins de 3500 habitants, c’est au conseil municipal qu’il
appartient d’apprécier librement l’opportunité d’établir un tel règlement.
Le contenu du règlement intérieur est fixé librement par le conseil municipal qui peut se
donner des règles propres de fonctionnement interne, dans le respect toutefois des dispositions
législatives et réglementaires en vigueur. Aussi, ce règlement ne doit-il porter que sur des
mesures concernant le fonctionnement du conseil municipal ou qui ont pour objet de préciser
les modalités et les détails de ce fonctionnement.
La loi impose néanmoins au conseil municipal l’obligation de fixer dans son règlement
intérieur les conditions d’organisation du débat d’orientation budgétaire, les conditions de
consultation des projets de contrats ou de marchés prévus à l’article L.2121-12 du Code
général des collectivités territoriales
Vu l’exposé du maire,
Vu le projet règlement intérieur présenté,
Le Conseil municipal à 18 voix pour, O0 voix contre et 0 abstention approuve le règlement
intérieur proposé.
3- INDEMNITES DE BUDGET DU TRESORIER POUR L’EXERCICE 2026
Monsieur le Maire, informe le Conseil municipal de la demande présentée par M. Olivier
NIVELLE, comptable public du Service de Gestion Comptable de Compiègne, pour
l’exercice 2026.
Il vous est donc proposé d’attribuer à M. Olivier NIVELLE, Trésorier, l’indemnité forfaitaire
de budget d’un montant de 30,49 € brut pour l’exercice 2026. L’exposé du Maire entendu,
Le Conseil municipal à 18 voix pour, 0 voix contre et 0 abstention
Décide d’attribuer à M. Olivier NIVELLE, Trésorier, l’indemnité forfaitaire de budget d’un
montant de 30,49 € brut pour l’exercice 2026.
DIVERS
*Bibliothèque
Monsieur le Maire informe le conseil municipal qu’une seconde bibliothécaire a été recrutée
Son contrat débutera au 1° septembre.
Pour rappel les deux agents sont à mi-temps. Le but est de redynamiser la bibliothèque et de
la rendre plus attrayante.
Mme Brasseur en profite pour signaler qu’un nouveau comité d’animation va être créé.
L’appel à candidature se fera courant septembre.
*Chats errants :
Monsieur le Maire informe le conseil municipal que la commune a fait l’acquisition d’une
cage pour la capture des chats errants.
*Demandes de subventions :
Monsieur le Maire informe le conseil municipal qu’il a reçu deux demandes de subventions.
La première de la part de l’association « Les Chats perchés » de Carlepont.
Le conseil municipal demande que l’association fasse une nouvelle demande début 2027 afin
que celle-ci soit étudiée lors du vote du budget et en même temps que les autres demandes.
La seconde demande est faite par « 1’ Anthurium », qui sollicite une subvention d’un montant
de 500 €.
Le conseil municipal préfère attendre le retour sur leur prochaine assemblée générale qui doit
avoir lieu prochainement avant de se prononcer.
*Mur du Parc :
Les membres du conseil municipal demandent à Monsieur le Maire où en est le dossier du
Mur du Parc.
Monsieur le Maire indique qu’il n’a pas de nouvelle depuis juin. Il se charge de relancer les
différents interlocuteurs.
*Cabinet médical :
Les membres du conseil municipal demandent à Monsieur le Maire une réunion de travail sur
le sujet du cabinet médical afin d’avoir de prendre connaissance du dossier dans sa totalité et
de pouvoir consulter les plans.
A ce jour, les demandes de subventions sont bloquées. La commune doit rapidement
composer une équipe médicale pour espérer les débloquer.
-Fête foraine :
Mme Multon informe le conseil municipal qu’elle aimerait ajouter des animations le jour de
la brocante.
Elle propose aux membres présents une animation musicale et leur indique qu’elle a demandé
2 devis, et leur propose.
Le conseil municipal est favorable à cette proposition et valide le devis du groupe « Eleck”Tik
et TeamCo ». Mme Multon ajoute que Mme Tardieu « Hagiel » propose de tenir un stand de maquillage
pour les enfants ce même jour.
La commune n’aura qu’à régler l’achat du maquillage, sa prestation sera quant à elle gratuite.
Le conseil municipal est favorable.
*Conseil municipal junior (CM)J) :
Mme Multon informe que l’élection du nouveau conseil municipal junior aura lieu le samedi
12 septembre à 10h00.
*Calendrier :
A la demande de plusieurs conseillers, il sera étudié la réalisation d’un calendrier partagé pour
l'inscription de toutes les réunions du conseil municipal. M. Beaudoin se charge de se
renseigner sur la mise en œuvre.
*Cimetière :
L'état du cimetière n’était pas satisfaisant. Une discussion a eu lieu avec le gérant de
l’entreprise qui gère actuellement l’entretien qui va rapidement faire le nécessaire et nous
faire un nouveau devis pour avoir une prestation complète.
D’autres devis sont également en cours de réalisation afin de définir les travaux et prestations
nécessaires.
*Circuit 14/18 :
Mme Multon en charge de la partie tourisme / environnement informe le conseil municipal
que l’état du circuit 14/18 est à revoir.
Elle effectuera un état des lieux du circuit avec photos à l’appuie mercredi après-midi. Elle
invite les conseillers disponibles à se joindre à elle.
Une fois l’état des lieux réalisé il sera envoyé à la CCLO, qui se propose de nous aider pour la
réfection.
*Carrière :
M. Beaudoin aborde le devenir de la carrière de la maison du garde et indique qu’il faudra
connaître la position du conseil municipal sur ce sujet.
Faut-il prévoir des travaux et un entretien ou laisser le site à l’abandon.
Si le conseil municipal veut sauver ce site, il conviendra d’effectuer des demandes de
subventions.
L'ordre du jour étant épuisé et plus personne ne souhaitant intervenir, le Maire déclare la
séance close à 20h40.
Tracy le Mont, le 1° septembre 2026
Le Maire,
Jean Louis GOURDON
Le secrétaire de séance
Christian COQUEREL