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Compte-Rendu - cr du 20 09 2013 Document publié le Vendredi 20 septembre 2013 par la commune de Tracy-le-Mont. Lien du pdf (Compte-Rendu - cr du 20 09 2013)Thèmes du document : Éducation, Démocratie, Guerre en Ukraine, SEANCE DU 20 SEPTEMBRE 2013

Le Conseil municipal légalement convoqué, s’est réuni en séance ordinaire le 20 septembre 2013 à 20 heures 30 sous la présidence de Jacques-André Boquet, Maire.

Nombre de membres en exercice : 17

Présents: M. Jacques-André Boquet, Mme Jocelyne Brasseur, Mme Sylvie Valente, M. Bruno Guillemin, M. Alain Maillet, Mme Lydie Mantile, Mme Sophie Mopty, M. Philippe Mouret, M. J- Jacques Zalay, M. Marc Descamps, M. Jean-Louis Gourdon, M. Philippe Castagné, et Mme Nadia Kozan.

Absent ayant donné procuration: M. Dany Lecocq à M. Philippe Castagné.

Absentes: Mme Nathalie Notteau, Mme Valérie Multon et Mme Sylvie Zelko.

Secrétaire de séance : Mme Lydie Mantile

1- APPROBATION DU COMPTE-RENDU DE LA SEANCE DU 28 JUIN 2013

Le Conseil municipal à l’unanimité approuve le compte-rendu de la séance du 28 juin 2013.

2-— ACHAT DE CARTES CADEAUX POUR LE PERSONNEL COMMUNAL ET POUR LES ENFANTS DU PERSONNEL COMMUNAL

Vu l’exposé de M. le Maire sur la possibilité d’octroyer des cartes cadeaux au personnel communal en mai et en décembre.

Le Conseil Municipal est d’accord à l’unanimité pour offrir:

En mai, à chaque agent une carte cadeau d’un montant de 35 € à l’occasion des fêtes des pères et des

mères,

Et

En décembre, à chaque enfant du personnel une carte cadeau d’un montant de 31 € à l’occasion de

Noël, à la condition que l’agent perçoive encore le supplément familial pour cet enfant.

3- ACHAT DE PRESENTS AUX FUTURS MARIES DE LA COMMUNE

Vu l’exposé de M. le Maire, sur la possibilité d’octroyer aux futurs mariés de la commune, un cadeau

de la part de la municipalité, à la fin de la célébration du mariage,

Le Conseil Municipal est d’accord à l’unanimité, pour offrir un stylo marqué à chaque jeune marié.

4- SE 60 : MODIFICATION DES STATUTS

Monsieur le Maire rappelle que la dernière modification de statuts du SE60 datant du 30 avril 2009 avait permis au SE60, après les extensions en 2006, de faire évoluer les compétences du Syndicat à la réalisation d’autres travaux d’électrification (renforcements, enfouissements de réseaux, sécurisation) et réseaux liés (éclairage public, réseaux téléphoniques...)

Il indique que plus de 99% des communes rurales concernées ont transféré la compétence « électrification » au SE60 et un certain nombre de communes urbaines en matière d’enfouissement de

réseaux.

I] fait part des demandes des adhérents sur l’évolution des compétences du SE60 notamment en

travaux d’éclairage public.

Les compétences ont donc été revues pour accompagner les communes en matière d’éclairage public, toutefois dans ce domaine la commune de Tracy le Mont garde sa compétence, pour tenir compte des modifications règlementaires sur le renforcement du rôle d’Autorité Organisatrice de la Distribution Electrique et préparer l’avenir sur des domaines porteurs (bornes de recharges électriques.)Monsieur le Maire, indique aussi que suite à la dissolution des Syndicats d’électrification primaires et à la suppression du vote plural, les modes de représentation ont dû être revus pour éviter un comité

pléthorique.

Chaque commune fait dorénavant partie d’un Secteur Local d’Energie qui sert de collège électoral pour désigner les délégués appelés à siéger au comité.

Le Conseil Municipal,

Vu l'exposé de Madame Valente, Adjointe,

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,

Vu l’article L.5212-8 du CGCT concernant le collège pour l’élection des représentants au comité, Vu le Schéma départemental de coopération intercommunale approuvé le 10 février 2012 Vu le projet de statuts présenté en séance,

Considérant les besoins des communes ne bénéficiant pas de services suffisamment étoffés et l’intérêt

de mutualiser les moyens

Considérant la nécessité de réactualiser les statuts

Après en avoir délibéré,

Décide à l’unanimité,

Article UNIQUE : d’adopter les statuts annexés à la présente délibération.

5- REGLEMENT INTERIEUR DE LA TR@CYTHEQUE

Vu l’exposé de M. le maire sur la nécessité d’établir un règlement intérieur pour la médiathèque

communale.

Vu l’ancien règlement intérieur devenu obsolète en raison de l’utilisation des nouvelles technologies de communication.

Vu le projet de règlement intérieur présenté en séance et annexé à la présente délibération le conseil municipal à l’unanimité,

Décide d’adopter le règlement intérieur de la Tr@cythèque.

DIVERS

La Poste : La réouverture de la Poste de Tracy après travaux suite au cambriolage de fin juillet a eu lieu le mercredi 18 septembre.

GRDEF : M. le Maire présente le bilan GRDF de l’année 2012.

Brocante : La brocante aura lieu le dimanche 22 septembre. Elle est organisée par l’association Tracy Tennis. Mme Brasseur demande aux conseillers présents s’il y a des volontaires pour la préparation

dimanche matin.

Repas des anciens : Le repas des anciens aura lieu le dimanche 13 octobre.

Contes d’automnes: Les contes d’automnes auront lieu cette année le samedi 9 novembre. Deux contes seront présentés, un pour les enfants l’après-midi et un pour les adultes en soirée.

Réunion du Conseil municipal : Une réunion de travail du conseil municipal aura lieu le 8 octobre à 18h45 afin de travailler sur les demandes de subventions pour l’année 2014.

Musée-territoire 14 18 : La CCCA est actuellement en train de rénover la clôture de la carrière de la maison du garde. Une convention est en cours de préparation entre la CCCA et l’association un Château pour l’emploi afin de pouvoir réaliser des travaux de mise en sécurité dans les carrières. M. le Maire demande à M. Maillet de prendre contact avec Ciné Rural afin de prévoir une projection de film pour les journées du patrimoine l’année prochaine. Un guide du routard consacré à la guerre 14 18 vient de sortir à l’occasion du centenaire de la Grande Guerre. Il en sera acheté 5 exemplaires par la Tr@cythéque.M. Le Maire informe le conseil municipal que M. Quilfen a fait don à la commune d’une charrette ancienne actuellement dans les carrières. M. Boquet le remercie pour ce geste en faveur du Musée-

territoire.

Assainissement: Le syndicat d’assainissement poursuit la rénovation du réseau. Des travaux sont prévus rue du Moulin, Grande rue, Rue de Bailly, rue des Marais de Nervaise et chemin de la Raque

jusqu’à la fin de l’année.

ONF: M. Boquet présente au conseil les coupes prévues cet hiver en forêt sur le territoire de la commune. D’autre part l'ONF souhaiterait fermer le chemin des Princesses à la circulation, et demande donc à la commune de fermer aussi le chemin communal pour interdire l’accès au chemin des princesses. Le conseil municipal attend de pouvoir consulter le dossier avant de se prononcer.

Voirie: M. Gourdon signale un trou en formation au niveau du 7 rue du Point du Jour et demande si

une réparation peut être faite.

Zone Artisanale :

Concernant le bâtiment de la Zone Artisanale, nous sommes sûres qu’un boulanger s’installera prochainement rue de la Cense. De plus une négociation est en cours pour l’installation d’une supérette. L’entreprise Letombe devrait rejoindre la Zone artisanale d’ici 2014.

Carrefour du Tilleul : M. Gourdon demande à nouveau que l’armoire téléphonique du carrefour du Tilleul soit peinte. M. Boquet verra la question avec France Télécom et précise que sur le carrefour un cadre municipal d’information sera installé et que le petit cadre historique sera déplacé sur le chemin

piétonnier.

Parking de l’église : Mme Mopty signale que les nouveaux bancs installés sur le parking de l’église

sont très beaux mais trop bas.

M. Ledoux: Suite au décès de M. Gérard Ledoux, la commune devra trouver une personne pour s’occuper de l’ouverture et de la fermeture de l’église et du cimetière. M. Mouret propose de faire installer une porte électrique avec minuteur comme cela a été fait à la mairie de Margny les Compiègne. M. Guillemin précise que les obsèques de M. Ledoux, auront lieu le mardi 24 septembre à

11h00 au Cimetière de Tracy-le-Mont.

Rue du Jeu d'Arc: La procédure d’incorporation de la voirie du jeu d’Arc dans le domaine

communal est en cours.

L’ordre du jour étant épuisé et plus personne ne souhaitant intervenir, M. le Maire déclare la séance

close à 22h30.

Tracy-le-Mont, le 23 septembre 2013

Le Maire,

J.A BOQUET