Déliberation - O.J. 06.04.23

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Déliberation - O.J. 06.04.23 Document publié le Vendredi 31 mars 2023 par la commune de Saint-Vallier-de-Thiey. Lien du pdf (Déliberation - O.J. 06.04.23)Thèmes du document : Travail et emploi, Institutions publiques, Grandes et moyennes entreprises, MAIRIE

DE

SAINT VALLIER DE

THIEY

BP N° 36

ALPES MARITIMES

06460

-----------------

Tél. 04.92.60.32.00

Fax. 04.93.42.66.51

Mesdames et Messieurs

les Membres du Conseil Municipal

SAINT-VALLIER-DE-THIEY,

le 31 mars 2023

Mesdames et Messieurs,

J'ai l'honneur de vous informer qu’une séance ordinaire du Conseil Municipal aura lieu le :

JEUDI 6 AVRIL 2023

à 19 heures 30

dans la salle du Conseil Municipal, lieu habituel de ses séances.

Comptant sur votre présence,

Veuillez croire, Mesdames, Messieurs, à l'assurance de mes sentiments les meilleurs.

LE MAIRE,

Jean-Marc DELIA

Ordre du jour du Conseil Municipal

Compte rendu de la séance du 2 mars 2023

Délégations du Conseil Municipal à Monsieur le Maire – Décisions

FINANCES :

1. Compte de gestion 2022 – Budget principal

2. Compte de gestion 2022 – Budget annexe cimetière

3. Compte administratif 2022 – Budget principal

4. Compte administratif 2022 – Budget annexe cimetière

5. Bilan des cessions et acquisitions 2022

6. Affectation du résultat de fonctionnement constaté à la clôture de l’exercice 2022 – Budget principal 7. Affectation du résultat de fonctionnement constaté à la clôture de l’exercice 2022 – Budget annexe cimetière 8. Vote des taux 2023

9. Subventions et contributions aux organismes publics et privés

10. Budget primitif 2023 – Budget principal

11. Budget primitif 2023 – Budget annexe cimetière

RESSOURCES HUMAINES :

12. Création emplois saisonniers

AFFAIRES GENERALES :

13. Création d’une fresque murale impasse de Saint Cézaire

14. Résiliation d’une convention d’assistance à maîtrise d’ouvrage avec l’Agence d’Ingénierie Départementale 06

INFORMATION :