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Déliberation - O.J. 05.07.22
Document publié le Mercredi 29 juin 2022 par la commune de Saint-Vallier-de-Thiey.
Lien du pdf (Déliberation - O.J. 05.07.22)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Institutions publiques, Travail et emploi,
MAIRIE
DE
SAINT VALLIER DE
THIEY
BP N° 36
ALPES MARITIMES
06460
-----------------
Tél. 04.92.60.32.00
Fax. 04.93.42.66.51
Mesdames et Messieurs
les Membres du Conseil Municipal
SAINT-VALLIER-DE-THIEY,
le 29 juin 2022
Mesdames et Messieurs,
J'ai l'honneur de vous informer qu’une séance ordinaire du Conseil Municipal aura lieu le : Mardi 5 juillet 2022
à 19 heures
dans la salle du Conseil Municipal, lieu habituel de ses séances.
Comptant sur votre présence,
Veuillez croire, Mesdames, Messieurs, à l'assurance de mes sentiments les meilleurs.
LE MAIRE,
Jean-Marc DELIA
Ordre du jour du Conseil Municipal
Compte rendu de la séance du 2 mai 2022
Délégations du Conseil Municipal à Monsieur le Maire – Décisions
Présentation du Plan Guide dans le cadre de « Petites Villes de Demain » (PVD) par la cheffe de projet Valérie BANDECCHI
FINANCES :
1. Décision Modificative n° 1 – Budget Principal
2. Demande de subvention exceptionnelle – FRC VTT
3. Approbation convention pluriannuelle de partenariat – Versement subvention de co-financement – Programme PVD
4. Approbation de la convention de partenariat opérationnel pour la mise en œuvre du Programme PVD et la gestion des contributions de la Banque des Territoires
5. Provision pour risque – Pôle Culturel « l’Espace du Thiey »
RESSOURCES HUMAINES :
6. Convention CDG 06 concernant l’offre pluridisciplinaire comprenant le contrôle des arrêts de travail et le suivi santé et bien être au travail ainsi que l’offre complémentaire en santé et sécurité au travail AFFAIRES GENERALES :
7. Convention de développement de la lecture publique entre le département et les collectivités partenaires du réseau départemental.
8. Désherbage des livres de la Médiathèque
9. Adoption du Pacte de Gouvernance CAPG
INFORMATIONS :
- Jardinières publiques