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Déliberation - O.J. 28.09.22
Document publié le Jeudi 22 septembre 2022 par la commune de Saint-Vallier-de-Thiey.
Lien du pdf (Déliberation - O.J. 28.09.22)
Thèmes du document : Travail et emploi, Institutions publiques, Banque,
MAIRIE
DE
SAINT VALLIER DE
THIEY
BP N° 36
ALPES MARITIMES
06460
-----------------
Tél. 04.92.60.32.00
Fax. 04.93.42.66.51
Mesdames et Messieurs
les Membres du Conseil Municipal
SAINT-VALLIER-DE-THIEY,
le 22 septembre 2022
Mesdames et Messieurs,
J'ai l'honneur de vous informer qu’une séance ordinaire du Conseil Municipal aura lieu le :
MERCREDI 28 SEPTEMBRE 2022
à 19 heures 30
dans la salle du Conseil Municipal, lieu habituel de ses séances.
Comptant sur votre présence,
Veuillez croire, Mesdames, Messieurs, à l'assurance de mes sentiments les meilleurs.
LE MAIRE,
Jean-Marc DELIA
Ordre du jour du Conseil Municipal
Compte rendu de la séance du 5 juillet 2022
Délégations du Conseil Municipal à Monsieur le Maire – Décisions
FINANCES :
1. Décision modificative n° 2 – Budget Principal
2. Convention CEE (Certificat Economie d’Energie)
3. Choix de la durée des amortissements en M57
4. Admissions en non valeur
URBANISME :
5. Passage de canalisations sur deux terrains communaux
RESSOURCES HUMAINES :
6. Mise en place du temps partiel
7. Mise en place du compte-épargne temps
8. Mise en œuvre d’une charte relative à l’organisation du temps de travail
9. Modification du tableau des emplois
AFFAIRES GENERALES :
10. Convention pose panneaux d’information grand public sur la prise en compte du risque d’incendie 11. Convention cadre Petites Villes de Demain valant Opération de Revitalisation de Territoire
INFORMATION :
- Formation des élus