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Déliberation - liste delibs 7 juillet 2022
Document publié le Jeudi 7 juillet 2022 par la commune de Rives.
Lien du pdf (Déliberation - liste delibs 7 juillet 2022)
Thèmes du document : Justice et droit, Banque, Institutions publiques,
LISTE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
7
JUILLET
2022
Nbre
de
Affiché
à
RIVES
le
11
Juillet
2022
Conseillers
:
29
LÉTAIRE
En
Exercice
:
29
a
Présents
:
19
Dé
TT
Procurations
:
8
1
#5
Absents
excusés
2
]
Absents
:
0
L'an
DEUX
MIL
VINGT-DEUX,
le SÉPT
JUILLET
à 19
heures,
le Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
Rives
—
Isère
—
dûment
onvoqué,
s'est
réuni
en
session
ordinaire
à
la
salle
François
Mitterrand-
Parc
de
l'Orgère,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Julien
STEVANT,
Maire Date
de
Convocation
: 1F8
JUILLET
2022
ETAIENT
PRESENTS
: Mesdames,
Messieurs,
STEVANT
Julien,
LAVOST
Laurent,
TOURE
Moussokro,
MARTIN
Jean-Christophe,
COUVERT
Laurent,
FONTAINE
Jean-Luc,
LEO
Stéphane,
COBACHO
Bernadette,
BELLOTEAU
Eliane,
REY
Chantal,
GINEVRA
Marie-
Isabelle,
FERNANDES
MARTINS
Dinis,
DE
SOUSA
MOURA
Maria,
ROLA
BRAS
Manuela
ZERIZER
Ali,
BARBIERI
Jérôme,
DUCOURTIOUX
Didier,
DEROO
Jérôme,
CAHUZAC
MASSUCCI
Régine
ONT
DONNE
PROCURATION :
Madame
ENDERLE
Audrey
a
donné
procuration
à
Monsieur
le
Maire
Monsieur
GOUT
Jean-Paul
a
donné
procuration
à
Monsieur
Jean-Luc
FONTAINE
Madame
JORDON
Doris
a
donné
procuration
à
Monsieur
Jean-Christophe
MARTIN
Madame
GRASSO
Angélique
a
donné
procuration
à
Monsieur
Stéphane
LEO
Madame
SCHNEIDER
Stéphanie
a
donné
procuration
à
Monsieur
le
Maire
Monsieur
KUMPF
Marc
a
donné
procuration
à
Madame
Éliane
BELLOTEAU
Monsieur
CLEMENT
Jérémy
a
donné
procuration
à
Monsieur
Laurent
LAVOST
Monsieur
PLOTON
Ludovic
a
donné
procuration
à
Madame
Régine
CAHUZAC-MASSUCCI
ABSENTS
EXCUSES :
Monsieur
BAUX
Anthony
Monsieur
ZITI
Tahar
Madame
DE
SOUSA
MOURA
Fatima
a
été
élue
secrétaire
de
séance
Date
de
publication
: 11
juillet
2022
RAR
AR
A RH
A
KA
HA
HR
AH
AH
AH
HR
HR
AR
ARR
Ouverture
de
séance
à
19h07 En
application
de
larticie
L2121.21
du
Code
Général
des
collectivités
territoriales,
le
registre
des
délibérations
comportera
le
nom
des
votants
et
l'indication
du
sens
de
leur
vote.
Madame
DE
SOUSA
MOURA
Fatima
procède
à
l'appel
en
tant
que
secrétaire
de
séance.
Le
procès-verbal
du
Conseil
Municipal
du
19
mai
2022
est
adopté
à
23
voix
pour
et
4
abstentions
(BARBIERI
Jérôme,
ZERIZER
Ali,
DUCOURTIOUX
Didier,
DEROO
Jérôme).
1-Tarifs
centre
social
municipal
2022-2023
Approuvée
à
lunanimité.
2
Convention
Territoriale
Globale
2022-2025
Approuvée
à
l’unanimité.
3
Principe
de
réciprocité
gratuite
entre
la
commune
de
Rives
et
la
commune
de
Beaucroissant
pour
les
frais
de
scolarité.
Approuvée
à
l’unanimité.
4
Autorisation
de
participer
à
la
garantie
d'emprunt
au
profit
de
la
Société
Dauphinoise
pour
l'habitat
(SDH)
pour
le
projet
«
Cœur
de
Vigne
»
- Contrat
de
Prêt
N°
131101
Approuvée
à
l'unanimité,
5
Autorisation
de
participer
à
la
garantie
d'emprunt
au
profit
de
la
Société
Dauphinoise
pour
lhabitat
(SDH)
pour
le
projet
«
Cœur
de
Vigne
»
- Contrat
de
Prêt
N°
131102
Approuvée
à
l'unanimité.
6
Attribution
d’une
subvention
exceptionnelle
à
l'association
Judo
Club
de
Rives
pour
l'année
2022
Approuvée
à
l'unanimité.
Z
Subvention
Association
Radio
Pays
Voironnais
Approuvée
à
l'unanimité.
8
Création
d'un
poste
d’Adijoint
technique
principal
1°*
Classe
et
un
poste
de
Rédacteur
principal
2°"
Classe
- suite
à
avancements
de
grade :
Approuvée
à
l'unanimité.
9 Création
de
5
postes
d’adjoint
technique
Approuvée
à
l’unanimité.
10
Création
d'un
poste
d’Adijoint
technique
Approuvée
à
l’unanimité,
11
Création
d’un
poste
de
Directrice
du
multi-accueil
«
La
Ribambelle
»
Approuvée
à
l'unanimité.
12
Modification
de
la
durée
du
temps
de
travail
de
deux
agents
fonctionnaires
à
temps
non
complet Approuvée
à
l’unanimité.
13
Présentation
du
tableau
des
emplois
Approuvée
à
l’unanimité.
14
Suppressions
de
postes
suite
à
avancements
de
grade,
départs
à
la
retraite
et
réorganisation
des
plannings
Approuvée
à
l’unanimité.
15
Information
sur
les
décisions
prises
par
Monsieur
le
Maire
en
vertu
de
la
délégation
d'attribution
consentie
par
le
Conseil
Municipal
DECISION
DE
MONSIEUR
LE
MAIRE
N°
2022-056
MEDIATHEQUE
COMMUNE
DE
RIVES
—
ETANCHEITE
TOITURE
DECISION
DE
MONSIEUR
LE
MAIRE
N°
2022
-057
EQUIPEMENT
SERVICE
BATIMENT
—
ACHAT
MATERIEL
OUTILLAGE
DECISION
DE
MONSIEUR
LE
MAIRE
N°
2022
-058SERVICE
ESPACE
PUBLIC
-
ACHAT
DEFEUTREUR DECISION
DE
MONSIEUR
LE
MAIRE
N°
2022
-059
ATTRIBUTION
DU
MARCHÉ
«
FOURNITURES
ADMINISTRATIVES
SCOLAIRES
»
DECISION
DE
MONSIEUR
LE
MAIRE
N°
2022
-
n°060
ACQUISITION
DE
CINQ
DEFIBRILLATEURS
AUTOMATISES
EXTERNES
PAR
LA
VILLE
DE
RIVES.
DECISION
DE
MONSIEUR
LE
MAIRE
N°
2022
-061
ATTRIBUTION
DU
MARCHÉ
ACCORD-
CADRE
A
BONS
DE
COMMANDE
«
MAITRISE
D'ŒUVRE
POUR
L'AMENAGEMENT
DES
ESPACES
PUBLICS
» Après
en
avoir
pris
connaissance,
le
Conseil
Municipal
:
ACTE
L'INFORMATION
relative
aux
décisions
prises
par
Monsieur
le
Maire
et
présentes
précédemment L'ordre
du
jour
étant
épuisé
et
clos, La séance
est
levée
à
20H13
Le
Maire,
Julien
STEVANT