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Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNCIPAL DU 4 J
Procès Verbal - pv cm 4 juillet 2020
Déliberation - liste delibs 4 juillet 2024
Document publié le Jeudi 4 juillet 2024 par la commune de Rives.
Lien du pdf (Déliberation - liste delibs 4 juillet 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Éducation,
LISTES
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
4
JUILLET
2024
Nbre
de
Affiché
à
RIVES
le 8
juillet
2024
Conseillers
:
29
Le
maire
En
Exercice
:
29
Présents
:
20
Procurations
:
2,
Absents
excusés
0
Absents
:
7
Julien
STEVANT
L'an
DEUX
MIL
VINGT-QUATRE,
le
4
juillet
à
19
heures,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
Rives
—
Isère
—
dûment
convoqué,
s’est
réuni
en
session
ordinaire
à
la
salle
Séraphin
Buisset-
en
Mairie,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Julien
STEVANT,
Maire
Date
de
Convocation
: 28
juin
2024
ETAIENT
PRESENTS
: Mesdames,
Messieurs,
STEVANT
Julien,
LAVOST
Laurent,
TOURÉ
Moussokro,
GOUT
Jean-Paul,
ENDERLE
Audrey,
FONTAINE
Jean-Luc,
JORDON
Doris,
COUVERT
Laurent,
COBACHO
Bernadette,
SCHNEIDER
Stéphanie,
BELLOTEAU
Eliane,
REY
Chantal,
ROLA
BRAS
Manuela,
Marie-Isabelle
GINEVRA,
FERNANDES
MARTINS
Dinis,
BARBIERI
Jérôme,
ZERIZER
Ali,
DUCOURTIOUX
Didier,
DEROO
Jérôme,
CAHUZAC
MASSUCCI
Régine.
ONT
DONNE
PROCURATION
:
Monsieur
FEDOR
Franck
a donné
procuration
à
Monsieur
BARBIERI
Jérôme
Monsieur
PLOTON
Ludovic
a
donné
procuration
à
Madame
CAHUZAC
MASSUCCI
Régine
ABSENTS : Mesdames,
Messieurs,
MARTIN
Jean-Christophe,
GRASSO
Angélique,
LEO
Stéphane,
BAUX
Anthony,
KUMPF
Marc,
DE
SOUSA
MOURA
Fatima,
LOCHIS
Stéphanie.
Madame
ENDERLÉ
Audrey
a
été
élue
secrétaire
de
séance
Date
de
publication
: 8
juillet
2024
HRK
HN
D
HE ke
D
HE HE HE HE He
HE HN
NH
RH
HR
Ouverture
de
séance
à
19h00
En
application
de
l’article
L2121.21
du
Code
Général
des
collectivités
territoriales,
le
registre
des
délibérations
comportera
le
nom
des
votants
et
l'indication
du
sens
de
leur
vote.
Madame
ENDERLÉ
Audrey
procède
à
l'appel
en
tant
que
secrétaire
de
séance. Le
procès-verbal
du
Conseil
Municipal
du
23
mai
2024
est
adopté
à
15
voix
pour
et
7
voix
contre
(BARBIERI
Jérôme,
ZERIZER
Ali,
DUCOURTIOUX
Didier,
FEDOR
Franck,
DEROO
Jérôme,
CAHUZAC-MASSUCCI
Régine,
PLOTON
Ludovic)
1
Dissolution
des
commissions
municipales
permanentes
actuelles
et
création
de
3
nouvelles
commissions
permanentes
municipales
Adoptée
avec
17
voix
Pour
et
5 voix
contre
(BARBIERI
Jérôme,
ZERIZER
Ali,
DUCOURTIOUX
Didier,
FEDOR
Franck,
DEROO
Jérôme).
2
Adoption
des
tarifs
Centre
Social
de
l’Orgère
2024-2025
Adoptée
à L'Unanimité
3
Convention
de
financement
avec
l’état
dans
le
cadre
du
dispositif
«
notre
école
faisons-la
ensemble
»
(NEFLE)
—
projet
de
l’école
maternelle
Pierre
Perret
Adoptée
à
L’unanimité
4
Autorisation
d’adhérer
au
service
de
cartographie
en
ligne
«CASSINI»
par
TE
38
Adoptée
à
L’unanimité
5
Décision
modificative
n°1
Adoptée
à
L’unanimité
6
Attribution
d’une
subvention
exceptionnelle
à
l'association
L’Ateliers
des
Imaginaires
de
Rives
Adoptée
à
L’unanimité
7
Attribution
d’une
subvention
exceptionnelle
dans
le
cadre
du
CORSO
2024
Adoptée
à
L’unanimité
8
Attribution
d’une
subvention
exceptionnelle
à
l'association
Boxing
Club
Rivois Adoptée
à
L’unanimité 9
Autorisation
de
modifier
la
durée
de
temps
de
travail
de
trois
agents
d'entretien
et
périscolaire
et
de
trois
ATSEMSs
à
temps
non
complet
Adoptée
à
L’unanimité
10
Création
d’un
poste
d’agent
technique
polyvalent
au
sein
du
Pôle
Bâtiment
Adoptée
à
L’unanimité
11
Création
d’un
poste
de
plombier
au
sein
du
Pôle
Bâtiment
Adoptée
à
L’unanimité
12
Présentation
du
tableau
des
emplois
Adoptée
à
L’unanimité
13
Information
sur
les
décisions
prises
par
Monsieur
le
Maire
en
vertu
de
la
délégation
d’attribution
consentie
par
le
Conseil
Municipal
14
Questions
Diverses
Fin
de
séance
à
19h45
Le
Maire,
Julien
STEVANT