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Déliberation - 2024 089
Document publié le Mercredi 12 juin 2024 par la commune de Belleville-sur-Loire.
Lien du pdf (Déliberation - 2024 089)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Union Européenne,
Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur
[ot 8-211800263-2024061 2-2024_089-DE|
Accusé certifié exécutoire
Département du Cher Réception par le préfet : 19/06/2024] Feuillet n°... Commune de Belleville sur Loire
Conseil municipal du 12 juin 2024
Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal
SEANCE DU 12 JUIN 2024
L’an deux mil vingt-quatre, le douze juin à vingt heures,
Le Conseil Municipal de Belleville sur Loire dûment convoqué, s’est réuni en séance ordinaire, à la salle des fêtes, sous la présidence de Monsieur le Maire Bruno VAN DER PUTTEN.
| Etaient présents : Mrs VAN DER PUTTEN, BOUSSARD, BRUNOT,
= GAUVIN, JEANDEL, BAGOT. Mmes BEGUE, PARAT, GOSSET, En exercice 15 BOUSSARD
Présents 10
Nombre de membres
: M. Guido MAURO 2 donné pouvoir à M. Eric BRUNOT Procurations 3 Mme Anne-Marie DESPLANCHES a donné pouvoir à M. Christian 13 GAUVIN
M. Sylvain LEPAUVW a donné pouvoir à M. Bruno VAN DER PUTTEN Votants
Absents : M. LOUP, Mme PARENT
Date de convocation : 07/06/2024
Secrétaire de séance : À. JEANDEL
N° 2024/089
CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DU CENTRE AQUATIQUE DES PRESLES AU PROFIT DE L’ASSOCIATION « CLUB NATATION BELLEVILLOIS »
Vu le projet de convention en annexe ;
Le renouvellement de la convention entre la commune et le « Club de Natation Bellevillois » portant sur les conditions de mise à disposition des installations du centre aquatique, fixant les modes et créneaux d’utilisation des bassins, ainsi que les conditions financières.
Après en avoir délibéré, à FUNANIMITE, le conseil municipal :
- AUTORISE le Maire à signer la convention.
Fait et délibéré le 12 juin 2024, à BELLEVILLE-SUR-LOIRE
Pour extrait certifié conforme,
Bruno VAN DER PUTTEN, Maire. Antoine JEANDEL, secrétaire de séance.
Publication sur le site internet de la commune de Belleville sur Loire le : ….… Aro 2ee4. enenenesee
Transmis au contrôle de légalité le : ….… AS O6. ail. aa dau ave nes doe aoe que due ee eee ue ses seen eee