Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - chargement.php?id=1191
Déliberation - chargement.php?id=1237
Déliberation - chargement.php?id=1048
Déliberation - chargement.php?id=988
Déliberation - chargement.php?id=1403
Déliberation - chargement.php?id=1126
Déliberation - chargement.php?id=1523
Déliberation - chargement.php?id=1334
Déliberation - chargement.php?id=1236
Déliberation - chargement.php?id=1142
Déliberation - chargement.php?id=1300
Document publié le Lundi 15 juin 2020 par la commune de Pompey.
Lien du pdf (Déliberation - chargement.php?id=1300)
Thèmes du document : Loisirs, Institutions publiques, Union Européenne,
Depatemern de Meunne € Mosello
D
VILLE
DE
DECISION N°372
« Commande Publique > Autres contrats
CONVENTION MATRIE DE POMPEY / MME ROUSSELOT FRANCOIS
CHRISTELLE
ANIMATION « ACTIVITE DANSE ET EXPRESSION CORPORELLE
Vu l'article L 2122 - 22 du Code Général des Collectivités Territoriales,
Conformément à la délibération du Conseil Municipal du 15 juin 2020 par laquelle il a délégué certains de ses pouvoirs à Monsieur le Maire en application de l'article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales,
Vu la proposition de Mme ROUSSELOT FRANCOIS Christelle d'organiser des ateliers durant le centre de loisirs le mardi 11 Février 2025.
Le Maire,
DECIDE
- de signer une convention avec le Mme ROUSSELOT FRANCOIS Christelle domiciliée 421 rue Venezu 54670 MALLELOY.
- Cet atelier est prévu suivant le planning suivant : mardi 11 février de 9h45 à 11 à 45.
- Le coût de ces interventions est de 36 euros TTC par heure soit un total de 72.00 euros TTC matériels et frais de déplacements inclus.
- Les dépenses correspondantes sont inscrites à l'article 6042.
Pompey, le 21 janvier 2025
Le na
Laurent TROGRLIC
Publié, notifié le 99 OLIS
Transmis à la Préfecture le S2iCk as