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Document publié le Mardi 17 décembre 2024 par la commune de Saint-Leu-d'Esserent.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Liste des délibérations)
Thèmes du document : Transports, Institutions publiques, Eau et assainissement,
Saint Leu d'EsserentÀ notre Histoire, source d'Avenir CONSEIL MUNICIPAL DU 17 DÉCEMBRE 2024 À 20 H 30 1 Désignation par le Conseil Municipal du secrétaire de séance 2 Approbation du PV du 14/10/2024 Intervention extérieure: présentation des 3 rapports eau et assainissement de l’ACSO par Madame RIBEIN, Adjointe au Directeur de l’agence SUEZ de Creil : Motion concernant la circulation des poids lourds dans la commune 5 Décision du Maire Dissolution du centre de première | Approuvé à l'unanimité 6 CM 2024-12-01 | intervention et orientations de la politique Pour = 24 locale de sécurité Budget communal 2024: Décision | Approuvé à la l’unanimité 7 M 2024-12-02 2 ‘ nes Pour = 24 Budget 2025: possibilité de mandatement | Approuvé à l’unanimité 8 CM 2024-12-03 | des investissements dans la limite du quart Pour = 24 des crédits 2024 9 CM 2024-12-04 Actualisation des autorisations de | Approuvé à l'unanimité programmes / crédits de paiement Pour = 24 Subvention exceptionnelle versée à la | Approuvé à l'unanimité 10 CM 2024-12-05 | coopérative de l’école élémentaire Pour = 24 Raymonde Carbon Mise à jour des conditions de mise à | Approuvé à l'unanimité 11 CM 2024-12-06 | disposition des salles communales et Pour = 24 modification de la tarification Projet d'extension du centre-ville, quartier | Approuvé à l'unanimité 12 CM 2024-12-07 | Jean-Macé: approbation de la modification Pour = 24 de droit commun du PLU 13 CM 2024-12-08 Projet d'extension du centre-ville, quartier Approuvé à l'unanimité Jean-Macé : convention de rétrocession Pour = 24 Projet autorisant la régularisation de la consommation de solvants par la Société | Approuvé à l'unanimité 14 CM 2024-12- 9 98 ARCELORMITTAL à Montataire: avis de la Pour = 24 commune suite à l'enquête publique Mairie de Saint-Leu d'Esserent | 14 Place de la Mairie | 60340 Saint-Leu d'Esserent | 03 44 56 87 00 15 CM 2024-12-10 Mise à jour du régime indemnitaire de la flière police municipale par l'institution de l'indemnité spéciale de fonction et d'engagement Approuvé à l’unanimité Pour = 24 dispositif du CDG60 de actes de violence, de Adhésion au signalement des Approuvé à l'unanimité 16 CM 2024-12-11 | discrimination, de harcèlement et Pour = 24 d’agissements sexistes dans la fonction publique 17 CM 2024-12-12 Détermination des besoins en saisonniers Approuvé à l’unanimité pour l’année 2025 Pour = 24 LS PUnaTitilLé 18 CM 2024-12-13 | Modification du tableau des effectifs ou . nee 20 CM 2024-12-15 Transfert de la compétence maitrise des eaux pluviales et de ruissellement ou lutte contre l'érosion des sols Convention relative à la participation financière des communes aux travaux de | Approuvé à l’unanimité 19 CM 2024-12-14 | mise en œuvre du Schéma Directeur Pour = 24 d’Accessibilité pour les transports en commun Modification des statuts de l’ACSO —]| Approuvé à l'unanimité Pour= 24 21 CM 2024-12-16 Renouvellement de la convention Système Approuvé à l'unanimité l’eau potable d'Information Géographique Pour = 24 ACSO : Présentation du rapport annuel | Approuvé à l'unanimité de eue Pour = 24 ACSO : Prise en compte du rapport annuel | Approuvé à l'unanimité 23 CM 2024-12-18 | 2023 sur le prix et qualité du service public de Pour = 24 24 CM 2024-12-19 ACSO : Prise en compte du rapport annuel 2023 sur le prix et qualité du service public d'assainissement collectif Approuvé à l’unanimité Pour= 24 25 CM 2024-12-20 ACSO : Présentation du rapport annuel 2023 Approuvé à l'unanimité collecte des déchets Pour = 24 26 CM 2024-12-21 ACSO : en du rapport annuel 2023 | Approuvé à l'unanimité transports urbains Pour = 24 SE60 : Présentation du rapport annuel| Approuvé à l'unanimité 7 HR d'activités 2023 Pour = 24 Le secrétaire de séance, Le Maire, Stéphane HAUDECOEUR Frédéric BESSET