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Document publié le Mardi 18 juin 2024 par la commune de Saint-Leu-d'Esserent.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Liste des délibérations)
Thèmes du document : Éducation, Consommateurs, Institutions publiques,
d'Esserent À
notre Histoire, source d'Avenir
CONSEIL MUNICIPAL DU 18 JUIN 2024 À 20 H 30
1 Désignation par le Conseil Municipal du
secrétaire de séance
2 Approbation du PV du 12/03/2024
3 Décisions du Maire
: ee. ne Approuvé à l’unanimité
4 CM 2024-06-01 | Budget ville 2024 : Décision Modificative N°1 Pour’= 23
Autorisation au Maire de souscrire une ligne
5 CM 2024-06-02 | de trésorerie pour pallier les décalages de | Approuvé à l'unanimité versements de subventions Pour = 23
Carnaval des Possibles: soutien financier | Approuvé à la majorité
8 CM 2024-06-03 d’un événement Pour = 22 / Abstention =1
7 CM 2024-06-04 SeIVIESS è Jen enee : modification du | Approuvé à l'unanimité
règlement intérieur Pour = 23
Synthèse des services municipaux rendus aux | Approuvé à l'unanimité 8 CM 2024-06-05 |, 2 élèves des écoles 2024/2025 Pour = 23
09 CM 2024-06-06 oe UE : modification du règlement | Approuvé à l’unanimité
intérieur de l’Ecole des Arts Pour = 23
Chemin rural dans le périmètre du futur parc
10 CM 2024-06-07 DAS OOICIQRE Antrope, affectation d’un | Approuvé à l’unanimité
numéro cadastral pour incorporation dans le Pour = 23
domaine privé de la commune
Projet d'extension du centre-ville, quartier
Jean Macé: désaffectation et déclassement | Approuvé à l'unanimité 11 CM 2024-06-08 7 :
du domaine public de deux parcelles XB 303 Pour = 23
et XB 306
Projet d'extension du centre-ville, quartier AsbrSuva à l'unanimité
12 CM 2024-06-09 | Jean Macé: promesse de vente de deux PE Pour = 23
terrains communaux à l’aménageur :
13 CM 2024-06-10 DÉO netEr d’une rue nouvelle: rue des | Approuvé à l'unanimité
Prêles Pour = 23
Halle de la gare: désaffectation et
14 CM 2024-06-11 déclassement du domaine public communal | Approuvé à l'unanimité
pour cession à Monsieur et Madame Pour = 23
SAVOURET
Mairie de Saint-Leu d'Esserent | 14 Place de la Mairie | 60340 Saint-Leu d'Esserent | 03 44 56 87 00 15 CM 2024-06-12 Modification du tableau des effectifs Approuvé à l'unanimité Pour = 23
16 Présentation du rapport social unique 2023
17 CM 2024-06-13 Accueil de personnes volontaires en service civique Approuvé à l’unanimité Pour = 23
18 CM 2024-06-14
Adhésion à la convention de participation
pour le risque prévoyance souscrite par le
Centre de Gestion de l'Oise
Approuvé à l'unanimité
Pour = 21
19 CM 2024-06-15
Modification des statuts de l’ACSO - Transfert
de la compétence pilotage et gestion de
Carrefour de Femmes
Approuvé à l’unanimité
Pour = 21
20 CM 2024-06-16
Adhésion au groupement de commandes
entre l'ACSO et ses communes membres
pour l’organisation de transports
extrascolaires et ponctuels
Approuvé à l’unanimité
Pour =21
21 CM 2024-06-17
Adhésion au groupement de commandes
pour l’achat d'énergies et services associés
coordonné par le SE60
Approuvé à l’unanimité
Pour =21
22 CM 2024-06-18
Avis sur l’adhésion des Communautés de
Communes du Pays Noyonnais et de la
Communauté d'Agglomération du Beauvaisis
Approuvé à l’unanimité
Pour =21
Le secrétaire de séance,
Renaud PRADENC
NP
Le Maire,
Frédéric BESSET