Conseil Municipal - Liste des délibérations

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Conseil Municipal - Liste des délibérations Document publié le Lundi 17 mars 2025 par la commune de Saint-Leu-d'Esserent. Lien du pdf (Conseil Municipal - Liste des délibérations)Thèmes du document : Démocratie, Fiscalité, Institutions publiques, "t

Saint-Leu

d'Esserent :

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CONSEIL MUNICIPAL DU 17 MARS 2025 À 20 H 30

1 Désignation par le Conseil Municipal du

secrétaire de séance

2 Approbation du PV du 25/02/2025

3 Décisions du Maire

4 CM 2025-03-01 | Compte Financier unique 2024 Approuvé à l'unanimité Pour = 21

. Approuvé à la l'unanimité

5 CM 2025-03-02 | Affectation du résultat 2024 Pour = 22

6 CM 2025-03-03 | Budget unique 2025 ARRLOUMER Panan init Pour = 22

. CM 2025-03-04 Autorisation de programme et crédits de | Approuvé à l’unanimité paiement Pour = 22 A nt _

8 CM 2025-03-05 | Vote des taux d'imposition PRNOUVEIS PUnaninlte Pour = 22

9 CM 2025-03-06 | Subvention au CCAS RRPoUME PAnENIMIEE Pour = 22

10 CM 2025-03-07 | Subvention à la Résidence Autonomie PRIOR MUnRanmnE Pour = 22

. , . Approuvé à l'unanimité

11 CM 2025-03-08 | Subventions versées aux associations Pour = 16

_. , . Approuvé à la majorité 12 CM 2025-03-09 mettution tune taxe annuelle sur les friches Pour = 21

Abstention = 1

Organisation et tarification d’un séjour | Approuvé à l'unanimité

13 CM 2025-03-10 | éducatif pour les élèves de CM1 et CM2 de Pour = 22 l’école Jean-Baptiste Clément

Acquisition des parcelles AC 514 et 385 | Approuvé à l'unanimité

14 CM 2025-03-11 | situées lieudit « Les SABLONS » Chemin de la Pour = 22 Litière et rue des Îles

Renouvellement de la convention de mise à | Approuvé à l’unanimité disposition à titre précaire d’une partie de la Pour = 22 1 M -03-

: EU parcelle AC 1413 au Syndicat Intercommunal

de la Base de Loisirs

La secrétaire de séance, Le Maire,

Estelle SUEUR Frédéric BESSET