Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - liste delib 26 10 23
Déliberation - liste delib 11 05 23
Déliberation - liste delib 26 01 23
Déliberation - liste delib 26 10 23
Déliberation - liste delib 26 01 23
Déliberation - liste delib 05 03 26
Déliberation - liste delib 09 07 25
Déliberation - cm 02 04 26 liste delib
Déliberation - liste delib 11 05 23
Déliberation - liste delib 25 09 25
Déliberation - liste delib 23 09 26
Document publié le Mercredi 23 septembre 2026 par la commune de Vieux-Vy-sur-Couesnon.
Lien du pdf (Déliberation - liste delib 23 09 26)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie locale et participation citoyenne, Industrie,
DNHHmBESR
=
VIEUX-VY-SUR-COUESNON
Liste des délibérations du Conseil Municipal du 23 septembre 2026
Délibération n°2026/86 - Procès-verbal du 7 juillet 2026 : approuvée
Délibération n°2026/87 — Budget - Décision modificative n°2 : approuvée
Délibération n°2026/88 - Logiciel de gestion du cimetière — licence et maintenance : approuvée
Délibération n°2026/89 — Travaux de réparation de voirie — Lieu-dit le Clairais : approuvée
Délibération n°2026/90 — Travaux de réparation de voirie — Lieu-dit La Ménardais : approuvée
Délibération n°2026/91 — Travaux de réparation de voirie — Lieu-dit Le Petit Bourguel: approuvée
Délibération n°2026/92 — CCVIA — pacte de gouvernance : approuvée
Délibération n°2026/93 - CCVIA — projet de territoire : approuvée
Délibération n°2026/94 — ALSH — Convention Sens de Bretagne : approuvée
Délibération n°2026/95 — Scolarité — Frais de scolarité St Christophe de Valains : approuvée
Délibération n°2026/96 — Fiscalité — Refus d’instauration de la Taxe sur la Vacance des Locaux d’Habitation : approuvée
Délibération n°2026/97 — Convention EBR — contrôle DECI : approuvée