Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - mcz0aae32kvee1d
Déliberation - jss24x00irxd
Conseil Municipal - lc4qme1t7iumsai
Conseil Municipal - r076vsw71x11nir
Conseil Municipal - 58alyode3k6v4a
Conseil Municipal - e4wouvxea4r5vum
Conseil Municipal - 6yxtz6e4xxgvgb
Conseil Municipal - wce79jjprx8fqbl
Déliberation - bh2dkw10a6l8vso
Conseil Municipal - 1mej2nxt8awutp
Conseil Municipal - 4py4ys58wz5l48y
Document publié le Samedi 4 décembre 2021 par la commune de Reux.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 4py4ys58wz5l48y)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Consommateurs,
SÉANCE DU 4 DÉCEMBRE 2021
L'an deux mille vingt et un, le 4 décembre à 10 heures 30 minutes, le Conseil Municipal, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi dans le lieu habituel des séances sous la présidence de M. DUTACQ, Maire.
Présents : MM DUTACQ, LANGIN, ALPHONSE, JACQUELINE, LUET, PELTIER ; Mmes ROOS, GADENNE, PILLON.
Absents excusés : Mmes COSNARD, YAICLE.
Secrétaire : M. LANGIN.
Travaux de Restauration de l’église - Attribution des lots
Le conseil Municipal a attribué les lots de la deuxième tranche de travaux comme suit :
Entreprise Lot Montant HT Montant TTC TERH Maçonnerie 178 220,00 € 216 864,00 € ATELIER GOUTY Vitraux 27 453,75 € 32 944,50 € DESPERROIS Charpente porche 26 340,18 € 31 608,22 €
Dématérialisation des actes d’urbanisme
Le conseil municipal a validé l’utilisation de la Plateforme PLAT’AU et le Télé-service mutualisé du SCOT et validé leurs Conditions Générales d’Utilisation,
Adoption des Rapports sur le Prix et la Qualité des Services Assainissement et Eau potable Le conseil municipal adopte les RPQS Assainissement et Eau Potable.
Mise en place du RIFSEEP
Le conseil municipal accepte de mettre en place le Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel, et décide d’instaurer l’IFSE (Indemnité de Fonction de Sujétion et d’Expertise) et le CIA (Complément Indemnitaire Annuel), dont les montants seront décidés par arrêté individuel.
QUESTIONS DIVERSES
Vitraux de l’église
Les membres de la commission de travaux ont visité l’atelier de Monsieur Gouty, Maître verrier en charge de la restauration des vitraux dans le cadre du marché de la 2ème tranche de restauration de l’église. Une réunion aura lieu en janvier avec le Conseil Municipal pour discuter des motifs. Audrey Gadenne a lancé les démarches afin de faire participer bénévolement des artistes à la conception d’un vitrail.
Travaux sur le réseau d’eau route de l’église et route de pont l’évêque
Les chantiers sont toujours en cours et ont nécessité des avenants aux devis initiaux. - Un premier devis de 8 400.00 € TTC pour une pièce défectueuse et des enrobés non prévus, car l’entreprise a dû faire une tranchée supplémentaire.
- Un devis de 4 668.78 € TTC pour la réalisation d’un branchement qui n’avait pas été identifié car il était sur un terrain privé.
Réfection des escaliers du cimetière et du parking
Les travaux sont terminés. L’entreprise VARIN TP est tombée sur plusieurs traverses en mauvais état qui nécessitaient d’être remplacées. Monsieur le Maire a validé le devis supplémentaire de 1 929,60 € TTC.Cloches de l’Eglise
L’entreprise Bodet est passée faire la maintenance des cloches, et s’est aperçue qu’un moteur était hors service. Le devis de remplacement se monte à 2 242,53 € TTC. Le devis est validé.
Travaux d’effacement des réseaux de la Mare aux chèvres
Le SDEC nous a informé que les travaux débuteront fin de semaine 49 (10 décembre).
La Séance était levée à 11h40