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Procès Verbal - 2024.CM2.PV DU 11.03.2024
Procès Verbal - 2020 CM2+PV+du+18+06+2020
Procès Verbal - 2018 CM2+PV+du+01+03+2018
Procès Verbal - 2022 CM2+PV+DU+23.03.22
Procès Verbal - 2022 CM2+PV+DU+23.03.22
Procès Verbal - 2019 CM2+PV+du+11+04+2019
Procès Verbal - 2024.CM2.PV DU 11.03.2024
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Bégaar.
Lien du pdf (Procès Verbal - 2024.CM2.PV DU 11.03.2024)
Thèmes du document : Banque, Justice et droit, Investissement et développement économique,
PROCES
VERBAL
de
la
réunion
du
CONSEIL
MUNICIPAL
en
date
du
11
Mars
2024
à
18h15
Ordre
du
jour
:
- Demande
de
reprise
anticipée
d’un
bien
à
l'EPFL
- Point
Ressources
Humaines
- Orientations
budgétaires
- Point
sur
les
travaux
des
commissions
municipales
- Questions
diverses
Présents
:
Tous
les
membres
en
exercice.
La
réunion
est
ouverte
à
18h15.
Virginie
LABORDE
est
désignée
comme
secrétaire
de
séance.
Le
procès-verbal
de
la
réunion
du
1°
février
2024
est
approuvé
à l'unanimité
avec
le
rajout
de
Stéphane
BEGUE,
dans
la
rubrique
«
Point
sur
les
travaux
des
commissions
municipales
—
Commission
Travaux
»
: «
Poursuite
de
la
substitution
des
bulles
de
l'éclairage
public
par
des
éclairages
LED
dans
le cadre
du
respect
de
l'arrêté
du
27/12/2018
interdisant
les
éclairages
trop
orientés
vers
le
ciel,
avant
le
01/01/2025.
Ces
remplacements
favoriseront
également
des
économies
d'énergie
».
>
Décisions
du
Maire
prises
dans
le cadre
de
la délégation
du
conseil
municipal
(délibération
du
18 juin
2020)
:
o
Location
des
terres
communales
à La
« Houze
»
à Mickaël
LABARTHE
o
Redevance
annuelle
parc
photovoltaïque
: 13.042,63
€
o
Redevance
annuelle
Occupation
du
Domaine
Public
ORANGE
Artères
souterraines,
aériennes
: 2.891
€
o
Redevance
annuelle
antennes
au
château
d’eau :
”
ORANGE
:3.291,29
€
"
[INFRACOS
/SFR
:3.413,17
€
o
Rétrocession
d’une
concession
au
cimetière
: M.
et MME
BOTTON
à MME
MAILLET
e
Reprise
anticipée
d’un
bien
à
l’EPFL :
Afin
de
permettre
la
vente
du
terrain
à
XL
HABITAT
pour
la
réalisation
du
projet
de
logements
intergénérationnels,
le
conseil
municipal
doit
statuer
sur
le
remboursement
anticipé
du
solde
du
prêt
souscrit
auprès
de
l'EPFL
«
Landes
Foncier
».
1/
Délibération
sur
la
propriété
bâtie
— 303
route
du
Bourg
-
section
cadastrale
ZD
104
et
105 :
«
Vu
le
Code
général
des
collectivités
territoriales
;
Vu
le
Règlement
Intérieur
de
l'EPFL
« Landes
Foncier
»
;
Vu
la
délibération
du
Conseil
Municipal
en
date
du
24
septembre
2019
portant
sur
la
délégation
de
l'acquisition
d’une propriété
bâtie
sise
à BEGAAR,
303
route
du
Bourg
et cadastrée
section
ZD
n°104
et 105
pour
une
contenance
totale
de
5 814
m?
moyennant
un prix
de
130
500
€ ;
Vu
l'acte
notarié
reçu
par
Me
RAGUE-ESTAUN,
notaire
à
TARTAS,
en
date
du
29
octobre
2020
;
Considérant
que
la
Commune
est
en
droit
de
demander
une
sortie
anticipée
du
portage
financier
conformément
au
Règlement
Intérieur
de
l'EPFL
;
Monsieur
le Maire
rappelle
le projet
de
construction
de
logements
intergénérationnels
sur
ces parcelles
; Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal,
à l'unanimité
:
ARTICLE
1:
Demande
la
reprise
anticipée
à
l'EPFL
« LANDES
FONCIER
»
du
bien
sis
à
BEGAAR,
cadastré
section
ZD
n°104
et
105 pour
une
contenance
totale
de
5 814
m°.
ARTICLE
2 : Décide
de
solder
le prix
du
bien
à l'EPFL
« LANDES
FONCIER
»,
soit
un
montant
de
52
200
€,
la Commune
ayant
acquitté
la somme
de
78
300
€ durant
le portage financier.
ARTICLE
3
: Précise
que
la
Commune
devra payer
les frais
annexes
se
rapportant
à cette
acquisition.
ARTICLE
4 : Monsieur
le Maire
est chargé,
en
ce
qui
le concerne
de
l'exécution
de
la présente
délibération
et de
la signature
de
tous
documents
relatifs
à ce
dossier.
»
2/
Délibération
sur
la
propriété
non
bâtie
—
Lieudit
«
Le
Bourg
» —
section
cadastrale
ZD
148
:
«
Vu
le
Code
général
des
collectivités
territoriales
;
Vu
le
Règlement
Intérieur
de
l'EPFL
«
Landes
Foncier
»
;
Vu
la
délibération
du
Conseil
Municipal
en
date
du
24
septembre
2019
portant
sur
la
délégation
de
l'acquisition
d’une
propriété
non
bâtie
sise
à BEGAAR,
lieu-dit
« Le
Bourg
» et cadastrée
section
ZD
n°148
pour
une
contenance
totale
de
4 135
m°,
moyennant
un prix
de
58
000
€ ;
Vu
l'acte
notarié
reçu
par
Me
BALLUTEAUD,
notaire
à
TARTAS,
en
date
du
27
août
2020
;
Considérant
que
la
Commune
est
en
droit
de
demander
une
sortie
anticipée
du
portage
financier,
conformément
au
Règlement
Intérieur
de
l'EPFL
;
Monsieur
le Maire
rappelle
le projet
de
construction
de
logements
intergénérationnels
sur
ces parcelles
;
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal,
à l'unanimité
:
ARTICLE
I :
Demande
la
reprise
anticipée
à
l'EPFL
« LANDES
FONCIER
»
du
bien
sis
à
BEGAAR,
cadastré
section
ZD
n°
148 pour
une
contenance
totale
de
4
135
m°.
ARTICLE
2
: Décide
de
solder
le prix
du
bien
à
l'EPFL
« LANDES
FONCIER
»,
soit
un
montant
de
23
200
€,
la Commune
ayant
acquitté
la somme
de
34
800
€ durant
le portage financier.
ARTICLE
3
: Précise
que
la
Commune
devra
payer
les frais
annexes
se
rapportant
à cette
acquisition.
ARTICLE
4 : Monsieur
le Maire
est chargé,
en
ce
qui
le concerne
de
l'exécution
de
la présente
délibération
et de
la signature
de
tous
documents
relatifs
à ce
dossier.
»
Le
montant
du
solde
à rembourser
à l'EPFL
Landes
Foncier
s'élève
à
la somme
de :
- _
Échéance
de 2024
:
28275€
-
Échéance
de
2025
:
75
400
€
-
Remboursement
des
frais
:
8
700
€
Monsieur
le Maire
expose
l’avancement
du
projet
porté
par XL
HABITAT
:
-
Un
géomètre
a été
missionné
par
XL
HABITAT
afin
de
réaliser
le
plan
de
bornage
qui
servira
de
base
pour
la
vente
du
terrain.
-
Le
prix
du
terrain
est
fixé
à 40
€/m?
-
L'appel
d'offre
concernant
la construction
des
logements
intergénérationnels
va
être
relancé
courant
Mai
2024
pour
un
démarrage
des
travaux
courant
2ème
semestre
2024.
Edith
FRECHOU
regrette
que
le
prix
de
vente
du
terrain
ait
été
arrêté
à 40
€/m,
il aurait
pu
être
un
peu
plus
élevé.
Monsieur
le
Maire
précise
que
par
rapport
au
prix
d'achat,
le
prix
du
terrain
s'inscrit
dans
le cadre
d’une
politique
sociale
au
bénéfice
de
l'organisme
XLh.
e
Point
Ressources
Humaines :
Une
réunion
de
la
commission
RH
a
eu
lieu
le
27/02/24.
Plusieurs
points
ont
été
abordés.
Rapporteur:
Patrice
LAGUE
o 1/
Formations
/ Visites
médicales
:
Un
planning
des
formations
à réaliser
par
l’ensemble
du
personnel
a été
établi
afin
de
se
remettre
à jour
en
matière
de
sécurité
au
travail
au
sein
du
service
technique.
Les
agents
vont
donc
participer
aux
formations
et/ou
habilitations
nécessaires
obligatoires
à
leur
poste
de
travail,
auprès
d’un
organisme
de
formation
: COFAS
à ST
PERDON.
FORMATION
CONDUITE
D'ENGINS
Intitulé
formation
Dates
Lieu
Agents
concernés
Frais
de
formation
Frais
de
location
TOTAL
Conduite
en
sécurité
ï
.
Jean-Pierre,
Yannick,
des
tondeuses
23/02/2024
BEGAAR
a
se
:
816,00
€
816,00
€
A
Rémi,
Christian
(maxi
6)
autoportées Conduite
en
sécurité
d
Jean-Pierre,
Yannick,
ï
ï
A rité
de
18 et 19/03/2024
BEGAAR
=
ns
1632,00
€
250,25
€|
1882,25€
nacelles
élévatrices
Rémi,
Christian
Conduite
en
sécurité
d'engins
de
chantier
Jean-Pierre,
Yannick,
13/2024
BEGAAR
g
se
816,00
€
2
Tracto
+ Tracteur >
100
ch
04/08/
Rémi,
Christian
B46,00€
Théorie
+pratique
(1j)
CACE
2 -
Engins
di
Jean-Pi
, Yannick,
SR482-
Enginsde |
26/02. 29/02 et 01/03
ST PERDON
sen
Prerres
Fannice
2268,00€
2268,00€
chantier
Rémi
5 782,25
€
Intitulé
formation
Dates
Lieu
Agents
concernés
Frais
de
formation
TOTAL
Montage
/ démontage
Jean-Pierre,
Yannick,
é
UI
des
échaffaudages
GROUPE
Rémi,
Christian
816,00
€
816,00
€
roulants
Jean-Pierre,
Yannick,
Travail
en
hauteur
07/05/2024
GROUPE
.
se
816,00
€
816,00
€
Rémi,
Christian
Jean-Pierre,
Yannick,
ji
bre
2024
eN
Juin
et
septembre
Rémi
FT
1632,00€
æ
Soit
un
coût
total
prévu
au
budget
2024,
en
section
de
fonctionnement
: 7 414,25
€
Le
tableau
de
suivi
des
rendez-vous
pour
les visites
médicales
a été
mis
en
place.
Une
fois
les visites
médicales
et les
formations/habilitations
réalisées,
des
autorisations
de
conduites
pourront
être
établies.
Pour
rappel :
seul
le
personnel
formé
et
à jour
de
sa visite
médicale
peut
se
voir
délivrer
une
autorisation
de
conduite. 2/
Prime
«
Pouvoir
d'achat
»:
Les
salaires
(dû
à la
revalorisation
du
point
d’indice)
ont
augmenté
depuis
2 ans.
Cela
représente
environ
un
coût
de
30.000
€ sur
l’année
2023.
L'état
propose
aux
collectivités
territoriales
d’octroyer
une
prime
dite
«
prime
de
pouvoir
d'achat
» dont
le
montant
varie
en
fonction
des
revenus
de
l'agent
(entre
300
€ et
500
€/an/personne
au
maximum).
Pour
le
personnel
de
la
commune
de
Bégaar,
cela
représenterait
un
montant
global
de
5 500
€.
La
commission
propose
de
mettre
cette
somme
au
budget
mais
décidera
de
l’octroyer
et
dans
quelles
conditions
en
fonction
de
l’évolution
du
point
d'indice
qui
sera
connu
au
mois
de
juin. e
Point
sur
les travaux
des
commissions
municipales
o
Commission
Finances
— Rapporteur
Jean-Luc
GORCE
Une
réunion
est
prévue
le
20
Mars
2024
pour
les
orientations
budgétaires.
Patrice
LAGUE
présente
une
analyse
financière
des
comptes
de
la commune.
En
amont
du
vote
du
budget
prévu
lors
du
prochaine
conseil
municipal,
voici
les
éléments
prévisionnels
concernant
le
compte
administratif
de
2023
:
1 / Rappel
du
fonctionnement
d’un
budget
:
Dépenses
Recettes
+
Charges
: fluides,
entretien,
etc...
+ __ Recettes
de
service
*__
Ressources
humaines
+
Participations
et subventions
+
Recettes
fiscales
+
Frais
financiers
+
Autres
dépenses
de
fonctionnement
*__
Dotations
(DGF)
et participations
*_
Autres
recettes
Dépenses
Recettes
+
Remboursement
de
la dette
EEE
+
Dotations
MS
ETES
*
Acquisitions et travaux
+
Cessions
*_
Subventions
d'équipements
°_
Emprunt
+
Subvention
d'investissement
DIFFÉRENCE
RÉEL
ET
ORDRE
Lors
de
l'exécution
des
budgets,
l'exécutif
effectue
des
opérations
réelles
ou
d'ordre.
Les
opérations
réelles
ont
un
impact
direct
sur
la
trésorerie
de
la
collectivité
ou
de
l’ établissement,
il
s'agit
d’encaissements
et
de
décaissements
effectifs.
A l'inverse,
les
opérations
d'ordre
non
budgétaires
n’ont
pas
de
conséquences
sur
la
trésorerie
de
la
collectivité
ou
de
l'établissement,
il s’agit
de
jeux
d’écritures
qui
ne
donnent
lieu
ni
à encaissements,
ni
à décaissements.
Les
opérations
d'ordre
sont
de
deux
types
:
1-
les
opérations
de
transfert
entre
sections
:
le
compte
042,
en
dépenses
de
fonctionnement,
est
un
chapitre
globalisé
permettant
de
retracer
les
provisions
pour
risques
et
charges
ainsi
que
les
amortissements.
Ce
compte
s'équilibre
avec
le
compte
040
en
recettes
d'investissement
et
inversement. 2-les opérations
au
sein d'une
même
section
:
>
le
compte
043,
en
section
de
fonctionnement,
permet
un
transfert
entre
les
dépenses
et
les
recettes
de cette
section.
Sont
retracés sous
ce
compte
les
opérations
liées
à
la
comptabilité
de
stock
comme
celles
afférentes
aux
lotissements.
>
Le
compte
041,
en
section
d'investissement,
est
mouvementé
selon
les
mêmes
principes
et
retrace
principalement
les
opérations
patrimoniales. 2 / Compte
administratif
2023 :
FONCTIONNEMENT
:
à
2021
2022
2023
REPORT|002.
Résultat
d'exploitation
reporté
122
483,79
€
206
334,31
€
421
928,03
€
013.
Atténuations
de
charges
20
502,55
€
14
126,37
€
151,00
€
70.
Produits
des
services,
du
domaine
et
ventes
divers
208
256,84
€
A03
539,29
€
189
852,11
€
73.
Impôts
ettaxes
248
393,25
€
254
092,43
€
229
903,82
€
731.
Impositions
directes
341
078,00
€
370
576,00
€
415
965,00
€
REEL
|74.
Dotations
et
participations
149
230,06
€
160
590,40
€
156
322,09
€
FA
Autres
charges
de
gestion
courante
55
198,65
€
57187,57€
64
226,38
€
76.
Produits
financiers
21,00
€
22,50€
34,50€
77.
Produits
exceptionnels
408
642,03
€
121
114,75
€
25
840,90
€
78.
Reprises
sur
provisions
semi-budgétaires
-
€
-_€
200,00
€
ORDRE
|[042.
Opérations
d'ordre
de transfert
entre
sections
79
370,38
€
-_€
17
016,12
€
RECETTES
GLOBALES
DE
FONCTIONNEMENT
1
633
176,55
€
1
587
583,62
€
1
521
439,95
€
RECETTES
REELLES
DE
FONCTIONNEMENT
(hors
report
et
ordre)
1431
322,38
€
1381
249,31
€
1
082
495,80
€
2021
2022
2023
REPORT|002.
Résultat
d'exploitation
reporté
-_€
-
€
-_€
011.
Charges
à
caractère
général
368
133,73€
361
090,96
€
417
640,42
€
012.
Charges
de
personnel
et
frais
assimilés
484767,70€
501
927,70€
514287,34€
014.
Atténuations
de
produits
16
669,00
€
16
758,00
€
15
975,00
€
REEL
023.
Virement
à la
section
d'investissement
-_€
S.
€
-_£€
65.
Autres
charges
de
gestion
courante
89
037,35
€
104
457,66
€
122
086,05
€
66.
Charges
financières
12
249,41
€
10
830,57
€
11
745,69
€
67.
Charges
exceptionnelles
11
939,40
€
110,00
€
-
€
68.
Dotations
aux
provisions
semi-budgétaires
100,00
€
100,00
€
-_£€
ORDRE
|042.
Opérations
d'ordre
de
transfert
entre
sections
443
945,65
€
125
057,99
€
48
627,29
€
DEPENSES
GLOBALES
DE
FONCTIONNEMENT
(réel
+
ordre)
1426
842,24€
1120
332,88€
1130
361,79
€
DEPENSES
REELLES
DE
FONCTIONNEMENT
(réel)
982
896,59
€
995
274,89
€
1081
734,50
€
©
RESULTATS
FONCTIONNEMENT
2023
a in assimiés
Atténuystions
de
Virement
à & secton d'investissement
Dotations aux
transfertentre sections
48
GLOBALES
DE FONCTIONNEMENT
+
1130
REELLES
DE FONCTIONNEMENT
1081
734,
LEE
AE
LATTES
Section de fonctionnement
133026179€|
LOL
CET
TUE
LS
LOTUTEES
Section de fonctionnement
113036179€
su
GLOBALES DE FONCTIONNEMENT REELLES DE FONCTIONNEMENT Recettes
EIRE
10951192€
-
3084987€
LEE
CETTE]
1521439,95€
331078,16€ INVESTISSEMENT
:
Chapitre
Libellé
2023
Chapitre
Libellé
2023
10
Dotations,
fonds
divers
et
reserves
{TA
CCPT)
10
Dotations,
fonds
divers
et
reserves
5910738€
16
Emprunts
et
dettes
assimilés
83
54786€
13
Subventions
d'investissement
reçues
85
54084€
20
Immobilisations
incorporelles
16
Emprunts
et
dettes
assimilés
200
000,00
€
204
Subventions
d'équipement
versées
595
457,04
€
21
Immoblisation
corporelles
21
Immobilisations
corporelles
23
Immobilisations
en
cours
23
Immobilisations
en
cours
1068
Dotation
complémentarie
en
réserve
4532271€
001
Déficit
d'investissement
reporté
-_
€
001
Excédent
d'investissement
reporté
17773829
€
040
Opérations
d'ordre
de
transfert
entre
sections
1701612
€
040
Opérations
d'ordre
de
transfert
entre
sections
4862229
€
041
Opérations
patrimoniales
3546599€
041
Opérations
patrimoniales
35
465,99
€
Dépenses
d'investissement
731487,01€
Recettes
d'investissement
651
797,50€
Réalisations
de
l'exercice
DITTTES
Recettes
CORTE
Section
d'investissement
731487,01€
A740659,21€
-
257
427,80€
LOC
RTC
TL
Dépenses
LEE
ICO
REA
731487,01€|
65127,50€
-
PD68951E
RÉSULTATS
DE
LA COMMUNE
DE
BÉGAAR :
RESULTATS
COMMUNE
DE
BEGAAR
- Compte
Administratif
2023
(Budget
Principal)
Réalisations
de
REG
;
Dépenses
Recettes
Solde
d'exécution
Section
de
fonctionnement
1130
361,79€
1099212,01€
-
31149,78€
Section
d'investissement
731487,01€
474
059,21€
-
257
427,80€
Total
1861
848,80€
157327122€
-
288577,58€
Reports
Dépenses
ACT
CICR]
:
Section
de
fonctionnement
421
928,03
€
421928,03€
|
Section
d'investissement
177
738,29
€
177
738,29
€
ê
LACS
CEST
Section
de
fonctionnement
_!
1130
361,79
€ |
1521140,
€ |
39077825
€ |
Section
d'investissement
_731487,01€
__.
651797,50€
-
79
689,51
€
Total
Réalisations
+
CIRE
Dépenses
o
Restes
à
Réaliser
LEE
ES
ELEC
NETEAT
T1
i
‘Section
de
fonctionnement
-
€
|Section
d'
do
ATATE
4747,00€
EEE
Dépenses
La
ÉCERRS
TT
ere)
Section
de
fonctionnement
|
1130
361,79
€ |
1521
140,04
€
390
778,25
€
Section
d'investissement
!
.
731487,01€
656
544,50€
-
74942,51€
Total
|__
186184880€
2177
684,54€
315 835,74
€ o
SIETOM
Les
travaux
dans
les
déchetteries
sont
programmés
afin
de
mettre
en
place
les
nouveaux
systèmes
de
contrôles
d'accès.
Pour
obtenir
le
badge
permettant
l'accès,
il faut
créer
un
compte
sur
le
site
du
SIETOM.
Une
aide
peut
être
apporter
afin
de
créer
ce
compte.
LUE
UNIES
CU
AE
DÉCHETTERIES
CRETE
OS
TE
CC CO ECHELLE
CAE
| MODERNISATION
DU
SERVICE
POUR
LES PARTICULIERS
ET
LES
PROFESSIONNELS,
Menara
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ACCES
SOU
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RETROUVEZTOUTES
LES INFOS SUR
np
couméuraccis
(RETIRE)
Le contrôle
d'accès,
les réponses
aux
questions
que
vous
vous
posez
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public : RENE
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o
Commission
Forêt
—
Rapporteur
Henri
NAPIAS
RDV
pris
pour
voir
2
parcelles
de
peupliers
pour
une
éventuelle
vente.
Problème:sur
le train
du
tracteur
: RDV
demain
avec
M.
Lacouture
et
un
technicien
pour
réparation
…
Entretien
de
la
haie
Route
de
« Camp
de
Bas
» :
lors
du
coup
de
vent
de
ces
dernières
semaines,
la
haie
a été
abimée.
Il convient
donc
de
l’élaguer
car
elle
tombe
en
partie
sur
la
route.
o
Commission
Actions
sociales
—
Rapporteur
Geneviève
MALET
-
Repas
annuel
traditionnel
des
habitants
de
+
65
ans
prévu
le
samedi
30
mars
2024.
La
distribution
des
invitations
est
en
cours
par
les
membres
du
conseil
municipal.
Pour
les
absents
de
plus
de
80
ans,
ilest
prévu
de
leur
offrir
un
panier
garni.
- _
Commémoration
du
cessez-le-feu
en
Algérie
au
monument
aux
morts
:
le
19
mars.
o
Tissu
associatif
- Rapporteur
Geneviève
MALET
-
Le
10/03/24
a eu
lieu
le
traditionnel
repas
organisé
par
l’association
des
Amics
de
Surbourg
:Poulet
au
four
à
pain.
190
repas
ont
été
servis.
-
Un
concert
Gascon,
organisé
par
l'association
«
Gascon
Lanas
»,
très
apprécié
du
public
venu
en
nombre
pour
l’occasion
a eu
lieu
le
2 mars
au
Foyer.
[ o
Commission
Communication
/
Médiathèque
—
Rapporteur
Patrice
LAGUE
La
commission
s'est
réunie
le
8/03/24.
Les
animations
ci-dessous
sont
programmées
:
Une
soirée
« Jeux
de
Société
» est
proposée
le
15/03/24
à
19h
à
la
Médiathèque.
Le
conservatoire
propose
une
audition
à
la
médiathèque.
Elle
aura
lieu
le
26/03/24
à 18h30.
La
traditionnelle
« Chasse
aux
œufs
» est
prévue
le
17/04/24.
Une
respiration
musicale
sera
organisée
le
dimanche
5/05/24
à
l'Eglise.
Le
vendredi
7/06/24
:Concert
du
Conservatoire
des
Landes
avec
le
CLAP
XL,
l'ensemble
de
musiques
traditionnelles
et
la classe
de
violoncelle
Journal
du
Village
:
Lors
de
cette
réunion
l’ensemble
des
articles
ont
été
relus
et validés,
y compris
les éléments
transmis
par
les
associations.
Les
photos
ont
également
été
sélectionnées.
o
Commission
Environnement
—
Rapporteur
Sabine
FLORANE
Point
à faire
avec
Yannick
sur
l'aménagement
du
parking
situé
au
bourg.
e
Questions
diverses :
-_
convient
de
désigner
un
référent
« Chat
»
qui
sera
chargé
de
contacter
l'employé
communal
d’astreinte
lors
d’un
signalement
d’un
chat
errant.
L'animal
sera
alors
mis
en
cage
et
remis
à l'association
«
Les
amis
des
chats
»
qui
s'en
chargeront.
-
Question
portant
sur
l'utilisation
de
la
salle
de
la
Maison
des
associations
:
Au
vu
du
nombre
de
demande
et
notamment
de
particulier,
un
nouveau
règlement
va
être
rédigé.
En
effet,
l’utilisation
sera
réservée
en
priorité
aux
associations
et
à leurs
membres
uniquement.
La
prochaine
réunion
du
Conseil
Municipal
aura
lieu
le 9
Avril
2024
à 19h00,
Séance
fevée
à 20h15