Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - cr conseil du 03 fevrier 2017
Ordre du Jour - odj cm 24 11 2017
Ordre du Jour - odj conseil 04 novembre 2016
Ordre du Jour - odj conseil du 26 07 2018
Ordre du Jour - odj 10 aout 2017
Ordre du Jour - odj 15 septembre 2017
Ordre du Jour - odj 20 10 2017
Ordre du Jour - odj conseil municipal 19 03 2021
Ordre du Jour - odj cm 05 07 2021
Ordre du Jour - odj cm 9 04 2025
Ordre du Jour - odj conseil 03 fevrier 2017
Document publié le Vendredi 3 février 2017 par la commune de Montségur-sur-Lauzon.
Lien du pdf (Ordre du Jour - odj conseil 03 fevrier 2017)
Thèmes du document : Logement, Économie et finances, Institutions publiques,
PUBLIQUE FRANÇAISE
BE e ç Montségur sur Lauzon, le 27 janvier 2017
DEPARTEMENT DE LA DROME
Le Maire,
MAIRIE DE Aux
membres du Conseil Municipal
MONTSEGUR SUR LAUZON
26130
CAPITALE DE LA TRUFFE
[ CONVOCATION AU CONSEIL MUNICIPAL
Le Conseil Municipal se réunira en session ordinaire à la Mairie
le vendredi 03 février 2017
à 20H
ORDRE DU JOUR
- Opposition au transfert de la compétence PLU à la CCEPPG dans le cadre de la Loi ALUR
- Admission en non-valeur de titres de recettes année 2014 sur le budget eau-assainissement
- Autorisation d'engagement du quart des crédits ouverts au budget d'investissement 2016 pour l'exercice 2017
- Acceptation de l'achat d'une parcelle de 199 m2 sur le site historique du vieux village
- Acceptation du bail pour la structure d'accueil « L'ilot Câlin » entre la commune et l'association « Les p'tites fripouilles », activité de Maison d’assistantes Maternelles
- Création de deux emplois d’adjoint territorial d'animation non titulaires temporaires en remplacement d'heures complémentaires effectués par des agents en place pour les TAP
- Rapport des actions au titre des délégations du conseil municipal consenties au Maire en 2016
- Questions diverses
Je vous remercie de bien vouloir assister à cette séance et vous prie d’agréer l'expression de mes respectueuses salutations.
Le maire, Sylvain Guillemat. Hôtel de ville - Place Frédéric Mistral - 26130 Montségur sur Lauzon & 0475981073 Fax 0475981570 Email mairie-montseaur.sur.lauzon@wanadoo.fr www.montsegursurlauzon.com