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Ordre du Jour - odj 15 septembre 2017
Document publié le Vendredi 15 septembre 2017 par la commune de Montségur-sur-Lauzon.
Lien du pdf (Ordre du Jour - odj 15 septembre 2017)
Thèmes du document : Institutions publiques, Banque, Eau et assainissement,
REPUBLIQUE FRANÇAISE
Montségur, le 6/09/2017
DEPARTEMENT DE LA DROME
Le Maire,
MAIRIE
DE MONTSEGUR SUR LAUZON
A tous les membres du conseil municipal
26130
CAPITALE DE LA TRUFFE
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
LE VENDREDI 15 SEPTEMBRE 2017 A 20 HEURES
ORDRE DU JOUR
DELIBERATION CREATION COMMISSIONS COMMUNALES
DESIGNATION DE NOUVEAUX DELEGUES AU « CONSEIL DES ANCIENS »
BUDGET DE L’EAU ET L’ASSAINISSEMENT : ADMISSION EN NON-VALEUR DE TITRES
DE RECETTES DES ANNEES 2013-2015
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2DECISIONS MODIFICATIVES
DELIBERATION AVANCEMENT DE GRADE : CREATION ET SUPPRESSION DE POSTES
DELIBERATION CREATION POSTE ADJOINT ADMINISTRATIF 2°" classe 1° échelon
DELIBERATION INSTAURANT GRATUITE POUR UNE MANISFESTATION PAYANTE
ANNUELLE A CHAQUE ASSOCIATION
Comptant sur votre présence
Le Maire
Pascal ROUQUETTE
Hôtel de ville - Place Frédéric Mistral - 26130 Montségur sur Lauzon
& 0475981073 Fax 0475981570 Email mairie-montsequr.sur lauzon@wanadoo.fr www.montsegursurlauzon.com