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Convocation - Convocation CM 04 06 26
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Muzillac.
Lien du pdf (Convocation - Convocation CM 04 06 26)
Thèmes du document : Justice et droit, Eau et assainissement, Institutions publiques,
Muzillac
Pôle Direction Générale Convocation Direction Générale des Services Conseil Municipal Dossier suivi par Sylviane HOËL
Courriel. dgs@muziHac.fr
Tél. 02 97 4145 89
Mesdames, Messieurs,
Le Conseil Municipal se réunira, en séance publique, à la Mairie de MUZILLAC, salle du Conseil :
Le JEUDI 4 JUIN à 19 H 30
Veuillez trouver ci-dessous l'ordre de la prochaine séance. La note de synthèse ainsi que les dossiers soumis à délibération sont accessibles sur votre espace personnel Idelibre. Les débats seront accessibles en direct au public via YouTube Ville de Muzillac. Vous remerciant de bien vouloir assister à cette séance, je vous prie, d'agréer, Mesdames, Messieurs, l'expression de mes sentiments distingués.
Muzillac, le 27 mai 2026
La Maire,
Marie-Thérèse CABON
HHNDMmBEWRES
ORDRE DU JOUR
Approbation du Procès-verbal du 30 avril 2026 (Transmis sur Idelibre le 07/05/2026) Atiribution des subventions
Subvention au CCAS
Coût horaire d'un agent communal pour refacturation ou intégration des travaux en régie Tarifs restauration scolaire 2026/2027
Tarifs espace jeunes 2026/2027
Tarifs ALSH et mercredi 2026/2027
Tarifs périscolaires 2026/2027
Droit de formation des élus
. Comité Social Territorial : composition et modalités d'exercice
Commission Communale des Impôts Directs
. Désignation d'un référent déontologue pour les élus
. Désignation d'un référent incendie et secours
. Marché de prestation restaurant scolaire : attribution
. Rénovation restructuration du Vieux Couvent : avenants
. Programme d'assainissement 2026 : attribution du marché
. Eglise : convention de financement pour la rénovation de la statue de St Pol Convention CAF Lieu d'Accueil Enfants Parents 2026-2028
Mairie de Muzillac 2
Allée Raymond Le Duigou — CS 50011
56190 MUZILLAC
Tél. 02.97.41.66.25
Courriel. mairie@muzillac.fr
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Règlement intérieur de la crèche
Acquisition de parcelles rue Joseph Le Brix
Régularisation foncière Le Grand Coléno
Convention de servitudes Enedis pour les ouvrages souterrains
Dénomination de voies de lotissements
Décisions prises dans le cadre des délégations - Droit de préemption urbain Décisions prises dans le cadre des délégations - Commande Publique Informations et questions diverses
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