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Convocation - Convocation CM 03 07 2025
Document publié le Jeudi 3 juillet 2025 par la commune de Muzillac.
Lien du pdf (Convocation - Convocation CM 03 07 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Associations, ONG et mouvements politiques,
Muzillac “* tt
Pôle Direction Générale Convocation
Direction Générale des Services Conseil Municipal
Dossier suivi par Sylviane HOËL
Courriel. dgs@muzillac.fr
Tél. 02 97 4145 89
Mesdames, Messieurs,
Le Conseil Municipal se réunira, en séance publique, à la Mairie de MUZILLAC, salle du Conseil :
Le JEUDI 3 JUILLET 2025 à 19 H 30
Veuillez trouver ci-dessous l'ordre de la prochaine séance. La note de synthèse ainsi que les dossiers soumis à délibération sont accessibles sur votre espace personnel Idelibre. Les débats seront accessibles en direct au public via la page YouTube de la Ville de Muzillac. Vous remerciant de bien vouloir assister à cette séance, je vous prie d'agréer, Mesdames, Messieurs, l'expression de mes sentiments distingués. *
Muzillac, le 25 juin 207
Le Maire,
Michel CRIAUD
ORDRE DU JOUR
Présentation du Programme Local de Prévention des Déchets Ménagers et Assimilés (PLPDMA)
Présentation de la réforme du Service d'Autonomie à Domicile (SAD)
Approbation du Procès-Verbal du 22 mai 2025 (Transmis sur Idelibre le 22/06/2025) Appel à projet Ruelle du Verger : choix de l'attributaire
Chapelle du Moustéro : convention de prise en charge des travaux
Participation financière d'une association sportive à l'achat de matériel Coût élève : refacturation aux communes extérieures | Renouvellement de la convention CAF Etablissement d'Accueil du Jeune Enfant 2025-2029 Convention CAF Forfait passion : renouvellement 2025-2028
Convention Entre Cour et Jardin
. Participation Orchestre National de Bretagne
10. S.IT.S. de Questembert : participation 2025
11. Modification du tableau des effectifs
12. Convention d'occupation à titre précaire EARL An Derao Vras
43. Dénomination de voie
14. Décisions prises dans le cadre des délégations - Droit de préemption urbain 15. Décisions prises dans le cadre des délégations - Commande publique 16. Informations ef questions diverses
OHNDUE
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Mairie de Muzillac “
Allée Raymond Le Duigou - CS 50071
56190 MUZILLAC
Tél. 02.97.41.66.25
Courriel. mairie@muzillac.fr
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