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Procès Verbal - proces verbal transcrit registre 04 07 24
Convocation - Convocation CM 04 07 2024
Document publié le Jeudi 4 juillet 2024 par la commune de Muzillac.
Lien du pdf (Convocation - Convocation CM 04 07 2024)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Justice et droit, Démocratie locale et participation citoyenne,
Muzillac
Pôle Direction Générale Convocation
Direction Générale des Services Conseil Municipal
Dossier suivi par Sylviane HOËL
Courriel. dgs@muzillac.fr
Tél. 02 97 4145 89
Mesdames, Messieurs,
Le Conseil Municipal se réunira, en séance publique, à la Mairie de MUZILLAC, salle du Conseil :
Le JEUDI 4 JUILLET 2024 à 19 H 30
Veuillez trouver ci-dessous l'ordre de la prochaine séance. La note de synthèse ainsi que les dossiers soumis à délibération sont accessibles sur votre espace personnel Idelibre.
Les débats seront accessibles en direct au public via la page Facebook de la Ville de Muzillac. Vous remerciant de bien vouloir assister à cette séance, je vous prie d'agréer, Mesdares, Messieurs, l'expression de mes sentiments distingués.
Muzillac, le 26 juin 202#
Le Maire,
Michel CRIAUD
ORDRE DU JOUR
Présentation de la gestion des composteurs collectifs par Jérôme Bailly d'Arc Sud Bretagne
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Modification du tableau des effectifs
Convention CDG ACFI 2024-2026
Convention jardins familiaux
Mairie de Muzillac
Allée Raymond Le Duigou - CS 50071
56190 MUZILLAC
Tél. 02.97.41.66.25
Courriel. mairie@muzillac.fr
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Modification N°1 du Plan Local d'Urbanisme
Convention de prestation d'instruction des autorisations d'urbanisme Déclassement du domaine public : cession de délaissés communaux Demande de dénomination de voie
Décisions prises dans le cadre des délégations - Droit de préemption urbain Décisions prises dans le cadre des délégations - Commande publique Informations et questions diverses
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