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unknown - Communauté de communes - Pévèle Carembault - cc 2023 032 approbation du projet plu de mons en pevele annexe tamponne 21
Document publié le Mardi 11 novembre 2025 à 22h44
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Pévèle Carembault - cc 2023 032 approbation du projet plu de mons en pevele annexe tamponne 21)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Mode, textile et habillement, Eau et assainissement,
MONS-EN-PEVELE
01-Préventions des Risques Naturels & Technologiques
PM1 PPRN Inondation - La Marque-Arrêté préfectoral du 18/12/2009
Plan Prévention Risque Naturel
02-Protection sanitaire
INT1 Cimetière
Cimetière
03-Protection Cours & Canalisation d'eau
A4 Courant de Bersée-Arrêté préfectoral 09/08/1972
Cours d'eau
A4 Courant de Coutiches ou de Beuvry-Arrêté préfectoral 09/12/1970
Cours d'eau
A4 Courant du Pont de Beuvry-Arrêté préfectoral 09/12/1970
Cours d'eau
A4 Petite Marque-Arrêté préfectoral 09/12/1970
Cours d'eau
A4 Rigole de la Raffinerie-Arrêté préfectoral 09/12/1970
Cours d'eau
A4 Ruisseau de la Marque-Arrêté préfectoral 09/12/1970
Cours d'eau
04-Protection patrimoine naturel & paysage
AC2 Fontaine Saint Jean-Arrêté ministériel du 19/06/1984
Site classé & Inscrit
AC2 Pas Roland et Cense de l'abbaye-Arrêté ministériel du 19/06/1984
Site classé & Inscrit
05-Transport d'énergie
I1bis TRAPIL ODC (Hydrocarbure)
Canalisation Hydrocarbure
I4 (7A) - Ligne aérienne de 400 kv
Ligne électrique
Ddtm 59 - Etat des servitudes d'utilité publique au 08/02/2018 1 MONS-EN-PEVELE
I5 Canalisation transport de produits chimiques
Canalisation produits chimiques
06-Télécommunications
PT1 Centre-Arrêté ministériel 03/08/1990
Centre Hertzien
PT1 Centre-Arrêté ministériel 11/06/1992
Centre Hertzien
PT2 0590220009: MONS-EN-PEVELE/LE MONT - 0590220015: VILLERS-POL/DESSUS
DU PAVÉ-Arrêté ministériel 06/11/1995 Liaison Hertzienne
PT2 0590220009: MONS-EN-PEVELE/LE MONT - 0620220005: BOUVIGNY-
BOYEFFLES/LE MONT-Arrêté ministériel 06/11/1995 Liaison Hertzienne
PT2 -Non renseigné
Liaison Hertzienne
08-Voies de Communications
EL07 99-BERSEE
Alignement
EL07 Rue de la Gare - 22/08/1899
Alignement
EL07 Rue des 2 villes - 12/04/1904
Alignement
EL07 Rue de Saint-Jean - 12/06/1854
Alignement
EL07 Rue du Moulin - 12/06/1854
Alignement
Ddtm 59 - Etat des servitudes d'utilité publique au 08/02/2018 2