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Conseil Municipal - 2021 11 04 Conseil Municipal
Conseil Municipal - 2021 11 04 resume Conseil Municipal
Conseil Municipal - 2020 09 10 Conseil Municipal
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Cremeaux.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 2020 09 10 Conseil Municipal)
Thèmes du document : Sport, Institutions publiques, Télécommunications et internet,
MAIRIE
42260 CREMEAUX
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
jeudi
10
septembre
2020
7
Le
dix
septembre
deux
mil
vingt
à
19
heures
00,
le
Conseil
Municipal
de
la
commune
de
CREMEAUX,
dûment
convoqué
le
4
septembre
2020,
précédent,
s’est
réuni
en
mairie
de
Crémeaux
sous
la
présidence
de
Monsieur
Didier
PONCET,
Maire.
PRESENTS
: MMES
&
MM.
PONCET
Didier.
CLEMENCON
Thierry.
BRUEL
Laurent.
LOIZZO
Laurent.
GARRIVIER
Sandra.
DUBOST
Jean-Christophe.
MAILLET-FEUGERE
Aurélien.
TRAVARD
Georges
SANGLE
André.
MICHON
Irène.
CONSTANS
Simon.
PRAS
Stéphane.
SESSEGOLO
Patricia.
léphone 04.77.62.50.6
Mairie @ cremeaux.fr
Té
Nbre
de
membres
en
exercice
: 15
Secrétaire
de
Séance
: M.
Jean-Christophe
DUBOST
Présents
: 13
Excusés
: Mme
MANISSOLLE
Suzanne
a donné
pouvoir
Représentés
: 1
Mme
Elodie
BOURG
Absent
non
excusé:
aucun
Votants
:
14
Conseillers
ayant
donné
pouvoir
: un
PRESENTATION
DE
L’ETUDE
REALISEE
POUR
LE
REAMENAGEMENT
OÙ
LA
CONSTRUCTION
D’UNE
NOUVELLE
MAIRIE
(dans
le cadre
de
Paccessibilité
des
ERP)
L’urbaniste
de
l'atelier
du
GINKGO
et
l’architecte
Dplg
de
la
société
Créaéco
sont
venus
présenter
plusieurs
possibilités
pour
la
réfection
de
la
mairie.
Le
conseil
en
a pris
connaissance
et
a questionné
sur
divers
aspects
pour
obtenir
des
précisions
complémentaires.
Des
tableaux
de
diagnostic
affinés
selon
divers
critères
sont
exposés
aux
conseillers
;
le
conseil
devra
délibérer,
lors
d’une
prochaine
réunion,
afin
de
faire
un
pré-choix
pour
avancer
sur
ce
dossier.
Vote
pour
instaurer
un
huis
clos
Comme
l’autorise
le code
général
des
collectivités
territoriales,
et
notamment
son
article
L
2121-18,
M.
le
Maire
propose
aux
membres
du
conseil
municipal
que
la
séance
se
déroule
à huis
clos
en
raison
des
contraintes
sanitaires
et des
capacités
de
la salle.
Après
en
avoir
délibéré,
le conseil
municipal
décide
à l’unanimité
de
se
réunir
à huis
clos.
Approbation
du
compte
rendu
précédent
Le
conseil
valide
le compte
rendu
à l’unanimité.
Rajout
de
délibération
à
l’ordre
du
jour
M.
le
Maire
propose
de
rajouter
un
dossier
à délibérer
concernant
le
projet
du
city
stade.
A
l’unanimité,
le
Conseil
accepte
cette
proposition
de
complément
à l’ordre
du
jour
VENTE
D’UNE
PARCELLE
DE
TERRAIN
Lieu-dit
Les
Places
M.
le Maire
expose
au
conseil
qu’il
a été
contacté
par
les
responsables
de
l’entreprise
AST
(atelier
de
metallerie)
située
aux
Places
à Crémeaux,
dans
la zone
constructible
de
la
carte
communale.
Ils
utilisent
actuellement
un
terrain
communal,
cadastré
D
439,
d’une
surface
de
1 578
m2.
Cette
parcelle
leur
est
mise
gracieusement
à disposition. Ils
demandent
à pouvoir
l’acquérir
pour
agrandir
leur
activité
(projet
de
construction
d’un
bâtiment
leur
permettant
de
se
développer)
Le
conseil
délibère
à ce
sujet,
et
considère
qu’il
est
important
de
maintenir
l’activité
de
cette
entreprise
sur
la
commune,
ce
qui
peut
générer
des
emplois.
M.
le Maire
invite
le conseil
municipal
à se
prononcer
sur
un
prix
de
vente.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal,
à
Punanimité,
décide
le
prix
de
vente
à 3,
80
euros
le
m2
et
charge
M.
le
Maire
de
proposer
ce
tarif
aux
responsables
de
la
société
AST
;
Le
conseil
donne
pouvoir
à Monsieur
le
Maire
afin
de
signer
l’acte
de
vente
à
intervenir
et
tout
acte
s’y
afférent
et
mandate
Monsieur
le
Maire
pour
conclure
la
vente
chez
un
notaire,
en
accord
avec
Pacheteur.
convention
de
mise
à
disposition
de
personnel
avec
la
commune
de
Bully
M.
le
Maire
expose
que
les
tâches
incombant
à
[a
secrétaire
de
mairie
sont
de
plus
en
plus
variées
et
importantes
dans
notre
commune
de
926
habitants
(chiffres
du
recensement
insee
2020).
Monsieur
Thierry
Clémencon,
1®
adjoint,
ne
souhaite
pas
participer
aux
débats
et
sort
de
la
salle.
Vu
la
loi
n°
84-53
du
26
janvier
1984
portant
dispositions
statutaires
relatives
à
la
Fonction
Publique
Territoriale,
et
vu
le
décret
n°
2008-580
du
18
juin
2008
relatif
au
régime
de
la
mise
à disposition
applicable
aux
collectivités
territoriales
et
aux
établissements
publics
administratifs
locaux.
M.
le
Maire
expose
au
conseil
qu’il
est
possible
de
convenir
d’une
mise
à
disposition
d’un
autre
agent
par
une
commune
voisine,
exerçant
les
fonctions
de
secrétaire
de
mairie,
qui
viendrait
en
renfort
au
secrétariat
de
mairie.
La
commune
de
Bully
emploie
Mme
Marina
Clémencon,
en
tant
que
secrétaire
de
mairie.
En
accord
avec
M.
le
Maire
de
Bully,
Mme
Clémencon
est
disposée
à venir
effectuer
des
heures
de
travail
à
la
mairie
de
Crémeaux.
Pour
cela,
une
convention
doit
être
passée
entre
les
deux
communes.
Dans
le
cadre
de
cette
mise
à
disposition,
Mme
Clémencon,
secrétaire
de
mairie
rédacteur
1*°
classe,
percevra,
pour
les
heures
de
travail
effectuées
à Crémeaux,
la
rémunération
basée
sur
son
traitement
perçu
à Bully.
La
commune
de
Crémeaux
remboursera
à
la
commune
de
Bully
le
montant
de
la
rémunération
et
des
charges
sociales
de
Mme
Clémencon.
La
mise
à disposition
se
fera
par
tranche
horaire
de
3,5
heures,
Les
jours
et
horaires
seront
définis
en
accord
avec
M.
le
Maire
et
le
secrétariat,
La
situation
administrative
de
Mme
Clémencon
(avancement,
congé,
maladie...)
sera
gérée
par
sa
commune
d’origine.
Cette
mise
à
disposition
pourrait
intervenir
à
partir
du
6
octobre
2020,
et
dès
que
les
conditions
d’accueil
au
secrétariat
seront
remplies
(aménagement
d’un
bureau,
poste
de
travail...
etc).
M.
le
Maire
propose
de
signer
une
convention
pour
un
an,
renouvelable,
avec
la
commune
de
Bully,
définissant
l'objet,
la
durée
de
mise
à
disposition,
les
conditions
d'emploi,
la
rémunération,
le
contrôle
et
l'évaluation
de
l'activité
ainsi
que
le
renouvellement
ou
la
fin
de
la
mise
à disposition. Après
avoir
entendu
l’exposé
de
M.
le
Maire
et
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal,
autorise,
à
Funanmité,
M.
le
Maire
de
Crémeaux
à
signer
une
convention
avec
M.
le
Maire
de
Bully
représentant
la
commune
de
Bully,
définissant
le
cadre
de
cette
mise
à disposition
de
personnel.
Les
crédits
nécessaires
sont
inscrits
au
budget,
Programme
de
voirie
2020
Convention
avec
la
Communauté
de
Commune
du
Pays
d’Urfé
M.
le
Maire
rappelle
que
la
commune
de
Crémeaux
a
décidé
de
voir
réaliser
les
travaux
de
voirie
supplémentaires
au
titre
du
programme
2020. La
Communauté
de
Communes
du
Pays
d'Urfé
est
Maître
d’Ouvrage
des
Travaux
de
voirie
sur
les
voies
communales,
et
à ce
titre
finance
les
opérations
à hauteur
du
montant
qu’elle
a alloué
à
chaque
commune,
selon
la
clé
de
répartition
établie
de
longue
date.
La
CCPU
fait
par
ailleurs
son
affaire
des
demandes
de
subventions
auprès
du
Département.
La
commune
de
Cremeaux
souhaite
que
des
travaux
supplémentaires
soient
réalisés,
au
titre
du
programme
2020,
des
opérations
dont
le
montant
estimé
à 40
873
€
HT
peuvent
être
inscrites
et
seront
subventionnées
par
le
Département.
Comme
chaque
année,
la
commune
verse
par
fonds
de
concours
à
la
Communauté
de
Communes
100%
du
montant
HT
des
travaux
supplémentaires
qu’elle
souhaite
réaliser
(la
CCPU
assurant
le
préfinancement
de
la
TVA)
et
la
CCPU
reverse
à
la
commune
le
montant
de
la
subvention
obtenue
(50%)
une
fois
celle-ci
encaissée.
Ces
modalités
financières
fond
l’objet
d’une
convention
à passer.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
valide
les
termes
de
ladite
convention,
pour
le
programme
voirie
2020,
et
autorise
le
Maire
à signer
cette
convention.
Amortissement
des
fonds
de
concours
de
voirie
M.
le
Maire
rappelle
que
des
fonds
de
concours
doivent
être
versés
à
la
CCPU
pour
des
travaux
supplémentaires
de
voirie.
Il
convient
de
délibérer
sur
l’amortissement
de
ces
fonds
de
concours.
M.
le
Maire
propose
de
fixer
la
durée
d’amortissement
des
fonds
de
concours
de
voirie
à
dix
ans,
et
cela
pour
la
durée
du
mandat.
Après
avoir
pris
connaissance
lPexposé
de
M.
le
Maire
et
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal
fixe
la
durée
des
amortissements
des
fonds
de
concours
de
voirie
à
dix
ans,
pour
la
durée
du
mandat,
et
charge
M.
le
Maire
de
procéder
aux
inscriptions
budgétaires
nécessaires
à ces
écritures
comptables.
cantine
de
l’école
publique
:
convention
de
restauration
scolaire
Monsieur
le
Maire
rappelle
au
Conseil
Municipal
qu’une
convention
a été
passée
entre
la
commune
et
l'association
ESAT
le
Colombier-la
Blégière,
pour
l’accueil
des
enfants
de
l’école
publique
le
midi,
et
leur
fournir
le
repas.
L’ESAT
nous
a
informés
que
du
fait
des
charges
qui
sont
plus
élevées,
il
est
contraint
d'augmenter
ses
tarifs
à
compter
de
cette
rentrée
2020.
Le
tarif
du
repas
facturé
à
la
mairie,
passe
de
4,
18
euros
TTC
à
4,
30
euros
TTC.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
prend
acte
de
ces
nouveaux
tarifs
et
autorise
le
maire
à signer
la
nouvelle
convention,
pour
l’année
scolaire
2020
—-
2021.
Prix
des
repas
à
la
cantine
Après
en
avoir
délibéré,
et
vue
l’augmentation
du
coût
des
repas
facturés
par
lEsat
à
la
Commune,
le
conseil
fixe
les
tarifs
suivants
pour
la
vente
des
repas
de
la
cantine.
Cette
hausse
entrera
en
vigueur
après
les
vacances
de
la
Toussaint,
soit
à
compter
du lundi
2
novembre
2020.
À
noter,
le
conseil
ne
reporte
pas
la
totalité
de
Faugmentation
appliquée
par
l’Esat
(hausse
Esat
:12
centimes,
et
la
commune
augmente
de
10
centimes
les
repas,
la
différence
est
prise
en
charge
par
le
budget
communal)
.
élèves
de
maternelle
4,
30
Euros
. élèves
de
primaire...
… 4,
50
€uros
.
adultes...
dresseur
4,
80
Euros
Observations
:concernant
la
cantine,
M.
le
Maire
explique
qu’un
mot
a
été
diffusé
à
tous
les
parents
par
l’intermédiaire
de
la
directrice
d’école,
il
n’y
a plus
d'inscription
possible
le
jour
même,
car
il
faut
anticiper
les
inscriptions
par
rapport
à l’esat
qui
a une
capacité
maximale
d’accueil
de
36
enfants.
Le
P’tit
Crem’o
ainsi
que
le
Bistrot
de
Julie
ont
été
contactés,
il
n’est
pas
possible
pour
les
gérantes
d'accueillir
des
enfants
pour
la
cantine.
concernant
la
garderie
:il
est
évoqué
d’instaurer
un
tarif
de
garderie
payante
à partir
de
17
heures
(au
lieu
de
17H30
actuellement)
mais
le
conseil
ne
retient
pas
cette
possibilité
pour
linstant,
car
cela
pénaliserait
les
parents
qui
travaillent.
Convention
de
mise
à
disposition
d’un
équipement
sportif
avec
l’association
sportive
CSC
Football
M.
le
Maire
expose
qu’une
convention
a été
signée
avec
le
club
de
football
de
Crémeaux
(CSC)
en
2015
réglementant
la
mise
à disposition
des
installations
sportives
H
est
précisé
dans
ce
document
que
l’association
sportive
participera
aux
dépenses
de
chauffage/éclairage
des
installations.
Cette
prise
en
charge
des
dépenses
était
prévu
jusqu’à
l’année
en
cours
2020.
M.
le
Maire
propose
qu’une
nouvelle
convention
soit
signée
avec
le
CSC.
Il
y
sera
précisé
que
la
commune
prend
en
charge
la
totalité
des
frais
de
consommation
de
chauffage
et
d’électricité,
En
contrepartie,
lassociation
gèrera
au
mieux
les
consommations
énergétiques.
Dans
le
cas
où
une
surconsommation
serait
constatée,
sans
justificatif,
l'association
se
verrait
facturer
la
totalité
de
la
facture
énergétique.
Les
autres
termes
de
la
convention
initiale
restent
en
vigueur
:
la
commune
assure
la
tonte
et
l’arrosage
des
terrains.
L’association
poursuivra
ses
interventions
ponctuelles,
type
nettoyage
de
printemps
ou
d’avant
saison,
reprise
des
filets
de
buts.
.etc
L'association
assurera
l’occupation
et
entretien
des
locaux
(vestiaires,
terrains...)
«en
bon
père
de
famille
»,
et
signalera
à la
mairie
toute
anomalie
observée
sur
le
patrimoine.
Les
clauses
également
concernant
le
planning
d’occupation,
les
assurances.
restent
inchangées.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil,
à
l’unanimité,
autorise
M.
le
Maire
à
signer
la
nouvelle
convention
avec
le
CSC.
Convention
de
mise
à
disposition
d’un
équipement
sportif
avec
l’association
Basket
Club
Crémeausien
M.
le
Maire
expose
qu’une
convention
a
été
signée
avec
Basket
Club
de
Crémeaux
BCC,
en
2015
réglementant
la
mise
à disposition
des
installations
sportives Il
est
précisé
dans
ce
document
que
l’association
sportive
participera
aux
dépenses
de
chauffage/éciairage
des
installations.
M.
le
Maire
propose
qu’une
nouvelle
convention
soit
signée
avec
le
BCC.
Il
y
sera
précisé
que
la
commune
prend
en
charge
la
totalité
des
frais
de
consommation
de
chauffage
et
d'électricité,
En
contrepartie,
l'association
gèrera
au
mieux
les
consommations
énergétiques.
Dans
le
cas
où
une
surconsommation
serait
constatée,
sans
justificatif,
l’association
se
verrait
facturer
la
totalité
de
la
facture
énergétique.
Les
autres
termes
de
la
convention
initiale
restent
en
vigueur
(planning
d’occupation,
assurances.)
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil,
à
l’unanimité,
autorise
M.
le
Maire
à
signer
la
nouvelle
convention
avec
le
Basket
Club
de
Crémeaux.
QUESTIONS
DIVERSES
.Terrains
situé
en
dessous
du
local
technique
communal
(ex-Cuma)
:
Ludovic
Rathier
artisan
maçon
a contacté
la
mairie.
Il
recherche
un
terrain
afin
d’édifier
un
bâtiment
artisanal.
Cela
rentre
dans
le
cadre
du
maintien
et
développement
de
son
activité
(ses
fils
seront
amenés
à reprendre
l’entreprise).
Des
adjoints
se
sont
rendus
sur
place
avec
lui
au
lieu-dit
Maugaray,
route
de
Juré,
où
la
commune
possède
du
terrain
jouxtant
le
local
technique
communal.
Une
des
parcelles
pourrait
lui
convenir,
cela
sera
à
étudier,
avec
lui,
à terme.
Les
parcelles
concernées
sont
la
E
343
et
la
E
406.
Un
fermage
actuellement
est
en
cours
sur
ces
parcelles.
Si
le
projet
se
confirme,
une
dédit
devra
être
donnée
à
la
locataire
de
ces
prés.
La
parcelle
E
343
a une
surface
de
4
930
m2
et
appartient
au
CCAS,
elle
est
louée
en
totalité.
La
parcelle
E
406
a une
surface
de
5
163
m2
et
appartient
à la
commune.
Elle
est
louée
pour
3
500
m2.
M.
le
Maire
propose
d’étudier
un
prix
de
vente.
Le
conseil,
après
en
avoir
délibéré,
fixe
le
prix
du
mètres
carrés
à 5
euros.
M.
Rathier
sera
recontacté
afin
d'avancer
sur
ce
dossier.
mise
à disposition
de
garage
à l’entente
crémeausienne
:l’association
a contacté
la
mairie.
Ils
sont
en
recherche
d’un
garage
pour
stocker
leur
matériel.
Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
valide
la
convention
à
signer
avec
les
responsables
de
l’association
pour
un
garage
communal,
mise
à disposition
gratuitement.
.la
commission
adressage
prendra
contact
avec
des
fournisseurs
de
plaques
de
rue
et
numéro.
.bibliothèque
:dans
la
charte
communale
exposant
le
fonctionnement
de
{a
bibliothèque,
il
est
précisé
qu’un
des
co-responsables
de
la
bibliothèque
de
Crémeaux,
doit
être
un
élu
du
conseil
municipal.
Actuellement
les
responsables
sont
Bernadette
Gaudard
et
Sandrine
Dulac.
Les
deux
délégués
du
conseil
sont
Simon
Constans
et
Suzanne
Manissolle.
Ils
prendront
contact
avec
les
responsables
actuels
pour
faire
le
point.
.projet
de
lotissement
:la
commune
a des
réserves
foncières.
Avant
d'avancer
sur
un
projet
de
lotissement,
le
conseil
devra
en
un
premier
décider
du
projet
mairie.
.diagnostic
assainissement
:la
Mage
a transmis
des
documents
afin
d’avancer
sur
ce
dossier.
_des
distributeurs
de
gel
hydroalcoolique
à
infrarouge
seront
installés
dans
les
bâtiments
publics. -accueil
du
Père
Philémon
Mutware
:le
nouveau
prêtre
de
la
paroisse
de
St
Just
en
Chevalet
dont
dépend
Crémeaux
sera
accueilli
le
dimanche
13
septembre
sur
l’esplanade
abbé
Grosbost
(la
municipalité
offrira
les
boissons
et
F’association
st
joseph
le
buffet)
.étang
des
Palais
a été
curé.
.
le
conseil
valide
le
devis
Crozet
pour
l’achat
d’un
broyeur
à végétaux.
Une
subvention
pourra
être
sollicitée
auprès
du
département,
.un
miroir
de
voirie
sera
acheté
pour
sécuriser
l’accès
chemin
de
la
Croix
plus
Haute.
-future
construction
ossedat
chemin
de
Chaffé
:un
élargissement
de
voie
pour
l’accès/engin
de
terrassement
pour
les
travaux
sera
à étudier.
référent
moustique
tigre
:Aurélien
Maillet-Feugère
sera
le
référent.
.le
conseil
valide
le
devis
de
spip
informatique
pour
l’achat
d’un
ordinateur
en
remplacement
de
celui
du
secrétariat. .masques
amf
:les
maires
de
la
Loire
propose
une
commande
de
masques,
la
commune
en
a encore
suffisamment
en
stock.
.vu
laurent
Sauveur
:les
plaques
translucides
au
boulodrome
seront
changées.
-fermage
avec
J Luc
Côte
:le
conseil
est
informé
que
c’est
Clémence
Côte
qui
reprend
[exploitation
de
son
papa
à Epualé,
et
autorise
le
maire
à signer
les
documents
permettant
de
transférer
le
fermage
existant
au
nom
de
Clémence
Côte.
.ccas
—
colis
aux
aînés
:
les
colis
de
fin
d’année
seront
portés
au
plus
de
75
ans
le
samedi
19
décembre.
Pour
ceux
qui
le
souhaïteront,
il
sera
possible
d’avoir
un
bon/cadeau
repas
au
lieu
du
colis.
-extension
maison
de
santé
:une
réunion
avait
lieu
le 9
septembre
avec
la
ccpu
et
le
personnel
de
santé,
Les
travaux
se
présentent
bien.
fibre
optique
:il
est
évoqué
des
problèmes
dans
la
gestion
des
raccordements
à la
fibre
optique.
Un
responsable
du
thd42
a été
contacté
par
un
adjoint
et
la
mairie
et
s’efforce
de
solutionner
les
problèmes
mises
à jour
sur
la
commune.
.foire
d'automne
:en
raison
des
conditions
sanitaires
actuelles,
le
conseil
décide
d’annuler
la
foire
d'automne.
.mise
à disposition
de
salles
aux
associations
:le
conseil,
après
en
avoir
délibéré,
décide
de
ne
plus
facturer
les
2
euros
de
participation
aux
frais
de
fonctionnement
des
salles,
demandées
aux
associations,
à compter
de
la saison
2020-2021.
AMENAGEMENT
D'UN
CITY
STADE
APPROBATION
DE
DEVIS
ET
DEMANDES
DE
SUBVENTION
M
le
Maire
rappelle
au
conseil
qu'il
est
envisagé
d'aménager
un
espace
City
stade!
au
breuil,
à
proximité
de
la
halle
de
sports.
Ce
projet
pourrait
prendre
place
sur
l'actuel
terrain
de
camping.
En
effet,
la
mise
aux
normes
d'accessibilité
du
camping
engagerait
des
frais
importants
(réaménagements
des
sanitaires)
alors
que
le
camping,
à la
capacité
restreinte
de
six
emplacements,
est
très
peu
loué
sur
l'année
(quelques
nuitées
de
passage).
Sur
l'emplacement
du
camping
actuel,
le
conseil
décide
d'aménager
une
zone
de
loisirs
avec
un
city
stade
(terrain
multisports
entouré
par
une
enceinte) Cet
aménagement
permettrait
de
disposer
d'un
lieu
de
détente
et sportif pour
la population
locale,
notamment
les jeunes.
Cet
équipement
complèterait
l'existant
(halle
de
sports
régulièrement
utilisée
par
les
clubs
de
basket,
foot,
boulistes,
gym.)
ainsi
que
les
deux
terrains
de
foot
(celui
des
matchs
et
celui
d'entrainement).
Il bénéficierait
aux
associations,
aux
écoles.
L'objectif
est
d’amener
les jeunes
vers
l’activité
et la pratique
sportive,
dans
l’optique
du
bien
vivre
ensemble,
de
l'intégration
et de
la mixité
sociale. M.
Bruel
adjoint
qui
suit
ce
dossier
avec
la commission
bâtiments
expose
plus
en
détail
le projet.
Cela
consiste
à aménager
une
plate-forme
goudronnée,
sur
laquelle
sera
posée
un
city
stade.
Des
devis
ont
été
établis
par
trois
sociétés
:
. agorespace
: 44
666
euros
HT
. terres
de
loisirs
: 40
927
euros
HT
. ESA
: 30
039
euros
HT
De
plus,
des
devis
pour
l’aménagement
d’une
plate
-forme
pour
l'accueil
du
city
stade
ainsi
que
les
accès
à cette
zone
de
loisirs
ont
été
établis
par
l’entreprise
Colas
ainsi
qu’Eiffage.
Eiffage : . plate-forme
15
972,
06
euros
et
accès
9
609,
34
euros
soit
un
total
de
25
581,
40
euros
HT
Colas : . plate-forme
18
618,
80
euros
et accès
10
464,
00
euros
soit
un
total
de
29
082,
80
euros
HT
Après
avoir
pris
connaissance
des
différents
devis
et propositions
d'aménagement,
le conseil
décide
: . de
retenir
la proposition
de
la société
ESA
pour
30
039
euros
HT
. de
faire
réaliser
l'aménagement
plate-forme
+
accès
et retient
l’offre
de
Eiffage
pour
25
581,
40
euros
HT
Les
crédits
sont
inscrits
au
budget.
Le
conseil
autorise
M.
le
Maire
à solliciter
les
diverses
subventions
susceptibles
d’être
accordées
auprès
de
la
région
Auvergne
Rhône
Alpes,
du
Département...
etc
Décision
Modificative
N°
1
sur
BUDGET
COMMUNAL
PRIMITIF
2020
Virement
de
Crédits
Sur
proposition
de
M.
le Maire,
après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal
décide
de
procéder
au
vote
de
virement
de
crédits
suivants,
sur
le
budget
de
l’exercice
2020.
Cela
correspond
à
des
ajustements
afin
de
régler
les
fonds
de
concours
voirie
CCPU
(crédits
pris
sur
le
programme
0189
divers
acquisions
mairie).
CREDITS
A
OUVRIR
Dépenses
section
investissement
Chapitre
Article
opération
Nature
Montant
204
2041512
ONA
GFP
de
rattachement
batiments
et
installations
1
000,00
TOTAL
1
000.00
CREDITS
A
REDUIRE
Dépenses
section
investissement
Chapitre
Article
opération
Nature
Montant
|
21
21318
0189
div
acquis.
mairie
Autres
Bâtiments
publics
-1
000,00
TOTAL
-1
000.00