Ordre du Jour - 2016 03 ODJ du 29 mars 2016

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Ordre du Jour - 2016 03 ODJ du 29 mars 2016 Document publié le Mardi 29 mars 2016 par la commune de Fontenay-le-Comte. Lien du pdf (Ordre du Jour - 2016 03 ODJ du 29 mars 2016)Thèmes du document : Travail et emploi, Jeunesse, Famille, CONSEIL MUNICIPAL

DU MARDI 29 MARS 2016 A 18H30

ORDRE DU JOUR

Désignation du secrétaire de séance

Approbation du PV de la séance du Conseil municipal du 7 mars 2016

2016-03-1 Décisions prises par le Maire par délégation du Conseil municipal

FINANCES PUBLIQUES

2016-03-2 Plateforme d’aide à la mobilité pour l’insertion professionnelle et l’emploi – Financement d’une étude opérationnelle – Demande de participation - DIRECCTE 2016-03-3 Plateforme d’aide à la mobilité pour l’insertion professionnelle et l’emploi – Financement d’une étude opérationnelle – Demande de participation - Conseil régional des Pays de la Loire – Fonds Régional d’Etudes Stratégiques

2016-03-4 Plateforme d’aide à la mobilité pour l’insertion professionnelle et l’emploi – Financement d’une étude opérationnelle – Demande de participation - Programme LEADER

COMMANDE PUBLIQUE

2016-03-5 Ecole privée sous contrat d’association – Taux relatifs aux dépenses de fonctionnement et de participation au fonctionnement de la restauration scolaire et tarifs sociaux– Conventions

URBANISME

2016-03-6 Requalification friche urbaine – EPF Vendée – Subdélégation de l’Exercice du Droit de Préemption Urbain - Approbation

2016-03-7 Opération de renouvellement urbain – Centre historique – Concession d’aménagement – Modalités de concertation – Approbation

2016-03-8 Elaboration d’un règlement local de publicité (RLP) - Approbation 2016-03-9 Dénomination de voie - Allée George SAND

DOMAINE ET PATRIMOINE

2016-03-10 Travaux de modification des équipements de communication électroniques appartenant à S.A. ORANGE – Effacement de réseaux - Rue Fernand BRAUD 2016-03-11 Patrimoine communal – Parcelle ZC 0006 – Convention ERDF – Angle Rues Mal LECLERC et Louis-Marie LESCURE

2016-03-12 Programme d’installation d’abris voyageurs - Département de la Vendée – Mise à disposition de terrain – Boulevard des Champs Marot – Convention

2016-03-13 Opération foncière – Rue Ernest COUSSEAU – Parcelle AO 140 – Constitution de servitude

2016-03-14 Patrimoine communal – Bâtiments économiques – 24 rue Kleber – Bail commercial - SAS les celliers de Grand Lieu - Renouvellement

2016-03-15 Patrimoine communal – Bâtiments économiques – Centre services aux entreprises (ZT 722) – Bail commercial – Atlantique Conseil élevage 17-85 – Résiliation anticipée2016-03-16 Opération foncière – Centre services aux entreprises 1- Lots 27 à 31 – M. et Mme Bonin - Rachat

2016-03-17 Patrimoine communal – Bâtiments économiques – Centres Services entreprises (ZT 722 et 723) et atelier relais modulaire 15 (ZT 492) –Communauté de communes du Pays de Fontenay-le-Comte - Cession

2016-03-18 Opération foncière – Chemin d’exploitation de Gaillardon – Parcelle ZC 4 – M. Philippe Charbonnier – Acquisition

2016-03-19 Opération foncière – Impasse du Vigneau – Parcelle ZT 412 – A.S.A. de Fontaines - Acquisition

2016-03-20 Opération foncière – Rue Raymond VINET – Parcelles ZT 711 et 713 – Société M.J.M. - Acquisition

2016-03-21 Patrimoine communal – Chemin rural n°213 – Parcelles AX 317 – Communauté de communes du Pays de Fontenay-le-Comte - Cession

2016-03-22 Patrimoine communal – Avenue du président F. MITTERRAND / Rue du Moulin de la Groie – Parcelles ZT 396 et autres – Communauté de communes du Pays de Fontenay- le-Comte – Cession

2016-03-23 Patrimoine communal – Rue Sainte-Catherine des Loges – Parcelles AS 507-777- 778 –M. Bremaud - Cession

FONCTION PUBLIQUE

2016-03-24 Personnel communal – Suppression de l’indemnité exceptionnelle CSG et instauration de l’indemnité dégressive

2016-03-25 Personnel communal – Modification du tableau des effectifs 2016-03-26 Personnel communal – Recrutement du personnel en contrat d’engagement éducatif (CEE) 2016

2016-03-27 Personnel communal - Emplois saisonniers 2016 - Créations

INSTITUTIONS ET VIE PUBLIQUE

2016-03-28 Mutualisation – Rapport annuel de l’état d’avancement de la mutualisation année 2015 et perspectives 2016

LIBERTES PUBLIQUES ET POUVOIRS DE POLICE

2016-03-29 CLSPD - Mise en place de mesures de responsabilisation - Procureur de la République - Convention

FINANCES LOCALES

2016-03-30 Budget 2016 – Fiscalité directe locale – Vote des taux 2016

2016-03-31 Contentieux – Réfection d’un mur rue Emile BOUTIN – Accord transactionnel 2016-03-32 Création et rénovation des sentiers d’intérêt départemental – Transfontenaysienne – Subvention – Conseil départemental de la Vendée

2016-03-33 Schéma régional vélo routes et voies vertes(SR3V) – Transfontenaysienne – Subvention – Conseil régional des Pays de la Loire

2016-03-34 Action 4-5.1 Investissement en sites propres pour le développement des modes de déplacement doux – Transfontenaysienne – Subvention – Conseil régional des Pays de la Loire - FEDER

2016-03-35 Programme de développement de la randonnée pédestre, cyclable et équestre sur le Pays de Fontenay-le-Comte – Subvention – Nouveau contrat régional 2013-2016 Fiche d’action n°28

2016-03-36 Structures petite enfance et enfance – Aide financière à l’investissement – Equipement mobilier et pédagogique – Demande de participation de la CAF de la Vendée 2016-03-37 Locations de salles – Remises gracieuses2016-03-38 Semaine de la solidarité internationale 2015 – Demande de participation au financement – CASI 85

2016-03-39 Finances 2016 – Secteur sauvegardé – Attribution de subventions

DOMAINES DE COMPETENCES PAR THEMES

2016-03-40 Renouvellement de la convention d’objectifs et de financement Ville/CAF Vendée – Lieu d’accueil enfants parents « la Capucine »

2016-03-41 Modification du règlement de fonctionnement - Lieu d’accueil enfants parents « la Capucine »

2016-03-42 Renouvellement de la convention d’objectifs et de financement Ville/CAF Vendée – Etablissement d’accueil de jeunes enfants Multi accueil « La Farandole » 2016-03-43 Charte territoriale d’engagement de la démarche « zéro pesticide » - Adoption

COMMUNICATION DU MAIRE

Le Maire,

Jean-Michel LALÈRE