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Ordre du Jour - 2015 03 ODJ CM 31 mars 2015 modifi
Document publié le Mardi 31 mars 2015 par la commune de Fontenay-le-Comte.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 2015 03 ODJ CM 31 mars 2015 modifi)
Thèmes du document : Institutions publiques, Travail et emploi, Handicap et inclusivité,
CONSEIL MUNICIPAL
DU
MARDI 31 MARS 2015 A 18H30
ORDRE DU JOUR
Désignation du secrétaire de séance
Approbation du PV de la séance du Conseil municipal du 3 mars 2015
2015-03-1 Décisions prises par le Maire par délégation du Conseil municipal
COMMANDE PUBLIQUE
2015-03-2 Convention d’objectifs – Comité des Œuvres Sociales (COS)
DOMAINE ET PATRIMOINE
2015-03-3 Patrimoine communal -Terrain de manœuvre du Pont Noget – Promesse
synallagmatique de bail emphytéotique
2015-03-4 Opération foncière – Avenue du Président Georges Pompidou – cession à l’Office
public Vendée Habitat (BV 307 partie)
2015-03-5 Patrimoine économique – Règlement intérieur – CSE 1 et CSE 2 2015-03-6 Patrimoine économique – Bail commercial –CSE 1 - Lot 35 - Transaction 2015-03-7 Patrimoine économique – Atelier relais modulaire 15 – Bail commercial SARL
BOBELEC
2015-03-8 Patrimoine économique – 9 bis rue du Port – Bail commercial – Avenant n°1 2015-03-9 Régularisation d’alignement– Rue de la Ragoiserie (AN 499) 2015-03-10 Régularisation d’alignement – Rue de Jéricho
2015-03-11 Opération foncière – Rue du Petit Logis – Principe de cession à la ville et
enquête publique de classement dans le domaine public
2015-03-12 Patrimoine communal – « Terrain de manœuvre » - Convention de servitude avec
ERDF (AX 75)
FONCTION PUBLIQUE
2015-03-13 Convention de création d’un service commun entre la Ville de Fontenay-le- Comte et la Communauté de communes du Pays de Fontenay-le-Comte « Direction de l’administration générale et des moyens, ressources humaines et finances » - Avenant n°1 portant sur les modalités de remboursement
2015-03-14 Personnel communal – Modification du tableau des effectifs 2015-03-15 Personnel communal – Emplois saisonniers 2015
INSTITUTIONS ET VIE PUBLIQUE
2015-03-16 Commission communale pour l’accessibilité - Désignation des membres
FINANCES LOCALES
2015-03-17 Exercice 2014 – Compte de gestion - Approbation
2015-03-18 Exercice 2014 – Compte administratif – Résultats définitifs - Approbation 2015-03-19 Exercice 2014 – Clôture du budget annexe Halles – Affectation des résultats 2015-03-20 Budget 2014 – Compte administratif - Affectation des résultats 2015-03-21 Budget 2015 – Approbation du budget primitif
2015-03-22 Budget 2015 – Fiscalité directe locale – Vote des taux 2015 2015-03-23 Budget 2015 – Etalement des charges liées à la grêle
2015-03-24 Budget 2015 - Mise en place des autorisations de programme et crédits de
paiement
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Création
Le Maire,
Jean-Michel LALÈRE