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unknown - Communauté de communes - 1000 Étangs - Mélisey - sommaire18
Document publié le Jeudi 13 novembre 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - 1000 Étangs - Mélisey - sommaire18)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Investissement et développement économique, Famille,
➢ Intervention de Madame Boco et Monsieur Pierrel, Président de l’ADEMATH
➢ Présentation des nouveaux agents
➢ Frelons asiatiques
➢ Tarifs SPANC
➢ OM : annulations et réductions en cours et antérieures
➢ Subvention Habiter mieux
➢ Budget CCME : Décision budgétaire modificative
➢ Budget ZA Faucogney : clôture
➢ Notification des Attributions définitives de Compensations 2025
➢ Financement du PLUI
➢ Micro-crèches : prêts et informations diverses
➢ Espaces de restauration des collèges : surcoûts à répercuter aux collectivités ➢ Relais Parents Enfants
➢ Maisons de santé à Faucogney et Melisey
➢ Tarifs OT
➢ Demande de subvention : versement d’un complément
➢ Infos sur les dossiers en cours
Questions diverses
SOMMAIRE
REUNION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
JEUDI 13 NOVEMBRE 2025 à
18h15
Salle communale à Les Fessey