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unknown - Communauté de communes - 1000 Étangs - Mélisey - sommaire 09072026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - 1000 Étangs - Mélisey - sommaire 09072026)
Thèmes du document : Logement, Handicap et inclusivité, Investissement et développement économique,
N° 102 : annulations et réductions antérieures ordures ménagères
N° 103 : annulations et réductions ordures ménagères 2026
N° 104 : annulations SPANC 2026
N° 105 : choix du maître d’œuvre pour l’extension de la maison de santé
pluridisciplinaire à Melisey
N° 106 : subvention Habiter mieux
N° 107 : désignation des délégués au CNAS
Questions diverses
Le Président,
Régis PINOT
SOMMAIRE DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
JEUDI 09 JUILLET 2026 à 18h30
Salle des fêtes à Melisey