Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - 1000 Étangs - Mélisey - s
unknown - Communauté de communes - 1000 Étangs - Mélisey - s
unknown - Communauté de communes - 1000 Étangs - Mélisey - d
unknown - Communauté de communes - 1000 Étangs - Mélisey - s
unknown - Communauté de communes - 1000 Étangs - Mélisey - s
unknown - Communauté de communes - 1000 Étangs - Mélisey - s
unknown - Communauté de communes - 1000 Étangs - Mélisey - s
unknown - Communauté de communes - 1000 Étangs - Mélisey - 2
unknown - Communauté de communes - 1000 Étangs - Mélisey - s
unknown - Communauté de communes - 1000 Étangs - Mélisey - s
unknown - Communauté de communes - 1000 Étangs - Mélisey - sommaire5
Document publié le Jeudi 21 mars 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - 1000 Étangs - Mélisey - sommaire5)
Thèmes du document : Santé, Investissement et développement économique, Grandes et moyennes entreprises,
➢ OM : annulations et réductions antérieures
➢ OM : tarification supplémentaire
➢ Présentation des CA 2023 et affectations de résultats et approbations des budgets 2023
➢ Taux 2024
➢ Micro crèche de St Barthélemy : financement du transfert de la salle des personnels
➢ Gymnase des 1000 Étangs à Mélisey : participation des communes
➢ Gymnase des 1000 Étangs à Faucogney : participation des communes
➢ Convention avec les Francas pour le remboursement d’un trop perçu
➢ Renouvellement DSP avec les Francas
➢ MAM de Ternuay : demande de subvention
➢ France Services 1000 Etangs : Demande de subventions État
➢ Vidéo protection des 3 gymnases
➢ Territoire d’industrie : participation financière
➢ Dossier d’aide à la création d’hébergement touristique
➢ Recrutement d’un saisonnier pour les deux offices de tourisme
➢ Adhésion des communautés de communes du Triangle vert et Pays d’Héricourt au SIBHVO - RIVIERE OGNON
➢ Adhésion à la médecine préventive du CDG
➢ Subventions 2024
Questions diverses
SOMMAIRE
Réunion du conseil communautaire
du 21 mars 2024
à 18h15 salle de la mairie de Saint Barthélémy