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Compte-Rendu - D 2023 071 Dénomination des voies communales
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Lauzerte.
Lien du pdf (Compte-Rendu - D 2023 071 Dénomination des voies communales)
Thèmes du document : Institutions publiques, Transports, Logement,
Ref.
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Berger-Levrault
(1309)
Délibération du Conseil Municipal D.2023-071
Commune de LAUZERTE ACTE : 3.5.5
L'an deux mille vingt-trois et Le 30 Août à 20h, {e Conseil Municipal de LAUZERTE s'est réuni en session ordinaire à la Mairie, sous la présidence de M. François LE MOING.
Etaient présents : MMES BASSO-GUICHARD, DENIS, LARONDE, MAZILLE.
MRS BAÏADA, CAM, GERVAIS, LE MOING, PIERASCO, ZULIAN.
Procurations: MME BOURCIER A M. CAM.
MME GAUCHET À MME BASSO-GUICHARD.
Excusé(e)s / Absent{e)s : MRS. BADOC, BERTHAUX.
MME NEGRE.
Secrétaire : MME DENIS
Date de la convocation : 24/08/2023
Nombre de conseillers : 15 Nombre de présents : 10 Nombre de votants : 12
%* OBJET : DENOMINATION DES VOIES COMMUNALES
Monsieur le Maire informe les membres présents qu'il appartient au Conseil Municipal de
choisir, par délibération, le nom à donner aux voies de la commune.
La dénomination des voies communales est laissée au libre choix du Conseil Municipal
dont la délibération est exécutoire par elle-même.
La Communauté de Communes Pays de Serres en Quercy, compétente pour réaliser l'adressage a attribué par délibération D2020-059 le marché public de mise en place de cette action au bureau d'étude « Lignes et sens ».
Le numérotage des habitations constitue une mesure de police générale que le maire prescrit en application de l’article L2213-28 du CGCT aux termes duquel « dans toutes les communes où l'opération est nécessaire, le numérotage des maisons est exécuté pour la première fois à la charge de la commune. L'entretien du numérotage est à la charge du propriétaire qui doit se conformer aux instructions ministérielles ».
[ convient, pour faciliter la fourniture de services publics, tels que les secours, les services commerciaux comme la délivrance du courrier et des livraisons, la connexion aux réseaux, d'identifier clairement les adresses des habitations et locaux.
La dénomination des voies de la commune est présentée au Conseil Municipal :
Allée de Ruppé Chemin de Pech d'Allard Impasse de Fontou Ancienne côte de Montcuq | Chemin de Pertenays Impasse de Saint-Fort | Chemin de Banel Chemin de Pignères Impasse de Saint-Jean Chemin de Bonnefon Chemin de Poulet Impasse de Vignals
D.2023-071 1/3 Rel.
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Berger-Levrault
(1309)
Chemin de Bounettis Bas
Chemin de Bounettis Haut
Chemin de Bouxac
Chemin de Bringoutet
Chemin de Cambonis
Chemin de Carrol
Chemin de Castans Haut
Chemin de Chancé
Chemin de Compostelle
Chemin de Drougnasse
Chemin de Falcegarre
| Chemin de Fargal
Chemin de Fontou
Chemin de Fouillas
Chemin de Fournade
Chemin de Fraysse
Chemin de Gaussein
Chemin de Génouillac
: Chemin de Germa
| Chemin de Gondanges
Chemin de la Combe de
Castanet
Chemin de la Déchetterie
Chemin de La Durantie
Chemin de La Jélie
Chemin de La Pistoule
Chemin de La Raterie
Chemin de Lacase
Chemin de Lagarde
Chemin de Lamothe
Chemin de Lamoulère
Chemin de Larché Bas
Chemin de Las Bordes
Chemin de Las Vignes
Chemin de Lastié
Chemin de Lespinette
Chemin de l'Éveillé
Chemin de Lous Brézies
Chemin de Magraou
Chemin de Marty-Paga Bas
Chemin de Marty-Paga Haut
Chemin de Mondounet
Chemin de Monijoi
Chemin de Moulin Rout
Chemin de Poustignac
Chemin de Raoussou
Chemin de Roques
| Chemin de Rouzet
Chemin de Ruppé Bas
Chemin de Saint-Genies
Chemin de Saint-Jacques
Chemin de Saint-Jean
Chemin de Saint-Michel
Chemin de Saint-Paul
Chemin de Saint-Paul Bas
Chemin de Salobeillo Bas
Chemin de Salobeillo Haut
Chemin de Salpiquet
Chemin de Séré
Chemin de Tuillere
Chemin de Vignals
Chemin des Ateliers
Chemin des Coudons
Chemin des Nauzes
Chemin des Tuquets
Chemin d'Hugon
Chemin du Bois de la Cour
Chemin du Bosc
Chemin du Coudounié
Chemin du Cruyé
Chemin du Garric
Chemin du Grès
Chemin du Moulin de Nouguy
Chemin du Moulin de Tauran
Chemin du Pech
Chemin du Pech d'Arguel
Chemin du Pech de Boudet
Chemin du Révérend Père Casimir
Badoc
Chemin du Rival
Chemin du Rouchet
Chemin du Travers du Pech d'Arguel
Chemin du Tuc de Germa
Chemin du Tuquel
Côte de Beaucaire
Côte de Frescatis
Côte de Las Vignes
Côte de Nouguy
D,2023-071
Passage d'Auriac
Passage du Foirail
Route d'Auléry
Route de Barnaques
Route de Bourg de Visa
Route de Cahors
Route de Cardenal
Route de Cazes
Route de Côte de Guillotes
Route de Dalmayrac
Route de Filhol
Route de Gairaud
Route de la Pistoule
Route de La Plano
Route de Lafrançaise
Route de Lagravelle
Route de Larché
Route de Lastié
Route de Lauzerte
Route de Lolmet
Route de Moissac
| Route de Montaigu de
Quercy
Route de Montbarla
Route de Montcuq
Route de Pech Peyrou
| Route de Pont Fourcat
Route de Ratelle
Route de Saint-Amans
Route de Sainte-Claire
Route de Saint-Fort
Route de Saint-Jean
Route de Saint-Laurent-
Lolmie
Route de Saint-Sernin
Route de Soubirol
Route de Touffailles
Route de Tournisseau
Route de Valence
Route du Camping
Route du Chartron
Route du Clermontois
Route du Grès
Route du Moulin de Foussat
Route du Pic
1-2) Lun {
TT TT F TT TT F TT TT
Ref
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Berger
Levraulti
(1909)
Chemin de Nouguy Impasse d'Auléry Route du Point de Vue Chemin de Paguelote Impasse de Beaucaire Route du Pont d'Agasse Chemin de Pargassan Impasse de Bouxac Route du Stade Chemin de Pargassan Bas Impasse de Cardénal
Le CONSEIL MUNICIPAL, après en avoir délibéré, à l'unanimité :
VALIDE: le principal général de dénomination et numérotation des voies de la commune;
e VALIDE ET ADOPTE : Les noms attribués à chacune des voies communales :
° AUTORISE: Monsieur le Maire à signer toutes les pièces nécessaires à l'exécution de là présente délibération.
Fait et délibéré en Mairie, les jour, mois et an que dessus.
D.2023-071 313