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Compte-Rendu - dossier de demande de subvention 2025
Ordre du Jour - odj de finitif
Document publié le Jeudi 13 décembre 2018 par la commune de Limeil-Brévannes.
Lien du pdf (Ordre du Jour - odj de finitif)
Thèmes du document : Travail et emploi, Associations, ONG et mouvements politiques, Handicap et inclusivité,
Document mis à jour et édité le 07/12/2018 11:38
SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL EN DATE DU
JEUDI 13 DÉCEMBRE 2018
Ordre du jour
ORGANISATION COMMUNALE
1. Désignation du secrétaire de la séance du Conseil municipal en date du jeudi 13 décembre 2018.
Rapporteur : Mme le Maire.
2. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal en date du jeudi 15 novembre 2018.
Rapporteur : Mme le Maire.
3. Information du Conseil municipal sur les décisions prises par le Maire en application de l’article L. 2122-22 du Code général des collectivités territoriales.
Rapporteur : Mme le Maire.
4. Convention de mise à disposition d’une convention de prestation juridique entre la ville de Limeil-Brévannes et la SEMALB.
Rapporteur : Mme le Maire
5. Avis relatif au retrait de la ville de Joinville-le-Pont du syndicat « Infocom’94 »
Rapporteur : M. Blondel
DÉVELOPPEMENT DURABLE
6. Rapport d’activités du Syndicat Intercommunal pour le Gaz et l’Electricité en Ile-
de-France (SIGEIF)
Rapporteur : M. Dauvergne
7. Rapport d’activité du Syndicat Intercommunal de la Périphérie de Paris pour les Energies et les Réseaux de Communication (SIPPEREC) pour l’année 2017.
Rapport consultable en séance
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Rapporteur : M. Dalex
FINANCES ET COMMANDE PUBLIQUE
8. Approbation de la convention de groupement de commandes entre Grand Paris Sud Est Avenir et les communes de Créteil, Alfortville et Limeil-Brévannes pour la passation de marchés transitoires de fourniture de corbeilles de propreté et cendriers publics
Rapporteur : Mme le Maire.
9. Décision modificative n°2
Rapporteur : M. Dauvergne.
10. Budget ville – fixation des durées d’amortissement
Rapporteur : M. Dauvergne.
11. Autorisation de mandater les dépenses d’investissement du Budget Principal avant le vote du Budget Primitif 2019
Rapporteur : M. Dauvergne.
12. Créances irrécouvrables : admission en non valeurs
Rapporteur : M. Dauvergne.
13. Versement d’acomptes sur subventions de fonctionnement aux associations locales au titre de l’exercice 2019.
Rapporteur : M. Dauvergne.
14. Adhésion à la centrale d’achat « SIPP’n’CO »
Rapporteur : M. Dauvergne.
BATIMENTS ET ESPACES PUBLICS
15. Autorisation donnée à Madame le Maire de déposer l’autorisation administrative
nécessaire au réaménagement du parking de la Place du Marché
Rapporteur : M. Dalex.
16. Convention d’enfouissement des réseaux de communications électroniques avec Orange sur l’Avenue de la Sablière
Rapporteur : M. Dalex.
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SOLIDARITE
17. Autorisation donnée à Madame le Maire de signer la convention d’adhésion à la
Fédération des Centres Sociaux et Socioculturels de France ou F.C.S.F.
Rapporteur : M. Toin.
18. Appel à projet « Contrat Local d’Accompagnement à la Scolarité » au titre de l’année scolaire 2018/2019.
Rapporteur : M. Toin.
SANTE ET HANDICAP
19. Convention de mise à disposition de biens et de personnel à l’association « SAMI
de Limeil »
Rapporteur : M. Blondel
CULTURE
20. Modification de certains tarifs du service Evènementiel
Rapporteur : Mme E. Brun
RESSOURCES HUMAINES
21. Protocole transactionnel entre Madame Hayet BOURDACHE et la commune de Limeil- Brévannes
Rapporteur : Mme le Maire
22. Actualisation du tableau des effectifs – Ville
Rapporteur : Mme le Maire
23. Recrutement d’agents contractuels pour l’année 2019 pour remplacer les agents (fonctionnaires ou contractuels) momentanément absents
Rapporteur : Mme le Maire
24. Recrutement d’agents contractuels pour l’année 2019 compte tenu de l’accroissement temporaire et saisonnier d’activité
Rapporteur : Mme le Maire
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