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Ordre du Jour - odj de finitif
Ordre du Jour - odj cm 2
Document publié le Jeudi 18 décembre 2025 par la commune de Limeil-Brévannes.
Lien du pdf (Ordre du Jour - odj cm 2)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Travail et emploi,
En salle du Conseil municipal, au sein de l’Hôtel de Ville
Madame le Maire de Limeil-Brévannes
Françoise LECOUFLE
ORDRE DU JOUR :
La séance sera ouverte au public et retransmise en direct sur le Facebook de la Ville.
ORGANISATION COMMUNALE
1. Désignation du secrétaire de la séance du Conseil municipal.
2. Procès-verbal de la séance du Conseil municipal en date du 18 décembre 2025.
FINANCES ET COMMANDE PUBLIQUE
3. Prise d'acte du rapport d'activité de la Société de Chaleur de Limeil-Brévannes au titre de l'année 2024.
FONCIER ET DÉVELOPPEMENT TERRITORIAL
4. Approbation de la création de périmètres d'action foncière du Syndicat d'Action Foncière du Département du Val-de-Marne sur le secteur du centre-ville et prorogation de la durée de portage des biens acquis par le SAF 94.
5. Approbation de l'avenant à la convention d'intervention foncière avec Grand Paris Aménagement (GPA) et du protocole partenarial avec Grand Paris Sud Est Avenir (GPSEA) et GPA dans le cadre de l'opération d'aménagement du centre-ville / ZAC ' Cœur Vert '.
6. Participation financière pour l'installation d'une motorisation pour l'année 2026
BÂTIMENTS ET ESPACES PUBLICS
7. Bail civil pour l'occupation du local associatif situé 62 rue Emile Zola.
TOURISME ET PATRIMOINE
8. Approbation de l'inscription des itinéraires de promenade et de randonnée PR48 "Chemin du Verger" et PR49 "Chemin des Lacs" au Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée (PDIPR).
VIE ASSOCIATIVE
9. Attribution de subventions aux associations pour l'année 2026
RESSOURCES HUMAINES
10. Modification du tableau des effectifs des emplois permanents
DÉCISIONS DU MAIRE ET QUESTIONS DIVERSES
11. Information du Conseil municipal sur les décisions prises par le Maire en application de l'article L. 2122-22 du Code général des collectivités territoriales.
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
JEUDI 19 FEVRIER 2026 à 20h00