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Ordre du Jour - AVIS ODJ CM DU 16 04 2026
Ordre du Jour - odj cm 16 04
Document publié le Jeudi 19 février 2026 par la commune de Limeil-Brévannes.
Lien du pdf (Ordre du Jour - odj cm 16 04)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Institutions publiques, Fiscalité,
meil- e ré annes
ORGANISATION COMMUNALE
1. Désignation du secrétaire de séance.
2. Approbation du Procès-verbal de la séance du 19 février 2026 et de la séance du 20 mars 2026.
3. Installation d'un conseiller municipal.
DÉMOCRATIE LOCALE
3. Désignation des représentants de la Ville au sein de la SADEV94 et de la SPL Avenir Développement.
4, Désignation des représentants de la Ville dans les établissements scolaires.
5. Désignation du délégué des élus de la Ville au sein du Comité National d'Action Sociale (CNAS).
6. Indemnités de fonction du Maire. des adjoints et des conseillers municipaux délégués.
FINANCES ET COMMANDE PUBLIQUE
7. Bilan des acquisitions et cessions immobilières réalisées par la commune de Limeil- Brévannes en 2025
8. Rapport d'utilisation du Fonds de solidarité de la région Ile-de-France (FSRIF) et de la Dotation de solidarité urbaine et de cohésion sociale (DSUCS) au titre de l'exercice 2025
9. Approbation de la fixation des taux d'imposition des contributions directes locales 2026.
FONCIER ET DÉVELOPPEMENT TERRITORIAL
10. Convention de servitude de surplomb avec RTE (réseau de transport d'électricité) sur la parcelle AB 339. pour le passage du tracé de liaisons aéro-souterraines.
VIE ASSOCIATIVE
11. Attribution de subventions aux associations pour l'année 2026
RESSOURCES HUMAINES
12. Approbation de la modification du tableau des effectifs des emplois permanents
DÉCISIONS DU MAIRE ET QUESTIONS DIVERSES
13. Information du Conseil municipal sur les décisions prises par le Maire
En salle du Conseil municipal, au sein de l’Hôtel de Ville
Madame le Maire de Limeil-Brévannes
Françoise LECOUFLE
ORDRE DU JOUR :
La séance sera ouverte au public et retransmise en direct sur le Facebook de la Ville.
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
JEUDI 16 AVRIL 2026 à 20h00