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Déliberation - 2025 124 city stade 1316863
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Embrun.
Lien du pdf (Déliberation - 2025 124 city stade 1316863)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Institutions publiques, Justice et droit,
Accusé
de
réception
- Ministère
de
l'Intérieur
005-210500468-20250722-2025124-DE Accusé
certifié
exécutoire
Réception par
le
préfet
: 24/07/2025)
:
:
mn
L
;
Extrait
du
registre
des
délibérations
Du
Conseil
Municipal
De
la
Commune
d’'EMBRUN
Séance
du
22
Juillet
2025
L’an
deux
mille
vingt-cinq,
le Vingt
Deux
Juillet
à
17h30,
Le
conseil
municipal
de
la commune
d'EMBRUN,
Légalement
convoqué
le Quinze
Juillet
deux
mille
vingt-cinq
à
Délibération
n° 2025-124
R
Objet
: Attribution
du
marché
pour
la
fourniture
et
la
Salle
des
Fêtes,
l'installation
d’un
terrain
Sous
la présidence
de
Madame
Chantal
EYMEOUD),
Le
Maire,
multisports,
type
city
stade.
Secrétaire
de
séance:
Madame
Ouria
BLANCHET,
à
l’unanimité Nombre
de
membres
en
exercice
: 29
Nombre
de
membres
présents
: 18
Nombre
de
votants
: 27
Présents
:
Madame
Chantal
EYMEOUD,
Monsieur
Marc
AUDIER,
Monsieur
Christian
PARPILLON,
Monsieur
Franck
BERNARD-BRUNEL,
Madame
Zoïa
DEPEILLE,
Madame
Marie-Claude
RYCKEBUSCH-
LOZZA,
Madame
Audrey
CEARD,
Madame
Wiebke
SILVE
Madame
Ouria
BLANCHET,
Monsieur
Bernard
FANTI,
Monsieur
Jean
Claude
DOU,
Monsieur
Vincent
ESMIEU,
Monsieur
Gérard
MARCELLIN,
Monsieur
Denis
GRAS,
Monsieur
Alexandre
DIDIER,
Madame
Barbara
GASQUET,
Monsieur
Robert
PELLISSIER,
Monsieur
Olivier
LEFRANCOIS.
Représentés
:
Monsieur
Christian
COULOUMY
donne
pouvoir
à Madame
Chantal
EYMEOUD
Monsieur
Christian
GUENEAU
donne
pouvoir
à Monsieur
Marc
AUDIER
Madame
Annick
BOUISSIERE
donne
pouvoir
à Madame
Zoïa
DEPEILLE
Madame
Valérie
BARTHELON
Monsieur
Franck
BERNARD-BRUNEL
Madame
Nathalie
BERNARD
donne
pouvoir
à Madame
Audrey
CEARD
Madame
Jehanne
MARROU
donne
pouvoir
à Marie-Claude
RYCKEBUSCH-LOZZA
Monsieur
Patrice
RENOUF
donne
pouvoir
à Madame
Wiebke
SILVE
Madame
Claire
SARDY
donne
pouvoir
à Monsieur
Alexandre
DIDIER
Monsieur
Jean
Louis
RIFFAUD
donne
pouvoir
à Monsieur
Robert
PELLISSIER
Absente
excusée
:
Madame
Véronique
CONSTANS
Absent
non
excusé :
Monsieur
Pierre
BRUYAT
La
commune
a lancé
une
consultation
pour
la fourniture
et l'installation
d’un
terrain
multisports
de
type
city-stade. Cette
consultation
a été
menée
sous
la forme
d’un
marché
à procédure
adaptée
ouverte,
conformément
aux
articles
R.
2151-8
à R.
2151-11
du
Code
de
la commande
publique.
Le
dossier
de
consultation
a été
mis
en
ligne
sur
la
plateforme
AWS
à
compter
du
21
mai
2025,
avec
une
publication
dans
Le
Dauphiné
Libéré
le 26
mai
2025.La
date
limite
de
réception
des
offres
était fixée
au
13 juin
2025
à
12
heures.
À
cette
date,
3
entreprises
ont
soumis
une
offre
par
voie
dématérialisée.
La
commission
MAPA
s’est
réunie
le
22
juillet
2025
afin
d’examiner
les
offres
et
de
sélectionner
la
meilleure
proposition,
sur
la base
des
critères
de
sélection
définis
dans
le règlement
de
la consultation.
Après
présentation
du
rapport
d’analyse
des
offres,
la Commission
d’appel
d’offres
propose
d’attribuer
le marché
à :
L’entreprise
QUALICITE
Méditerranée,
domiciliée
170
rue
Pierre
Gilles
de
Gennes
—
83210
LA
FARLEDE,
pour
son
offre
avec
option
d’un
montant
de
39
960.85
€ HT.
Vu
le code
de
la commande
publique,
Vu
l'avis
de
la Commission
d’ Appel
d'Offres
du
22 juillet
2025,
Vu
la
délibération
du
conseil
municipal
n°
2020.99
R
du
29
juin
2020
portant
sur
les
délégations
à
Madame
le
Maire,
Madame
le
Maire
entendu,
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré
à l’unanimité,
e
Autorise
Madame
le Maire
à signer
le marché
avec
les
entreprises
désignées
ci-dessus
e
Dit
que
les
dépenses
seront
prises
sur
le budget,
opération
0162.
Fait
à Embrun,
Le
23
Juillet
2025
Mme
Le
Maire
Chantal
EYMEOUD