Offres
API
Connexion
Documents similaires
Note de Synthèse - ANNEXE 2.2?x98751
Note de Synthèse - ANNEXE 2.2?x98115
Note de Synthèse - ANNEXE 2.2?x48720
Note de Synthèse - ANNEXE 2.2?x46417
Note de Synthèse - ANNEXE 2.2?x18184
unknown - ANNEXE 4?x54191
unknown - ANNEXE 4.1?x54191
Note de Synthèse - ANNEXE 4.2?x54191
unknown - ANNEXE 2.1 BP?x54191
Acte - annexe 2 dob 2022?x54191
Note de Synthèse - ANNEXE 2.2?x54191
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Davejean.
Lien du pdf (Note de Synthèse - ANNEXE 2.2?x54191)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Aménagement du territoire, Banque,
DOSSIER DE PRESSE
NOTE DE SYNTHESE
VOTE DU BUDGET
PRINCIPAL 2022 UN TERRITOIRE DYNAMIQUE AU CŒUR DE LA REGION
OCCITANIE
La Communauté de Communes de la Région Lézignanaise Corbières Minervois forte de près de 34 000 habitants regroupant 54 communes est la 3ème intercommunalité l’Aude en importance après les agglomérations de Narbonne et Carcassonne.
Notre territoire est particulièrement bien desservi, notamment par un axe autoroutier, à équidistance des deux métropoles régionales de Toulouse et Montpellier et des deux pôles urbains audois de Narbonne et Carcassonne, par sa proximité avec trois aéroports majeurs ( Toulouse, Montpellier, Perpignan ), la gare de péage autoroutière, l’aérodrome, la gare SNCF . Le port de commerce de Port-la-Nouvelle n’est qu’à 35 minutes.
La desserte va être encore améliorée avec la mise à deux fois trois voies de l’autoroute en 2022 et le passage de la LGV à l’horizon 2035-2040, laquelle pourrait être probablement située à la jonction avec la communauté d’agglomération de Narbonne.
Notre territoire marqué par la ruralité s’articule autour de notre ville-centre, Lézignan-Corbières, 3ème ville du département qui regroupe des infrastructures ( pôle éducatif collèges et lycée, une médiathèque et crêche
intercommunales, un hôpital de proximité .. .)et des services de qualité. Plusieurs communes servent également de maillons intermédiaires en matière de services pour les communes les plus rurales.
Notre arrière-pays, de Corbières en Minervois, des châteaux du Pays Cathares au Canal du Midi, regorge de sites exceptionnels où la qualité de la gastronomie et des vins font écho à la beauté sauvage et préservée de nos paysages ainsi qu’à la qualité architecturale de notre patrimoine bâti.
La croissance de la population de notre territoire se poursuit à un rythme de 0,5% par an. Il nous faut donc créer les services répondant à ces nouveaux besoins.
Et il nous faut aussi, dans le contexte actuel, créer de la confiance, aider l’économie à se développer et aménager notre territoire pour être attractif en intégrant les grands enjeux environnementaux. UN PROJET DE TERRITOIRE INTEGRE DANS LE PACTE DE
GOUVERNANCE QUI DECLINE LES ORIENTATIONS
STRATEGIQUES DE LA CCRLCM DANS LE PLAN PLURI
ANNUEL D’INVESTISSEMENT
Notre Communauté de Communes Région Lézignanaise Corbières Minervois a lancé son projet de territoire 2020-2026 en s’appuyant sur son pacte de gouvernance voté à l’unanimité en juin 2021 qui décline cinq orientations stratégiques :
-axe stratégique n°1 CROISSANCE VERTE : « être territoire de référence en matière d’énergie positive et de respect de l’environnement »,
-axe stratégique n°2 AMENAGEMENT DU TERRITOIRE : « organiser et développer notre territoire de manière équilibré et solidaire »,
-axe stratégique n°3 TOURISME : « un territoire riche par son climat, son patrimoine architectural et culturel, à haut potentiel de développement »,
-axe stratégique n°4 IDENTITE TERRITORIALE : « forger une identité partagée du territoire »,
-axe stratégique n°5 SERVICES PUBLICS INTERCOMMUNAUX: « l’humain au centre du dispositif ».
Afin d’optimiser au mieux le financement de ces projets, le projet de territoire s’accompagne d’une planification des dépenses et des recettes à moyen terme, de façon à utiliser au mieux les ressources de l’intercommunalité à travers le programme pluriannuel d’investissement (PPI) qui se veut volontaire, responsable et ambitieux.
Le budget 2022 s’inscrit dans cette optique d’anticipation, de rationalisation et de planification. Le vote d’autorisation de programme / crédits de paiement pour les opérations déjà bien identifiées va permettre une meilleure lisibilité de notre action publique.
Par sa politique volontariste, la CCRLCM œuvre ainsi à chaque instant à la cohérence et aux cohésions territoriale et sociale de notre territoire. UNE SITUATION FINANCIÈRE SOLIDE A L’ISSUE DE
L’EXERCICE COMPTABLE 2021
-La capacité d’autofinancement nette est au-dessus de la moyenne des
intercommunalités de même strate ( 95 € / habitant contre 47 € ratio 2020).
-L’endettement de la CCRLCM est dans la moyenne de la strate et tend à
s’éteindre grâce à un non-recours à l’emprunt depuis 5 ans.
-A fin 2021, la CCRLCM mettrait 2,2 ans pour rembourser la totalité de son
encours de dette.
- La CCRLCM peut compter sur un fonds de roulement important pour financer
une partie de son plan pluriannuel d’investissement. UN BUDGET PRINCIPAL 2022 DE 45 M€
Le budget principal est composé d’une section de fonctionnement et d’une section d’investissement qui s’équilibrent en dépenses et recettes à 45 M€.
UNE SECTION DE FONCTIONNEMENT DE 27,350 M€
Les dépenses de fonctionnement sont prévues à hauteur de 27,350 M€ dont 19,720 M€ de dépenses réelles.
Les charges à caractère général et les dépenses de personnel représentent 12,899 M€ soit 65% des dépenses réelles.
Ces charges correspondent aux dépenses des services en faveur du public :
- la collecte et le traitement des ordures ménagères ainsi que le
fonctionnement des déchetteries intercommunales du territoire ( 5,450 M€),
-le fonctionnement des crèches et centres de loisirs intercommunaux,
-le fonctionnement du réseau des médiathèques MILCOM et du conservatoire intercommunal de musique,
- le fonctionnement de la programmation culturelle à l’Espace Culturel des Corbières mais également la programmation culturelle hors les murs pour tous les publics,
-le fonctionnement du pôle de santé de Saint Laurent de la Cabrerisse ( médécin salarié ) et de la maison médicale de Lézignan Corbières. A ce titre, la CCRLCM s’engage en 2022 sur le recrutement d’un coordonnateur territorial de santé.
-le fonctionnement des services supports ( ressources humaines, finances, marchés publics, urbanisme, pool de secrétariat dans les communes rurales, services mutualisés avec le Centre Intercommunal d’Action Sociale ( CIAS ) de la CCRLCM) et la restructuration des services. Notons également l’impact du glissement-vieillesse-technicité ainsi que l’anticipation du dégel du point d’indice de la fonction publique.
Les atténuations de charges qui représentent 3,802 M€ soit 20 % des dépenses réelles correspondent aux reversements aux communes ( au titre des attributions de compensation de fiscalité ainsi que le remboursement à l’Etat du fonds national de garantie des ressources FNGIR suite à la réforme sur la fiscalité professionnelle ).
Les autres charges de gestion prévues à 2,526 M€ soit 13 % des dépenses réelles intègrent les subventions versées aux associations ainsi que la subvention d’équilibre au CIAS de la CCRLCM qui s’établit cette année à près de 0,500 M€.
Les charges financières qui correspondent au remboursement des intérêts de la dette sont prévues à hauteur de 0,280 M€ et intègrent les pénalités de remboursement dans la d’une opération de remboursement anticipé le cas échéant ( à la condition que les marchés financiers soient favorables).
Les dépenses d’ordre prévues à hauteur de 0,805 M€ correspondent à des transferts équilibrés entre la section de fonctionnement et d’investissement.
L’autofinancement prévisionnel permettant de financer les dépenses d’investissement s’établit à 6,825 M€ soit 25% du total de la section de fonctionnement.
Les recettes de fonctionnement sont prévues à l’équilibre à 27,350 M€.
Les recettes réelles de fonctionnement sont prévues à 22,064 M€.
Les produits de fiscalité représentent 17,416 M€ soit 79 % des recettes de fonctionnement.
La taxe d’enlèvement des ordures ménagères est prévue à l’équilibre du service soit 5,450 M€.
Les produits de fiscalité de taxes foncières ( TFB et TFNB) , contribution économique entreprise ( CFE), contribution à la valeur ajoutée ( CVAE), imposition forfaitaire sur les réseaux ( IFER) , taxe sur les surfaces commerciales ( TASCOM) ainsi que les compensations de fiscalité versées par l’Etat représentent 6,8 M€.
La réforme de la taxe d’habitation ( TH ) voit désormais le reversement d’une fraction nationale de TVA à hauteur de 4,109 M€.
En 2022, les taux de TFB ( 1,28%), TFNB ( 9,42%), CFE ( 34,96%) resteront identiques à l’année précédente. Ils n’ont pas augmenté depuis 2013.
La réforme fiscale portant notamment sur la taxe d’habitation génère une affectation d’une part du produit national de TVA de 4,11 M€.
Les dotations de l’Etat au titre de la dotation globale de fonctionnement ( DGF ) à 1,125 M€ et le fonds de péréquation des ressources communales et intercommunales ( FPIC) à 0,520 M€ restent stables par rapport à 2021.
Il convient de noter que l’effort de notre collectivité au redressement des comptes publics nationaux dans le cadre de la réforme sur le DGF en 2014 représente depuis cette date une perte cumulée de – 6M€. Les autres recettes de fonctionnement correspondent notamment aux produits générés par la facturation des services publics ( crêches, centres de loisirs, restauration collective…) et les participations versées par la caisse d’allocations familiales et la mutualité sociale agricole dans le cadre des aides au fonctionnement des structures d’accueil enfance jeunesse.
L’excédent provenant des exercices précédents s’élève à 5,286 M€.
UNE SECTION D’INVESTISSEMENT DE 17,650 M€
Les dépenses d’investissement tiennent compte:
-des reports ( - 1,140 M€),
-du remboursement de la dette ( 0,750 M€),
- dans le cadre d’une gestion active de dette, d’une opération de refinancement de dette ( 4,5 M€) et/ou d’un remboursement anticipé sur nos emprunts ( 1,652 M€) si les marchés financiers sont favorables.
Les dépenses d’équipement à 8,126 M€ et l’avance remboursable fait au budget annexe 2022 les cabanons de Bories permettant de financer une nouvelle zone d’activité économique ( ZAE) à hauteur de 1,482 M€ se répartissent dans le cadre des orientations stratégiques du plan pluri annuel d’investissement comme suit :
4,38
3,79
0,20 1,24
REPARTITION DES DEPENSES
D'INVESTISSEMENT EN M€
croissance verte aménagement du territoire
identité territoriale services publics intercommunaux La croissance verte regroupe notamment les opérations suivantes pour un montant total prévisionnel de 4,38 M€:
1) Le nouveau schéma des déchetteries qui prévoit d’ici 2024 près de 6,3 M€ d’investissement avec la création de 4 nouvelles déchetteries sur le territoire ( Lézignan-Corbières-Nord, Escales, Luc-sur-orbieu, Fabrezan) et la réhabilitation de 4 autres ( Lézignan-Corbières-Sud, St Laurent de la Cabrerisse, St Pierre des Champs, Laroque de Fa).
Le crédit affecté sur 2022 à cette opération s’établit à 1,990 M€.
2) L’acquisition de bacs et colonnes de tri pour 0,150 M€.
3) Le renouvellement du parc automobile avec des véhicules « propres » pour 0,150 M€
4) Le programme de réhabilitation des bâtiments intercommunaux au titre du DSIL relance économie d’énergie et travaux sur patrimoine pour 0,900 M€,
5) La création d’un parking de co-voiturage en sortie d’autoroute pour 0,800 M€.
6) La finalisation de la rédaction du Plan Climat Air Energie ( PCAET ).
7) Le lancement de la maîtrise d’ouvrage dans le cadre de la prise de compétence eau et assainissement pour 60k€. L’aménagement du territoire regroupe notamment les opérations suivantes pour un montant total prévisionnel de 3,79 M€:
1) La création d’une nouvelle zone d’activité économique ( ZAE ) « les cabanons de Bories » située sur les communes de Lézignan-Corbières et Ferrals-Corbières pour un montant de 1,482 M€. Cette zone d’une
superficie totale de 4,5 hectares permettra l’installation de nouvelles entreprises.
2) Des travaux sur les programmes de voirie communautaire pour un montant total de 0,602 M€.
3) La phase n°2 du très haut débit pour un montant pluri annuel estimé de 1,195 M€ d’ici 2025. Le crédit affecté en 2022 s’établit à 0,250 M€.
4) La fin des travaux sur le chenil communautaire pour 0,150 M€. Le service qui sera géré sous forme de délégation de service public devrait
démarrer en septembre 2022.
5) Des travaux de réhabilitation sur l’aire de gens du voyage pour 50 K€.
6) L’aide aux communes pour un montant total de 0,490 M€ dont 0,190 M€ en report de 2021.
7) L’aide à l’immobilier d’entreprises avec un crédit affecté en 2022 de 0,200 M€.
8) Un programme d’acquisition foncière pour 0,300 M€. Les services publics intercommunaux regroupent notamment les opérations suivantes pour un montant total prévisionnel de 1,240 M€:
1) La création de la nouvelle crèche à énergie positive de Roubia. Le montant pluri annuel de cette opération s’élève à 1,077 M€ d’ici 2023. Le crédit affecté en 2022 s’établit à 0,350 M€.
2) Des travaux sur le réseau MILCOM pour 0,200 M€ dont la rénovation de la toiture de la médiathèque de St André de Roquelongue pour 0,120 M€.
3) Le lancement en opération pluri annuelle de la restructuration des locaux du siège pour un montant total de 4,8 M€ d’ici 2024. Le crédit affecté en 2022 s’établit à 30 k€.
4) L’organisation des services se poursuit notamment en matière de numérique avec un crédit affecté de 0,140 M€.
5) Le plan Local de l’Habitat est lancé. Le crédit affecté en 2022 à cette opération s’élève à 0,156 M€.
Au titre de l’identité territoriale, un crédit de 0,200 M€ est proposé pour mettre en place une signalétique intercommunale sur nos bâtiments intercommunaux ainsi que dans les communes.
Les recettes d’investissement sont quant-à elles notamment constituées des subventions d’investissement, du FCTVA, du remboursement de l’avance remboursable par le budget annexe ZAE Caumont 2 ( 2,8 M€ ), des dotations aux amortissements et enfin de l’autofinancement généré par notre section de fonctionnement ( 6,825 M€). DES RATIOS BUDGETAIRES 2022 SATISFAISANTS
• le taux d’épargne brute prévisionnelle 2022 s’établit à 12,86% (un
taux de 8 à 10% est très satisfaisant pour une intercommunalité)
• la capacité prévisionnelle de désendettement fin 2022 s’établit
à 2,13 ans (la zone d’alerte est à 12 ans).
RATIOS BP 2022
Moy nationale
MINEFI 2020 (
dernier connu)
RATIO 1 dépenses réelles de fonctionnement DRF )/population 580 € 309 €
RATIO 2 recettes réelles de fonctionnement ( RRF )/pop 649 € 374 €
RATIO 3 dépenses d'équipement brut / pop 214 € 97 €
RATIO 4 Encours de dette au 31 dec 2022/ pop 177 € 198 €
RATIO 5 DGF/ pop 33 € 49 €
RATIO 6 charges de personnel ( montant net )/DRF 29,53% 40,52%
RATIO 7 DRF + remboursement capital dette / RRF 100,26%
RATIO 8 dépenses d'équipement brut / RRF 33,04%
RATIO 9 Encours de dette prévisionnel au 31 dec 2022 / RRF 27,31%
RATIO 10 Epargne brute / RRF 12,84%
POPULATION 01/01/2022 34023
RATIOS OBLIGATOIRES DES BUDGETS ANNEXES QUI COMPLETENT LE
BUDGET PRINCIPAL
La CCRLCM compte cinq budgets annexes dont deux concernent le développement économique ( ZAE d’Ornaisons et ZAE de Caumont 2).
Le budget principal consolidé de ses budgets annexes représentent plus de 51,5 M€ en 2022.
DEPENSES RECETTES
FON 27 350 000,00 27 350 000,00
INV 17 650 000,00 17 650 000,00
TOTAL 45 000 000,00 45 000 000,00
FON 0,00 0,00
INV 3 516,05 3 516,05
TOTAL 3 516,05 3 516,05
FON 433 700,00 433 700,00
INV 260 000,00 260 000,00
TOTAL 693 700,00 693 700,00
FON 1 000,00 1 000,00
INV 0,00 0,00
TOTAL 1 000,00 1 000,00
FON 44 075,00 44 075,00
INV 17 398,62 17 398,62
TOTAL 61 473,62 61 473,62
FON 2 520 723,42 2 520 723,42
INV 3 235 110,46 3 235 110,46
TOTAL 5 755 833,88 5 755 833,88
DEPENSES RECETTES
FON 30 349 498,42 30 349 498,42
INV 21 166 025,13 21 166 025,13
TOTAL 51 515 523,55 51 515 523,55
CONSOLIDATION DES
BUDGETS 2022
BUDGET ANNEXE SPANC
BUDGET ANNEXE ORNAISONS
BUDGET ANNEXE CAUMONT2
CONSOLIDATION DES BUDGETS 2022
BUDGET ANNEXE GITES
BUDGET ANNEXE ECOLE
MOUTHOUMET
BUDGET PRINCIPAL
CONSOLIDATION DES BUDGETS 2022 EN RESUME, UNE COMMUNAUTE DE COMMUNES
EN ACTION FORTEMENT ENGAGEE AU SERVICE
DE SES HABITANTS
► Un budget consolidé de 51,5 M€
► 214 € par habitant de dépense d'équipement pour le seul budget principal (contre 97 € en moyenne nationale).
► Epargne brute prévisionnelle : 2,833 M€ (soit 12,84 % des recettes réelles de fonctionnement)
Conformément à la feuille de route du Président de la Communauté, seront finalisés d’ici la rentrée de septembre 2022 les trois chantiers majeurs engagés de front : le vote de la programmation pluriannuelle d’investissement, le pacte financier et fiscal et l’intégration des ZAE.