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Déliberation - Liste deliberations du CM du 05 septembre 2023
Document publié le Mardi 5 septembre 2023 par la commune d'Angliers.
Lien du pdf (Déliberation - Liste deliberations du CM du 05 septembre 2023)
Thèmes du document : Consommateurs, Justice et droit, Handicap et inclusivité,
1
LISTE DES DELIBERATIONS
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 05 SEPTEMBRE 2023
➢ Convention de mis à disposition d’un agent communal vers la commune de Courçon (délibération
n°71/09/2023) : approuvé à l’unanimité
➢ Attribution d’une gratification à un animateur stagiaire (délibération n°72/09/2023) : approuvé à l’unanimité
➢ Décision modificative n°1 du budget primitif de la commune (délibération n°73/09/2023) : approuvé à l’unanimité
➢ Demande de subvention auprès du Département pour des travaux sur la voirie communale accidentogène (délibération n°74/09/2023) : approuvé à l’unanimité
➢ Recensement des chemins ruraux (délibération n°75/09/2023) : approuvé l’unanimité
➢ Epicerie multiservices :
- Autorisation de signer un protocole d’accord concernant la résiliation du bail commercial (délibération n°76/09/2023) : approuvé à l’unanimité
- Autorisation de signer une cession de dette (délibération n°77/09/2023) : approuvé à l’unanimité
- Autorisation de signer un nouveau bail commercial (délibération n°82/09/2023) : approuvé à l’unanimité
➢ Vente des parcelles communales situées au lieu-dit Les Loges (délibération n°78/09/2023) : approuvé à l’unanimité
➢Signature d’une convention avec la Région Nouvelle-Aquitaine pour l’octroi d’une subvention pour l’équipement d’un abris bus (délibération n°79/09/2023) : approuvé à l’unanimité
➢ Signature d’une convention avec l’Etat relative à l’expérimentation du compte financier unique (délibération
n°80/09/2023) : approuvé à l’unanimité
➢ Création d’un poste d’agent d’entretien polyvalent dans le cadre du dispositif parcours emplois compétences (délibération n°81/09/2023) : approuvé à l’unanimité
Affiché le 08 septembre 2023