Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Liste delib 12 septembre 2022
Procès Verbal - Proces Verbal CM du 12 septembre 2024
Déliberation - Liste DELIB du 12 fevrier 2024
Déliberation - 07 Liste des DELIB du 18 Septembre 2025
Déliberation - 09 Liste des DELIB du 09 decembre 2024
Déliberation - Liste des DELIB du 07 avril 2025
Déliberation - 02 Liste des DELIB du 10 Mars 2025
Déliberation - 10 Liste des DELIB du 11 decembre 2023 1
Déliberation - Liste des DELIB du 18 mars 2024
Déliberation - Liste des DELIB du 22 janvier 2024
Déliberation - 07 Liste des DELIB du 12 Septembre 2024
Document publié le Jeudi 12 septembre 2024 par la commune de Forges.
Lien du pdf (Déliberation - 07 Liste des DELIB du 12 Septembre 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Handicap et inclusivité, Consommateurs,
9 rue de la Mairie – 17290 FORGES
Tel : 05.46.35.52.70 – mairie.forges@wanadoo.fr
www.mairie-forges.fr
Mise en ligne le
CONSEIL MUNICIPAL du 12 septembre 2024
LISTE DES DELIBERATIONS
1°) – APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DU 29 JUILLET 2024
Le Conseil Municipal approuve, à l’unanimité, le Procès-Verbal de la réunion du 29 juillet 2024.
2°) – ALARMES BÂTIMENTS COMMUNAUX
Le Conseil Municipal adopte, à l’unanimité, le devis d’ELEC SOLUTION 17 pour la pose d’une alarme aux ateliers techniques municipaux.
3°) – CHOIX D’UN BUREAU DE CONTRÔLE TECHNIQUE ET DE
COORDINATION DE SÉCURITÉ SPS POUR LE PROJET DE L’ESPACE CULTUREL – LIEU PARTAGÉ
Le Conseil Municipal valide, à l’unanimité, le devis de la Société APAVE pour le contrôle technique et de coordination de sécurité pour le projet de l’espace Culturel-Lieu Partagé.
4°) – MISE EN PLACE DE LA PROTECTION SOCIALE COMPLÉMENTAIRE
Le Conseil Municipal décide, à l’unanimité d’adhérer à la convention de participation prévoyance et à son contrat collectif d’assurance proposés par le Centre de Gestion 17 à effet du 1er janvier 2025.
5°) – REMPLACEMENT TEMPORAIRE À L’AGENCE POSTALE
COMMUNALE
Le Conseil Municipal valide, à l’unanimité, le recrutement d’un contrat à durée déterminée du 02 septembre 2024 au 05 octobre 2024 pour un remplacement à l’Agence Postale Communale.
6°) – SUBVENTION EXCEPTIONNELLE POUR LA FÊTE DU VILLAGE
Le Conseil Municipal valide, à l’unanimité, le vote d’une subvention de 500,00 € à l’Association FORGES en FÊTES pour l’organisation de la fête du village du 29 juin 2024.
7°) – MODIFICATION DE LA DÉLIBÉRATION DE LA LOCATION DE LA SALLE DES FÊTES
Le Conseil Municipal approuve, à l’unanimité, la modification de la délibération de la location de la salle des fêtes.
8°) – SCHÉMA DE DÉFENSE EXTÉRIEURE CONTRE L’INCENDIE
Le Conseil Municipal décide, à l’unanimité, de confier la réalisation du schéma communal de défense extérieure contre l’incendie à la RESE (Régie d’exploitation d’EAU 17).