Compte-Rendu - CR CM 20200904

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Compte-Rendu - CR CM 20200904 Document publié le Vendredi 4 septembre 2020 par la commune de Lavau-sur-Loire. Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM 20200904)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Culture et patrimoine, Handicap et inclusivité, COMPTE RENDU DE LA REUNION

du 4 septembre 2020

L’an deux mil vingt, le 4 septembre à vingt heures, le Conseil Municipal de LAVAU SUR LOIRE dûment convoqué s’est réuni en session ordinaire à la Mairie, sous la présidence de Madame TRAMIER Claire.

Etaient présents : TRAMIER Claire, DOUAUD Alice, DORNER Yoann, BRÉTÉCHÉ Christine, MÉNAGER Stéphane, MOINAUD Hervé, BALBINE Isabelle, DENIAUD Myriam, LEFEVRE Nathalie, BRASSET Anne, ANDREY Eva, JARRY Stéphane, CHANTEAU Ghislaine, PRODEAU Pascal.

Absent excusé : AUTHIER Maxence (procuration DORNER Yoann).

Madame BRASSET Anne a été élue secrétaire de séance et en a accepté les fonctions.

Intervention de Monsieur NICOLEAU Rémi, président de la Communauté de communes Estuaire et Sillon pour une présentation des compétences, des projets et des services. Fin de l’intervention à 21h15.

• Approbation du compte-rendu de la réunion du 26 juin 2020.

Le compte-rendu de la réunion est approuvé à l’unanimité des personnes présentes.

DENOMINATION D’UNE NOUVELLE RUE

Pour solutionner des problèmes d’adresse, il est nécessaire de nommer l’impasse privée au carrefour de Bel Air, en face de la route venant de Bouée.

Madame Ghislaine CHANTEAU a fait des recherches et expose 3 propositions : - "La Forge", faisant référence au lieu-dit du relevé cadastral de 1937,

- "Gwal-Liger", faisant référence au nom breton de Lavau-sur-Loire, rattachée à la région Bretagne jusqu’en 1941,

- Le nom d’une personnalité en lien avec la commune, notamment Annie PORGAMP, née à Rennes, romancière de langue bretonne et auteure d’un roman dont l’action se situe sur la commune : "Les nymphes de la Loire" (source : Lavau- sur-Loire, petit port estuairien, juin 2015).

Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide, à la majorité, de nommer cette nouvelle rue : impasse Annie PORGAMP.COMPOSITION DES MEMBRES DE LA COMMISSION

COMMUNALE DES IMPOTS DIRECTS (CCID)

Après en avoir délibéré, le conseil municipal désigne, à l’unanimité, les membres suivants pour la CCID :

Isabelle BALBINE, Nathalie LEFEVRE, Ghislaine CHANTEAU, Yoann DORNER, Stéphane JARRY, Christine BRÉTÉCHÉ.

Sachant que minimum 6 personnes titulaires et 6 personnes suppléantes doivent être proposées, la liste reste à compléter.

COMPOSITION DES MEMBRES DE LA COMMISSION

COMMUNALE D’ACTION SOCIALE (CCAS)

Après en avoir délibéré, le conseil municipal désigne, à l’unanimité, les membres suivants pour la CCAS :

Claire TRAMIER, Anne BRASSET, Nathalie LEFEVRE, Stéphane JARRY, Ghislaine SAPHORE, Pierrette ARDEOIS, Marcelle MIRAMONT, Calésia SEGRÉTAIN.

COMPOSITION DES MEMBRES DES COMMISSIONS

INTERCOMMUNALES

Après en avoir délibéré, le conseil municipal désigne, à l’unanimité, les membres des commissions intercommunales :

- Développement économique : Pascal PRODEAU, Alice DOUAUD, Isabelle BALBINE.

- Finances : Yoann DORNER, Claire TRAMIER.

- Aménagement de l’espace, urbanisme, habitat : Eva ANDREY, Myriam DENIAUD.

- Mobilités : Eva ANDREY, Yoann DORNER, Christine BRÉTÉCHÉ.

- Eau et milieux aquatiques, assainissement : Stéphane MÉNAGER, Pascal PRODEAU, Hervé MOINAUD.

- Déchets : Stéphane MÉNAGER, Pascal PRODEAU.

- Petite enfance, Enfance-jeunesse : Alice DOUAUD, Anne BRASSET, Ghislaine CHANTEAU.

- Tourisme : Anne BRASSET, Isabelle BALBINE, Yoann DORNER.- Emploi, insertion-solidarité : Nathalie LEFEVRE, Alice DOUAUD, Ghislaine CHANTEAU.

- Patrimoine bâti, infrastructures, numérique : Nathalie LEFEVRE, Stéphane JARRY, Christine BRÉTÉCHÉ.

Révision des loyers

Madame la Maire explique aux membres du conseil municipal que, conformément à l'article 8 des conditions générales du bail, la révision du loyer s'opère automatiquement en fonction des variations de l'indice national du coût de la construction, et ce, en date du 1er juillet de chaque année.

En 2020, la révision n'a pas été effectuée au 1er juillet.

Il convient donc d'appliquer la hausse annuelle des loyers de 0.66 % cette année à compter du mois de septembre 2020, et de ne pas demander aux locataires la régularisation pour les mois de juillet et août 2020.

LOIRE-ATLANTIQUE DEVELOPPEMENT – nomination du

représentant

Après en avoir délibéré, le conseil municipal désigne, à l’unanimité le représentant de la commune qui siègera au sein des instances de la LAD SPL, en la personne de Claire TRAMIER.

PAVC 2020 – demande de subvention au département

Dans le cadre du plan de relance départemental lié à la crise sanitaire, le Département accompagne les communes sur les travaux de voirie et nous sommes éligibles à cette subvention.

CELTOMANIA – tarif 2020

Depuis plusieurs années, la commune est associée au festival "Les Celtomanias" consacré à la culture bretonne celtique. Le prochain spectacle sera un spectacle musical bilingue en breton, langue des signes et français et est programmé le 8 novembre 2020. 2 tarifs sont proposés : un tarif unique de 6 € le billet d’entrée (enfants et adultes) et un tarif familial pour de 20 € (à partir de 2 enfants et 2 adultes).

Subventions aux associations

Après en avoir délibéré, le conseil Municipal décide, à l’unanimité, l’attribution suivante :Fournitures

scolaires

OGEC de BOUÉE, SAVENAY, LA

CHAPELLE-LAUNAY, DONGES,

DIWAN.

59 € par enfant

somme identique au montant versé pour les enfants

scolarisés à Lavau.

Associations

communales

Comité des Fêtes

Société de Chasse

Amicale Laïque

Vélo Club Lavausien

Club des Jeunes

Lavau Football Club

Yoga Loire et Sillon

A Lavau’tre

Café couture

Huntington Actions PDL

Les Calèches Lavausiennes

Les Cavaliers de Lavau

Les baskets sur Loire

Feu d’artifice (comité des fêtes)

une somme de 150 € par association sous condition de

fournir des éléments financiers et/ou des projets

éventuels avec une date butoir au 15 octobre 2020,

sinon 75 €, sur demande de l’association.

Associations bénéficiant d’un local communal mis à

disposition gratuitement

1500

Associations

hors commune

UNC - Association Anciens AFN

Animation Sportive OIS

FNATH

ASCODÉ

Association Jeunes Sapeurs Pompiers

USEP (5.5 €/enfant 2019)

60

15% du montant du sport départ (82.95 € en 2019)

60

60

60

137.50 (base 2019)

Évènementiel Projets particuliers des associations sur demande

argumentée

Mise à disposition d’une enveloppe de 1500 €

Questions diverses :

- Salle des prés Salée : La location aux particuliers est suspendue jusqu’à nouvel ordre pour les particuliers. Elle reste néanmoins accessible pour les associations de la commune. Un protocole d’utilisation est à étudier et à rédiger.

Le yoga recommence ses cours mi-septembre, le café couture recommence cette semaine. L’utilisation du terrain de foot est demandée pour l’amicale laïque.

Le café associatif A L’AVAUTRE prévoit un concert le 18 septembre.

- Ecole : Une famille fait de l’instruction à la maison. Elle a fait sa déclaration à l’académie. La maire doit faire un contrôle.

- Croix de procession : la conservatrice des monuments historiques nous a rappelé qu’une croix de procession datée de la fin du XVIème siècle et classée au titre des monuments historiques depuis 1909 était présent dans le trésor de la cathédrale de Nantes. Elle n’a subi aucun dommage lors de l’incendie mais des mesures de sauvegarde ont été prises. Une convention sera signée prochainement.

- Une étude de cartographie et de qualification de l’aléa submersion marine sur l’estuaire de la Loire est lancée.

- Il existe une plateforme de formation des élus locaux. Le lien sera envoyé par mail aux élus. - Le RIFSEEP (régime des primes) sera à l’ordre du jour du conseil municipal de novembre. Une réunion d’information aux élus sera donnée préalablement.

- Prochain conseil municipal : le 2 octobre 2020.

Fin de la séance à 23h15.