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Compte-Rendu - CM 202300707 CR
Document publié le Vendredi 7 juillet 2023 par la commune de Clermont.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CM 202300707 CR)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Justice et droit,
Œ
Clermont de l'Oise
1
APPROBATION
DU PROCES-VERBAL
DE LA REUNION DU
CONSEIL MUNICIPAL
DU 7 JUILLET 2023 2
Séance ordinaire du 7 juillet 2023, le Conseil Municipal de la Commune de Clermont légalement convoqué à 18 H 30, s’est assemblé au lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence de Monsieur le Maire.
Présents : M. OLLIVIER, M. BELLANGER, M. DELCROIX, Mme GRANGE M. MINE, Mme CHANOINE, M. TANTOST, M. LAMBERT, M. PORTEMER, M. FAKALLAH, Mme MARINO, Mme BOUVIGNIES, Mme COLAS-FLEURY, M. FORTANE, Mme SICARD, M. CUSSERNE, M. MANDAT, M. PENEAU, Mme VEGA, M. SOLIVA
Absent ayant donné pouvoir :
Mme BOVERY a donné pouvoir à M. OLLIVIVIER
Mme KESWANI a donné pouvoir à M. DELCROIX
M. GELLEE a donné pouvoir à M. FORTANE
Mme CALDERON a donné pouvoir à Mme CHANOINE
Mme MARTIN a donné pouvoir à Mme COLAS-FLEURY
M. DIZENGREMEL a donné pouvoir à M. PORTEMER
Mme BIENIEWICZ a donné pouvoir à M. LAMBERT
M. CARPENTIER a donné pouvoir à M. TANTOST
M. BOURDIN a donné pouvoir à Mme SICARD
Mme BARBIER-GUIGNARD a donné pouvoir à M. FAKALLAH
Mme BIASON a donné pouvoir à M. SOLIVA
Mme PILLON a donné pouvoir à M. MANDAT
Mme DESCHAMPS a donné pouvoir à Mme VEGA
Secrétaire : M. Xavier DELCROIX
La séance est ouverte à 18 H 35. 3
I ADMINISTRATION GENERALE
1 – Désignation des délégués du Conseil Municipal et de leurs suppléants
pour les élections sénatoriales
Le Tribunal Administratif d’Amiens a annulé les élections des suppléants au collège électoral appelé à élire les sénateurs dans l’Oise.
Les élus sont destinataires d’un arrêté de la Préfète de l’Oise qui convoque le Conseil Municipal afin de procéder à une nouvelle élection des suppléants.
Les décisions du Tribunal Administratif qui sont intervenues n’interdisent pas aux délégués dont l’élection a été annulée de se porter à nouveau candidats.
Cependant, vous devez transmettre, à nouveau, à Monsieur le Maire, la liste des candidats.
Arrivée de Monsieur PENEAU à 19 H 05.
Désignation des délégués dans les communes de plus de 9 000 habitants qui sont délégués de droit
OLLIVIER Lionel PORTEMER Grégory
BELLANGER Philippe FAKALLAH Mohamad
BOVERY Evelyne BIENIEWICZ Christelle
DELCROIX Xavier FORTANE Arnaud
GRANGE Cécile GELLEE Antoine
MINE Franck BIASON Maïté
CHANOINE Laëtissia DESCHAMPS Pascale
TANTOST Bernard PENEAU Alain
COLAS-FLEURY Catherine MANDAT Hassan
LAMBERT Serge PILLON Sylvie
DIZEMGREMEL Pascal VEGA Chantal
SICARD Valérie SOLIVA Jérôme
KESWANI Maha CUSSERNE Didier
BOUVIGNIES Corinne CARPENTIER Alain
CALDERON Valérie BOURDIN Thomas
MARINO Delphine BARBIER-GUIGNARD Emmanuelle
MARTIN Nathalie 4
Election des délégués suppléants
Les candidatures enregistrées :
Ø Liste « Clermont tout simplement »
1 BULLIARD Xavier
2 TANTOST Lydie
3 ETTOUIR Ahmed
4 MEGECAZE Martine
5 DECAIX Denys
6 GUILOINEAU Amandine
7 GUÉNANEN Philippe
8 DELCROIX Véronique
9 FORTANE Jacques
Ø Liste « Clermont, c’est avec vous ! »
Monsieur le Président rappelle l’objet de la séance qui est l’élection des délégués suppléants en vue des élections sénatoriales.
Après enregistrement des listes, il est procédé au vote à bulletin secret.
Après dépouillement, les résultats sont les suivants :
- Nombre de conseillers présents à l’appel n’ayant pas pris part au vote : 0 - Nombre de votants (enveloppes ou bulletins déposés) : 33
- Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau : 0
- Nombre de votes blancs : 33
- Nombre de suffrages exprimés : 33
Ont obtenu :
Ø Liste « Clermont tout simplement » : 7 mandats
Ø Liste « Clermont, c’est avec vous ! » : 2 mandats
1 VILLETTE Jean-Luc
2 THOMAS Noémie
3 CAMARA Toumany
4 DUBOIS Marie-Anne
5 DUBOIS Jacques
6 DEVRED Sabine
7 DEVRED Dominique
8 RENARD Annick
9 BIASON Christian 5
Les suppléants sont les suivants :
M. BULLIARD Xavier, Mme TANTOST Lydie, M. ETTOUIR Ahmed, Mme MEGECAZE Martine, M. DECAIX Denys, Mme GUILOINEAU Amandine, M. GUENANEN Philippe, M. VILLETTE Jean-Luc, Mme THOMAS Noémie.
La séance est levée à 19 H 15.