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Déliberation - 145 d1544690227033
Document publié le Mardi 23 octobre 2018 par la commune de Niort.
Lien du pdf (Déliberation - 145 d1544690227033)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Culture et patrimoine,
Accusé de réception de la préfecture en date du mardi 23 octobre 2018 DEPARTEMENT
DES
DEUX-SEVRES _______ VILLE DE NIORT
________
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
___________
Conseillers en exercice : 45
Votants : 40
Convocation du Conseil Municipal :
le 12/10/2018
Affichage du Compte-Rendu Sommaire
et affichage intégral :
le 26/10/2018
SEANCE DU 19 OCTOBRE 2018
Délibération n° D-2018-398
Subvention exceptionnelle à la Société historique et
scientifique des Deux-Sèvres
Président :
MONSIEUR JÉRÔME BALOGE
Présents :
Monsieur Jérôme BALOGE, Monsieur Marc THEBAULT, Madame Rose-Marie NIETO, Monsieur Alain BAUDIN, Madame Jacqueline LEFEBVRE, Monsieur Michel PAILLEY, Madame Dominique JEUFFRAULT, Monsieur Luc DELAGARDE, Madame Anne-Lydie HOLTZ, Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE, Madame Jeanine BARBOTIN, Monsieur Dominique SIX, Madame Sylvette RIMBAUD, Madame Elisabeth BEAUVAIS, Madame Marie-Paule MILLASSEAU, Madame Catherine REYSSAT, Monsieur Dominique DESQUINS, Madame Cécilia SAN MARTIN ZBINDEN, Monsieur Eric PERSAIS, Madame Agnès JARRY, Madame Yvonne VACKER, Monsieur Elmano MARTINS, Monsieur Guillaume JUIN, Madame Christine HYPEAU, Madame Carole BRUNETEAU, Madame Marie-Chantal GARENNE, Monsieur Florent SIMMONET, Madame Valérie BELY- VOLLAND, Madame Yamina BOUDAHMANI, Madame Fatima PEREIRA, Monsieur Nicolas ROBIN, Madame Josiane METAYER, Madame Elodie TRUONG, Monsieur Jacques TAPIN, Madame Isabelle GODEAU, Madame Nathalie SEGUIN, Monsieur Jean-Romée CHARBONNEAU.
Secrétaire de séance : Michel PAILLEY
Excusés ayant donné pouvoir :
Monsieur Fabrice DESCAMPS, ayant donné pouvoir à Madame Rose-Marie NIETO, Monsieur Simon LAPLACE, ayant donné pouvoir à Monsieur Dominique SIX, Monsieur Pascal DUFORESTEL, ayant donné pouvoir à Madame Josiane METAYER
Excusés :
Madame Christelle CHASSAGNE, Monsieur Alain GRIPPON, Monsieur Romain DUPEYROU, Monsieur Alain PIVETEAU, Madame Monique JOHNSON. CONSEIL MUNICIPAL DU 19 octobre 2018
Délibération n° D-2018-398
Pôle Vie de la Cité Subvention exceptionnelle à la Société historique et scientifique des Deux-Sèvres
Monsieur le Maire expose :
Mesdames et Messieurs,
Dans le cadre de la publication d’un ouvrage sur l’histoire de l’église Notre-Dame de Niort, la Société Historique et Scientifique des Deux-Sèvres sollicite une subvention exceptionnelle de 1000,00 € pour le financement de ce dernier.
Il vous est proposé d’accorder à cette association une subvention de 1000,00 €.
Il est demandé au Conseil municipal de bien vouloir :
- autoriser Monsieur le Maire ou l’Adjoint délégué à verser à la Société Historique et Scientifique des Deux-Sèvres, une subvention de 1000,00 €, pour la publication d’un ouvrage sur l’histoire de l’église Notre-Dame de Niort.
LE CONSEIL
ADOPTE
Pour : 40
Contre : 0
Abstention : 0
Non participé : 0
Excusé : 5
Pour le Maire de Niort,
Jérôme BALOGE
L'Adjoint délégué
Signé
Marc THEBAULT