Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - CM 2025.03.10 Liste des délibérations
Conseil Municipal - CM 2025.12.17 Liste des délibérations
Déliberation - liste des délibérations 5 Juin 2026
Déliberation - liste des délibérations 21 Mars 2026
Conseil Municipal - CM 2025.07.22 Liste des délibérations
Conseil Municipal - CM 2025.04.08 Liste des délibérations
Conseil Municipal - CM 2025.05.20 Liste des délibérations 01
Conseil Municipal - Liste des délibération CM 2025.02.04
Conseil Municipal - CM 2026.03.21
Conseil Municipal - Tableau récapitulatif délib CM du 17.10.2023
Conseil Municipal - CM 2025.08.19 Liste des délibérations
Document publié le Mardi 19 août 2025 par la commune de Bioule.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 2025.08.19 Liste des délibérations)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
COMMUNE DE BIOULE
DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du mardi 19 Août 2025
N°
Délibération Objet de la délibération Décision
2025/41 Délibération portant sur le choix des entreprises pour les travaux sur bâtiments communaux suite aux intempéries des 19 et 20 Mai 2025 Approuvée
2025/42
Travaux de la voirie communale et d'ouvrages d'art, première tranche suite aux intempéries des 19 et 20 Mai 2025 Approuvée
2025/43
Délibération portant sur le choix de l'entreprise pour la première tranche de travaux de voirie et d'ouvrages d'art suite aux intempéries des 19 et 20 Mai 2025 Approuvée
2025/44
Délibération rectificative suite à une erreur matérielle dans la délibération 2025/32 : création d'un emploi lié à un accroissement temporaire d'activité Approuvée
2025/45 Délégation de pouvoir du maire pour signer les baux locatifs Approuvée