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Procès Verbal - PV CM 24.08.27
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Document publié le Lundi 10 mars 2025 par la commune de Bioule.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 2025.03.10 Liste des délibérations)
Thèmes du document : Jeunesse, Institutions publiques, Justice et droit,
COMMUNE DE BIOULE
DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du lundi 10 mars 2025
N°
Délibération Objet de la délibération Décision
2025/09 Réhabilitation et mise en conformité de l’accessibilité de la mairie ; avenant n°1 sur les lots 3,4,6,7,9,10 et11 Approuvée
2025/10 Programme voirie 2025 Approuvée
2025/11 Travaux d’entretien des fosses communaux 2024 – devis complémentaires Approuvée
2025/12 Aménagement de la Maison Novel, modification du plan de financement prévisionnel Approuvée
2025/13 Modification du tableau des effectifs Approuvée
2025/14 Création d’un emploi lié à un accroissement temporaire d’activité Approuvée