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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Bioule.
Lien du pdf (Déliberation - liste des délibérations 21 Mars 2026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Démocratie,
COMMUNE DE BIOULE
DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du Samedi 21 Mars 2026
N°
Délibération Objet de la délibération Décision
2026/01 Délibération portant sur l’élection du Maire Approuvée
2026/02 Délibération portant sur la création des postes d’adjoints Approuvée
2026/03 Délibération portant sur l’élection des adjoints au Maire Approuvée
2026/04 Délibération portant sur les indemnités des Elus Annexe Tableau d’indemnités des Elus Approuvée
2026/05 Délibération portant sur la désignation des délégués au SDE Approuvée