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Arrêté - 189 2023 Vide grenier Allobroges Goshindo
Document publié le Dimanche 2 juillet 2023 par la commune de Seyssel.
Lien du pdf (Arrêté - 189 2023 Vide grenier Allobroges Goshindo)
Thèmes du document : Transports, Aménagement du territoire, Sécurité routière,
Commune de Seyssel Haute-Savoie
République Française
ARRÊTÉ DU MAIRE N°189/2023
Le Maire de la commune de SEYSSEL (Haute-Savoie),
Vu
- le Code Général des Collectivités Territoriales, notamment les articles L 2212-2 et suivants,
- le Code de la Route,
la demande présentée par l’association Les Allobroges Goshindo représentée par M. Fabrice Monange, , afin d’organiser un vide grenier le dimanche 2 juillet 2023,
Considérant
- que cette manifestation provoquera un afflux de personnes,
- qu’il importe de faciliter le déroulement de cette manifestation et d’assurer
la sécurité des participants,
- l'intérêt général,
ARRÊTE
ARTICLE 1 - A l’occasion du vide grenier, la circulation et le stationnement de tous les
véhicules seront interdits sur les voies suivantes :
+ _ grande Rue (les 2 parties de part et d’autre de la place de l’Orme),
+ place de l’Orme,
e quai du Rhône,
selon les dispositions ci-après :
© En ce qui concerne le stationnement : du samedi 1er juillet 2023 à
22 heures au dimanche 2 juillet 2023 à 22 heures.
© En ce qui concerne la circulation : le dimanche 2 juillet 2022 de
4 heures à 22 heures.
ARTICLE 2 - La signalétique correspondante sera mise en place par les Allobroges Goshindo
qui s’engage à laisser libre accès aux services de secours.
ARTICLE 3 - Tout stationnement et toute circulation dans le périmètre réservé au vide
grenier seront considérés comme gênants (article R 417-10 du code de la
route).
ARTICLE 4 - Le demandeur veillera à conserver et à rendre le domaine public en parfait
état.
ARTICLE 5 - Le présent arrêté sera publié et affiché dans les formes et aux lieux habituels
dont ampliation sera adressée :
- à M. Fabrice MONANGE, représentant Les Allobroges Goshindo, 16 rue des
Oudets à Seyssel (74910)
- à la gendarmerie de Seyssel,
- au centre de secours de Seyssel,
chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent arrêté
Fait à Seyssel, le 14 juin 2023
Le Maire, Gérard LAMBERT