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Document publié le Jeudi 4 décembre 2025 par la commune de Camaret-sur-Aigues.
Lien du pdf (Déliberation - 04 12 2025 Liste des deliberations)
Thèmes du document : Banque, Espaces terrestres et maritimes, Eau et assainissement,
Camaret SUr-AUgUES
Département de
VAUCLUSE
Arrondissement
de CARPENTRAS
Nombre de
membres afférent
au Conseil
municipal : 27
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES PAR
LE CONSEIL MUNICIPAL
De la commune de Camaret-sur-Aigues
lors de sa séance du 04 décembre 2025 à 18 heures
Date de convocation : 27 novembre 2025
Présents : Philippe de BEAUREGARD, Maire. Hervé AURIACH, Sylvette GILL, Jean- Michel MARLOT, Christine WINKELMANN, Antonio MUGA, Jean-Luc DA COSTA, adjoints. Christiane VEZIAN, Raymond KARASZI, Francine DENEUX, Laurence TURCHINI, Martine KOENIGUER, Patricia ROCHE, Patrick FARRE, Gérard THON, Elvire TEOCCHI, Isabelle LATARD, Jean-François NORMANI, Chantal BERGEL et Claude CHEVALIER, Conseillers Municipaux.
Procurations : Liliane ayant donné procuration à Philippe de BEAUREGARD, Renée SOVERA ayant donné procuration à Patricia ROCHE, Jean-Paul LENER ayant donné procuration à Christine WINKELMANN, Christophe LACROIX ayant donné procuration à Sylvette GILL, et Françoise VIRLOUVET ayant donné procuration à Richard BRANCORSINI.
Absents excusés : NEANT
Elvire TEOCCHI a été désigné comme secrétaire de séance,
2025/DELIB/072 Budget principal 2025 - Décision modificative n°2 Adoptée à l'unanimité des
votants
4 abstentions
2025/DELIB/073 Admission en non-valeur des titres irrécouvrables Adoptée à l'unanimité
2025/DELIB/074 Garanties d'emprunts a hauteur de 50% accordées à la société pour le développement de l'habitat dans le cadre de l'opération pour le
développement de l'habitat dans le cadre de l'opération le clos Gaspard
à Camaret-sur-Aigues
Adoptée à l'unanimité
2025/DELIB/075 Ouverture par anticipation de crédits budgétaires pour la section investissement 2026 dans la limite du quart des crédits ouverts au
budget de l'exercice 2025
Adoptée à l'unanimité des
votants
4 abstentions
2025/DELIB/076 Modification convention de mise à disposition des sales de l’espace René ROUSSIERE de la ville de Camaret-sur-Aigues
Adoptée à l'unanimité
2025/DELIB/077 Modification du règlement de prêt de matériel communal de la ville de Camaret-sur-Aigues
Adoptée à l'unanimité
2025/DELIB/078 Modification de la convention de prêt du minibus publicitaire de la ville de Adoptée à l'unanimité
Camaret-sur-Aigues
2025/DELIB/079 Renouvellement de la convention Territoriale Globale (CTG) 2026/2030 Adoptée à l'unanimité
2025/DELIB/080 Bail de rétrocession du droit de pêche avec la fédération de Vaucluse pour la pêche et la protection du milieu aquatique
Adoptée à l'unanimité
2025/DELIB/081 Communauté de Communes Aygues Ouvèze en Provence : modification des statuts — Transfert du siège
Adoptée à l'unanimité
2025/DELIB/082 Avis sur le dossier de demande d'autorisation environnementale relative à la construction d’une station d'épuration intercommunale sur la
commune de Camaret-sur-Aigues
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2025/DELIB/083 Approbation du règlement de la voirie communale Adoptée à l'unanimité
2025/DELIB/084 Modalités d'attribution et usage des avantages en nature au personnel communal
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2025/DELIB/085 Charte de soutien à l’activité économique de proximité Adoptée à l'unanimité
2025/DELIB/086 Liste des emplois et conditions d'occupation des logements de fonction Adoptée à l'unanimité
2025/DELIB/087 Attribution de l'indemnité de maniement de fonds Adoptée à l'unanimité
Hôtel de Ville - 80, cours du Midi - 84850 Camaret-sur-Aygues - Téléphone : 04 90 37 22 60
Fax : 04 90 37 72 33 - Mail : contact@camaret.org - Site internet : www.camaret.org Camaret sur-Aygues
\
25/DELIB/088 Révision et mise à jour du régime indemnitaire tenant comptes des fonctions, des sujetions de l'expertise et de l'engagement professionnel (RIFSEEP)
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2025/DELIB/091 Rapport Social Unique 2024 Adoptée à l'unanimité
Le Maire,
Philippe de BEAUREGARD
RER /
Aya
Hôtel de Ville - 80, cours du Midi - 84850 Camaret-sur-Aygues - Téléphone : 04 90 37 22 60 Fax : 04 90 37 72 33 - Mail : contact@camaret.org - Site internet : www.camaret.org