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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune d'Auris.
Lien du pdf (Conseil Municipal - convoc cm 0909 pour affichage)
Thèmes du document : Institutions publiques, Eau et assainissement, Démocratie,
COMMUNE D’AURIS EN OISANS DEPARTEMENT DE L'ISERE
Auris en Oisans, le 04/09/2026
Monsieur le Maire,
A l’attention des membres du conseil municipal: Mr HOSTACHE Mathieu, Mme DUMONT
Christelle, Mr DESNOYERS Valentin, Mme DUPONT Céline, Mme RUCHO Virginie, Mme DRIF
Emma, Mr POUCHOT Dominique, Mme BAUDOIN Laetitia, Mr DUROULE Louis.
CONVOCATION POUR LE CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE ORDINAIRE
Mesdames, Messieurs les Conseillers Municipaux,
J'ai l’honneur de vous convoquer à une session ordinaire du Conseil Municipal qui se tiendra :
Mercredi 09/09/2026 à 10h00
En salle de réunion de la mairie
ORDRE DU JOUR :
[ ORGANISATION INSTITUTIONNELLE
Versement des indemnités des élus
Délégations permanentes du conseil municipal au Maire
Désignation des délégués communautaires représentant la commune au sein de la communauté
de commune de l'Oisans
Désignation des délégués représentant la commune au sein du syndicat d'assainissement du
canton de l'Oisans (SACO)
Désignation du représentant de la commune à l'assemblée générale spéciale des collectivités
territoriales actionnaires de la SATA
Désignation des délégués représentant la commune au sein de l’association départementale Isère
Drac Romanche
Election des membres de la Commission de délégation des services publics locaux (CDSP)
Election des membres de la Commission d’appel d'offres
[ RESSOURCES HUMAINES
Remboursement des frais de déplacement des élus
Vote des taux pour les avancements de grade 2026
Mise à jour du tableau des emplois suite à l'avancement de grade
C RGPD |
Approbation du contrat RGPD avec la sté GAIA et nomination du Délégué à la Protection des
Données (DPO)
[ EAU |
Fourniture de l'eau à SATA Group pour l’exploitation des canons à neige
Questions diverses