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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune d'Auris.
Lien du pdf (Déliberation - liste des delib cm du)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Démocratie,
URIS EN OISANS
STATION DE MONTAGNE
ETE - HIVER
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE D’AURIS EN OISANS
SEANCE DU 09 SEPTEMBRE 2026
Conseillers en exercice : 10
Présents : 7
Votants : 10
Excusés : 3
Date d'envoi de la convocation : 04/09/2026
L'an deux mille vingt-six, le neuf du mois de septembre, à dix heures, le Conseil Municipal de la commune
de AURIS EN OISANS, légalement convoqué par le Maire Mr Emeric CHUZEL, s’est réuni en session
ordinaire au lieu ordinaire de ses séances, pour délibérer sur les questions portées à l’ordre du jour de
la séance.
Etaient présents : Mr CHUZEL Emeric, Maire ; Mme DUMONT Christelle, Mr DESNOYERS Valentin,
adjoints au Maire ; Mme BAUDOIN Laetitia, Mr POUCHOT Dominique, Mme RUCHO Virginie, Mr
DUROULE Louis, Conseillers Municipaux.
Etaient absents excusés : Mme DUPONT Céline, Mme Emma DRIF, Mr Mathieu HOSTACHE
Pouvoirs : Mme DUPONT Céline à Mme DUMONT Christelle, Mme Emma DRIF à Mr Emeric CHUZEL,
Mr Mathieu HOSTACHE à Mr Valentin DESNOYERS
Secrétaire : Mme DUMONT Christelle
NUMERO OBJET DECISION
DCM N° 2026-52 | Taux pour les avancements de grade 2026 Approuvée
DCM N° 2026-53 | Mise à jour du tableau des emplois suite à l'avancement de grade Approuvée
DCM N° 2026-54 | Versement des indemnités aux élus Approuvée
DCM N° 2026-55 | Délégations permanentes consenties au Maire par le Conseil municipal | Approuvée
DCM N° 2026-56 | Remboursement des frais de déplacement des élus Approuvée
DCM N° 2026-57 | Désignation des délégués communautaires à la Communauté de Approuvée
communes de l’Oisans
DCM N° 2026-58 | Désignation du représentant à l’Assemblée spéciale des collectivités Approuvée
territoriales actionnaires de la SATA
DCM N° 2026-59 | Désignation des délégués au Syndicat d'assainissement du canton de Approuvée
l’Oisans (SACO)
DCM N° 2026-60 | Désignation des délégués à l'Association Isère Drac Romanche Approuvée
DCM N° 2026-61 | Élection des membres de la Commission consultative des services Approuvée
publics locaux
DCM N° 2026-62 | Élection d’une Commission d'appel d'offres à caractère permanent Approuvée
DCM N° 2026-63 | Contrat RGPD avec la société GAIA et nomination du DPO Approuvée
DCM N° 2026-64 | Service des eaux : fourniture d’eau à SATA Group pour l'exploitation Approuvée
des canons à neige
Fin de séance : 12h00
Le secrétaire NZ> Le Maire, Emeric CHUZEL Christelle DUMONT
AL
24 Ca
MAIRIE
10 route Chamonetiers
38142 AURIS EN OISANS
Tél : 04 76 80 06 04
Mail : accueil@mairie-auris.fr